V. — MODELES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS
Impositions de diverses généralités en 1787. (D'après les procès verbaux des assemblées provinciales.)
Généralité de Caen :
Taille principale
Accessoires
Capitation des taillables, avec accessoires .....
Gapitation des non taillables
(en 5 rôles: noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, bourgeois, employés des fermes).
Vingtièmes des biens-fonds
Vingtièmes d'industrie
Vingtièmes des offices et droits
Imposition représentative de la corvée
Généralité de Soissons :
Taille principale
Accessoires
Gapitation taillable
Gapitation des nobles et privilégiés
Vingtièmes
Généralité de Rouen
Taille principale . . .
Accessoires
Gapitation taillable . .
Gapitation des privilégiés Vingtièmes des biens-fonds.
Vingtièmes de l'industrie Vingtièmes des offices et droits.
MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS SgS
Généralité de l'Ile-de-France :
Taille principale ....
Accessoires
Gapitation taillable . . .
Gapitation des privilégiés .
Gapitation de la ville de Paris
Généralité de Lyon :
Taille principale 1.356.954 I.
Accessoires 9o3,653
Gapitation taillable 898.089
Gapitation des privilégiés 390.434
(dont 252. io5 pour la ville de Lyon).
Vingtièmes des biens-fonds 799.427 1.
Maisons de Lyon 500.687
Industrie et offices et droits 131.776
Généralité de Poitiers :
Taille principale ....
Accessoires
Gapitation taillable . . .
Gapitation des privilégiés .
Vingtièmes
Généralité d'Orléans
Taille principale ....
Accessoires
Gapitation taillable . . .
Gapitation des privilégiés .
Vingtièmes des biens-fonds.
Vingtièmes de l'industrie .
Vingtièmes des offices et droits
Généralité de Bourges :
Taille principale 831.931 1.
Accessoires 442.354
Gapitation taillable 464. 955
Gapitation des privilégiés 97.436
Vingtièmes des biens-fonds 632. 610
Vingtièmes de l'industrie 5.654
Vingtièmes des offices et droits 5.257
Rôle de taille arbitraire.
Rôle des tailles du bourg et paroisse d'Ivoy-le-Pré [généralité de Bourges] pour l'année prochaine 1747 suivant la commission de Mgr l'intendant en date du a octobre dernier.
(Arch. Cher, C. 38G.)
1° Principal de la taille , . 3.i4ol.
3° Pour les 6 d. pour 1. attribués aux collecteurs. 78 1. 10 s. 3" Pour le droit de sceau, y compris les 4 sols pour
de ladite somme . i41- 8 s.
4° Pour le droit de quittance. 2 1.
5*^ Pour le droit d'usage, 33 s. 6 d. pour 1. de
ladite somme i 1. i3s. 6d.