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V. — MODELES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS

Impositions de diverses généralités en 1787. (D'après les procès verbaux des assemblées provinciales.)

Généralité de Caen :

Taille principale

Accessoires

Capitation des taillables, avec accessoires .....

Gapitation des non taillables

(en 5 rôles: noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, bourgeois, employés des fermes).

Vingtièmes des biens-fonds

Vingtièmes d'industrie

Vingtièmes des offices et droits

Imposition représentative de la corvée

Généralité de Soissons :

Taille principale

Accessoires

Gapitation taillable

Gapitation des nobles et privilégiés

Vingtièmes

Généralité de Rouen

Taille principale . . .

Accessoires

Gapitation taillable . .

Gapitation des privilégiés Vingtièmes des biens-fonds.

Vingtièmes de l'industrie Vingtièmes des offices et droits.

MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS SgS

Généralité de l'Ile-de-France :

Taille principale ....

Accessoires

Gapitation taillable . . .

Gapitation des privilégiés .

Gapitation de la ville de Paris

Généralité de Lyon :

Taille principale 1.356.954 I.

Accessoires 9o3,653

Gapitation taillable 898.089

Gapitation des privilégiés 390.434

(dont 252. io5 pour la ville de Lyon).

Vingtièmes des biens-fonds 799.427 1.

Maisons de Lyon 500.687

Industrie et offices et droits 131.776

Généralité de Poitiers :

Taille principale ....

Accessoires

Gapitation taillable . . .

Gapitation des privilégiés .

Vingtièmes

Généralité d'Orléans

Taille principale ....

Accessoires

Gapitation taillable . . .

Gapitation des privilégiés .

Vingtièmes des biens-fonds.

Vingtièmes de l'industrie .

Vingtièmes des offices et droits

Généralité de Bourges :

Taille principale 831.931 1.

Accessoires 442.354

Gapitation taillable 464. 955

Gapitation des privilégiés 97.436

Vingtièmes des biens-fonds 632. 610

Vingtièmes de l'industrie 5.654

Vingtièmes des offices et droits 5.257

Rôle de taille arbitraire.

Rôle des tailles du bourg et paroisse d'Ivoy-le-Pré [généralité de Bourges] pour l'année prochaine 1747 suivant la commission de Mgr l'intendant en date du a octobre dernier.

(Arch. Cher, C. 38G.)

1° Principal de la taille , . 3.i4ol.

3° Pour les 6 d. pour 1. attribués aux collecteurs. 78 1. 10 s. 3" Pour le droit de sceau, y compris les 4 sols pour

de ladite somme . i41- 8 s.

4° Pour le droit de quittance. 2 1.

5*^ Pour le droit d'usage, 33 s. 6 d. pour 1. de

ladite somme i 1. i3s. 6d.

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