‹ Les impôts directs sous l'ancien régimeChapitre 66 sur 77 · s. 41- los. 51. 1 1. 3s · texte numérisé non relu

s. 41- los. 51. 1 1. 3s

Art. 279. — Pivots Claude, boucher.

Taille réelle.

I a. 12 p. vigne Maison

Taille personnelle.

Maison, quart déduit . . 22.10

Propres 22.10

Vignes à Bagneux .... 10

Industrie 60

ii5

Art. 280. — Plus le même tient à loyer de la fabrique :

5 a. pré i25

10' de taille d'exploitation i5

Totaux, i31. us. 61, 16 s. 81. 7 s.

Art. 281. — Prunier Jean, laboureur.

Taille réelle. ' ■

24 perches chenevière . . i

24 a. terre 96

3 a. vigne 60

Maison 3o

Taille personnelle.

Maison, quart déduit . . 22.10

Propres 157

Vignes à Bagneux .... 5

Industrie 4o

II i5

Totaux 18I. i4s. 9 1.8s. i il. 10 s. 2I.8.S.

MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS 4oi

Art. 282. — Veuve Louis Prunier.

Rempla- Rpvpnn Taille Accès- nor^îtoti^n cernent

Taille réelle. «evenu. principale, soires. Capitation. ^^ ,g

corvée.

Maison 20 | 10 s.

Taille personnelle.

il. 5

Maison, quart déduit . . i5 \

Industrie 10 i

Totaux il. i5s. 17 s. il. 3 s. 4 s.

Art. 284. — Veuve Pierre Prunier.

Taille réelle.

5 c. chenevière 5

6 a. terre 24

87 c. vigne 17.10 ' i 1. 16 s.

Maison 25 | 13

Taille personnelle.

Maison, quart déduit . . 18. 1 5

Propres 42

Vignes à Bagneux .... 10 v /

Industrie 20

Totaux 61, 19 s. 31. 10 s. 41- 5 s. 16 s.

Art. 422 (horsin). — Carte ron, Louis Suzanne Clair de Barmont, directeur de la correspondance des aides, à Paris.

75 c. vigne i5 \

3 a. 25 c. pâture 32.10 (

Totaux 2 1, i s. 1 1. i s. il. 5s. 5s.

Art. 455. — Pajeot, médecin, à Ricey bas.

57 c. chenevière 2.i5

I a. 5o c. terre 6

I a- pré 25 ^ 41. gs.

3 a. 25 c. vigne 70

io4 Maison , . . 4o | i

Totaux 51. 9s. al. i5s. 31. 7s. i3s.

Le sieur Vandœuvre, une servante. 1 1. 4 s.

Do la comparaison do rarpontagcdc la paroisse (effectué d'avril à août 1786) avec les déclarations d(^ hicns cxpioiU's par l(!s laillabl(!s, 11 résulte que les terres labourables avaient été portées par les déclarations à f^f^l arpents, alors (|ue l'arpentaf^e en avait révélé iSyC; pour les vignes, ces deux chiffres étaient respectivement de ^07 et de ii38; pour les prés et pâtures, de dli et de gS ; pour les bâtiments et emplacements, <le 17 et do 60. Pour les terrains en l'riclic, i85a arpents, aucune déclaration n'avait été faite. II faut sans doute expliquer en partie ces différences considérables par les possessions dos exempts et privilégiés, au moins le tiers de la paroisse, d'après les déclarations des habitants faites lors de l'arpentage (i/3 aux privilégiés, 1/3 aux horsins, i/3 aux habitants).

Rôle de taille tarifée.

(Arch. Gironde, G 2635.)

Rôle et répartition faite par nous, Guillaume Élie Dufaure Lajarte, conseiller du Uoi, élu en l'élection de Guyenne, et commissaire député par ordonnance de Mgr Boucher, intendant, du 3 novembre dernier, de la taille, capitation, ustensile et autres impositions sur tous les contribuables de Saint-Michel de Fronsac de Tannée 1735,... laquelle répartition a été faite suivant et conformément au tarif ci-après, en présence de Gélibert Roux, Barthélémy Pinson, François Bussier, et Jean Monnereau, collecteurs de ladite paroisse, et de tous les habitants assemblés dans la paroisse de Fronsac, qui ont fourni chacun leurs déclarations, lesquelles impositions se montent à 3. 6781., savoir :

Principal de la taille i.863l.

