I. Erreur évidente : le contrôleur a dû vouloir dire

MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS /[OQ

Art. 76. — François Salmon, roulier, une maison . . . . , 20 1. il.

Art. i34. — Les Bénédictins de Bourges sont décimateurs de cette paroisse : ils y possèdent en outre une maison occupée par leur fermier, ir^ séterées terre, 10 journées pré, le tout affermé au s' Coûtant, pour 2.000 1. Mémoire.

Le total d'un vingtième pour 1777 est de 1889 L 11 s. 6 d. ; celui de 1776 était de 1557,11,6. — Les chiffres s'abaissent ensuite : en 1782, les 2 vingtièmes et 4 sols pour livre se montent à ^067,5 ; en 1789, à 8707,12,6; en 1790, à 8927,17,6.

Le rôle de 1760, œuvre du contrôleur Trubert, contenait i/iy articles roturiers, lo articles nobles, et le vingtième y était de io38,i3,6, dont 571,18,6 pour les roturiers, et 567 pour les nobles.

Le rôle de 1776 se termine par les observations générales suivantes :

M. le marquis d'Aubigny, brigadier des armées du Roi, est seigneur en grande partie de cette terre, conjointement avec autres cohéritiers de feu M. le marquis de Putange ; mais la vente s'en poursuit actuellement par licitation entre ces copropriétaires au Châtelet de Paris. Les habitants sont justiciables de la justice du seigneur, qui est administrée par un bailli, un procureur fiscal, des procureurs postulants et un greffier. Les appels des jugements ressortissent de la baronnie de La Chapelle d'Angillon en première instance, et en seconde au bailliage de Concressault, dont cette paroisse est distante de 3 lieues, et à 7 de la Loire. Il ne se tient en cette paroisse aucune foire ni marché. La rivière de petite Sauldre, très peu considérable, passe en cette paroisse. Les habitants n'en sont pas riches. Il n'y a pas de propriétaire exploitant. Les manufactures en fer et bouteilles occupent le malheureux toute l'année à façonner les bois, à tirer de la mine, et à préparer les matières pour ces manufactures. L'exportation des marchandises fabriquées en ces manufactures se fait par terre. Le terrain est médiocre et fort aquatique, la plus grande partie en friche ; il n'est nullement propre aux bêtes à laine, il l'est plus pour les gros bestiaux ; il s'y en élève communément, mais il ne s'y en engraisse pas, l'herbe n'y est point abondante, point grossière, et les foins de mauvaise qualité et les prés peu fertiles. La taille en cette paroisse n'est point tarifée.

En 1788, le rôle est fait :

Par nous, Claude Laugier, Etienne Coûtant et Pierre Bouquet, commissaires nommés par le général des habitants de la paroisse d'Ivoy-le-Pré et plus de 2/3 de propriétaires d'icelle, au désir de l'arrêt du Conseil du 27 novembre 1779 portant abonnement des vingtièmes de la généralité de Bourges, et des instructions données à ce sujet

^lO

par la commission intermédiaire de l'administration provinciale. Avons travaillé de concert à la connaissance des propriétés et revenus des domaines, locatures, terres, prés, pacages, bois, marais et autres biens- fonds appartenant à tous ceux qui doivent y contribuer au paiement de la somme de 6976 1., savoir: 55^6 1. 5 s. pour les 3 vingtièmes, et 369 1. i5 s. pour les 4 sols pour 1. du i".

Rôle de vingtième de Sainte-Eulalie d'Ambarès pour 1789. (Arch. Gironde, fonds non classé.)

Évaluation du produit de chaque nature de biens.

Vignes, selon qualité 20I. i51. lol.

Terres i5 10 7

Prés 12

Bois * . . . 3

Jaugas et landes i

Vin blanc et rouge, la barrique . . 25 à 26 écus. Froment et seigle, le boisseau. . . 7 à 8 1. Foin, le quintal i 1. 5 s.

182 articles, comme par exemple :

Art. 5. — Le s' Eymont, banquier de Bordeaux, et sa sœur ;

i" vingtième.

1 maison évaluée 11 1.

2 j. vigne, i'^^ classe, 20 4o

2 j. vigne, 2* classe, i5 3o

I j. vigne, 3* classe, 10 10

3/4 j. pré à 12 9

5 j. vigne en friche —

3 j. terre 3o

3 j . terre en friche —

i3ol. 61. los.

Art. 45. — Les héritiers de Raymond Gourdin :

i" vingtième.

I maison 61.

I j. vigne, 2^ classe à i5 9 ^

3 j. vigne à 10 3o

I. Sic : le cas doit être le même ici qu'à l'article suivant.

MODÈLES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