6d.pourl. des collecteurs * 4^ iis.6d.

Sceau du rôle 7 4

Droit de quittance 2

Capitation et 2 sols pour 1 816 4

Logement des officiers militaires, et sols pour 1. . 8 i3 3

3 d. pour livre pour les hôpitaux 34 10 3

Pépinières i 9

Quartier d'hiver et sols pour livre 346 10

Ustensile et sols pour livre 462

Tarif suivant lequel la taille royale imposée sur la paroisse de Saint- Michel la susdite année 1735 a été répartie, à raison de 4 s. pour 1. du produit annuel des biens-fonds, et de 3 s. pour 1. sur celui des bestiaux.

MODELES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS 4o3

JourDal terre à froment en palu 41.

Journal terre à froment 3

Journal terre à méteil. ^ i

Journal pré à regain ... ..... 2

Journal pré sec i

Journal vigne en plaine ........ i

Journal vigne en côte . . i

Vaches, juments, i 1. ; cochons, 10 s. ; brebis, ruches à miel, chèvres, 4 s.

Pierre Gazeau, laboureur, comme

métayer du sieur Gajus, ayant une

paire de bœufs, pour son industrie. 5 1. 10 s.

Pour la maison, le jardin . .' . . 5

30 journaux terre à froment. ... 30

2 journaux vigne en côte i

4 journaux prés en palu 4

4 vaches 2

2 cochons 10 s.

Taille . . SSL \

Crues et capitation • 19 > 78 1. 3 s.

Quartier d'hiver et ustensile ... 16 3 s. )

Octavien Courant, meunier du sieur

Cajus, pour 12 boisseaux méteil de

ferme 4

Pour son industrie 2 1 2

Plus ledit Octavien pour 3 journaux

terre à froment qu'il fait en la palu

de Nozegrand , . 6

Crues et capitation 6 > 28 1. 2 s.

Quartier d'hiver et ustensile ... 5 2 s. )

Pierre Paladre, tonnelier, pour son

industrie 4 h 10 s.

Maison, jardin 2

10 journaux terre à froment. . . . 20 . .

3 journaux vigne en côte. . .. 3

4 journaux prés à regain. .... 8 . 2 vaches 2

Un cochon jos.

4ÔT I

Crues et capitation . ... .• . .• 20 /77l-

Quartier d'hiver et ustensile. ... 17 )

4o4 RECUEIL DE TEXTES SUR LES IMPÔTS DIRECTS

Gelibert Alphonse et Thomas Galtier, son gendre, tonnelier, pour leur industrie 81.

Maison, jardin 4

I journal terre à froment. . , . . 2

I journal vigne 10 s.

Un cochon 10

Plus lesdits pour 3 journaux terre qu'ils font dans la palu de Nozegrand 6

Crues et capitation 10 10 s. [Aol. 8 s. 6d.

Quartier d'hiver et ustensile. . . . 8 18 6 d. )

La V^* Melier Touche, Jean et Michel Touche, vignerons, pour leur industrie 6

Maison, jardin 2

1/2 journal terre i

1/2 journal vigne ....... 10 s.

Un cochon 10

l'or j

Grues et capitation 5 ) 19I. 5 s.

Quartier d'hiver et ustensile. ... 4 5 s. )

12 pauvres taxés de 1 à 10 sols; 5 privilégiés, les jésuites, le curé, le duc de Richelieu, le comte de Saugon et Ferreyre, bourgeois.

Rôles de capitation.

Élection de Bourges, pays de taille personnelle.

Rôle de capitation et autres impositions d'Ivoy-le-Pré pour 1776,

(Arch. Cher, C/i5i.).

Capitation i.i5ol.

Impositions militaires 998 5 s.

Maîtres de poste i3 5

8 d. Ipour 1. de ladite somme 9

Levée de soldats 5 5

Logement de la brigade d'Aubigny. ... 9 ^9

Celui du prévôt général 21

MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS 4o5

Mêmes divisions que dans le rôle de taille de la même paroisse ; 296 articles. Le plus fort est celui des sieurs Devaux et Prussot, fermiers de la terre dllvoy : 896 l. i3 s. 4 d. Les plus faibles descendent à 4 sols. Peu d'indications de métiers; aucune des bases de la cote.

Les articles sont disposés ainsi :

Jean Thébault, manœuvre . . . . 81. 8 s. 7 d.

Jean Coûtant, maréchal ..... 7 i3 8

Pierre Caugnon, scieur de long . . 219 etc., etc.

Fait et arrêté le présent rôle de capitation sous Gh. Cormier, Guill. Dessanges, Guill. Tremeau, et Silvain Baillard, ses adjoints et consorts, par moy, Claude Laugier, praticien à Ivoy, 6 avril 1776.

Élection de Condom, pays de taille réelle.

Rôle de capitation de la paroisse de Jugazan pour l'année 1783, montant à la somme de 982 1. 4 s. 6 d., ^ y compris les 4 s* pour 1., lequel a été tiré, article par article, de celui de l'année dernière en présence des principaux habitants et autres, pour être le dit rôle vérifié par M. Favereau. subdélégué au département de Liboume.

(Arch. Gironde, fonds non classé.)

Le S"" Lucas 89 1.

Jean Roubineau 18 s.

Antoine Dulugat i i4

Et comme métayer de M"* Meslon. . . i3 4

Jean Grenier, cordonnier i

La V^** Lamothe 16

Et comme fermière 6

Le s"^ Descudignan, chirurgien. . . , 6

Le métayer du s"" Lucas 21

Et pour ses propres 10

Jean Dulugat, métayer à Faussard. . . 16 3

Et pour ses propres . i i5

Ph. Grenier 3x5

Pour ce qu'il fait à moitié de M. le curé . 1 1

etc., etc.

loi articles.

[. 972 1. i5s. G^d. en 1779; 982 1. /i s. fid. en iTSa (Arch. Gironde, G 2763).

Aujourd'hui, i3 mai 1788, les syndic, collecteurs et principaux habitants de la paroisse de Jugazan, convoqués et assemblés en la manière ordinaire, aux fins du rôle de la capitation, suivant leur fortune et faculté, après la lecture des articles dudit rôle, ont approuvé la cote d'un chacun des imposés, collection des voix préalablement faite entre nous pour icelui être exécuté à l'avenir tout autant que nos facultés le requerra (sic) et sous le bon plaisir de Mgr l'intendant.

1 1 signatures.

Vérifié par M. Favereau le 28 ou 24 mai.

Rôle de capitation de la noblesse de l'élection de Gondom. (Bordeaux,

3o janvier 1749)

Rôle arrêté par nous, Louis-Urbain Aubert, chevalier, marquis de ïourny, baron de Selongey, seigneur de Pressaigny, Mercey, Lafalais, Carcassonne, Lambroise, le Mesard, Pierrefitte et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire en son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de Bordeaux, des taxes qui doivent être payées en la présente année 1749 par les gentilshommes de l'élection de Gondom, domiciliés dans les sénéchaussées de Gondom, Gastelmoron, Libourne, Nérac, Bazas et Gasteljaloux, en exécution des déclarations du Roi des 12 mars 1701, 9 juillet et 19 octobre 1716, pour leur capitation de ladite année, suivant les ordres du Gonseil à nous adressés par M. le contrôleur général.

Principal 7. 142 1. 10 s.

4 s. pour 1 1 .428 10

Total. . . 8.671 1.

Sénéchaussée de Gondom.

I" Juridiction de Gondom. — Paroisse de Saint-Pierre :

Le s' Gensac 35 1.

Domestiques 6

Le s' Dupuy du Busce 10

Domestiques . . ..... . . 3

Le s"^ Fondelin 53

Domestiques 12 10 s.

Le s' Mellet de Sainte-Livrade 12

Domestiques 4 10

Le s"" Merignan 20

Domestiques . . . - 9

MODELES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS

Le s' Moncade 51.

Domestiques i

Le S"" Mouras 4

Domestiques i

Le s' Dupuy Laprade 20

Domestiques 3

etc., etc.

Le rôle contient 17 feuillets à environ 20 noms par feuillet.

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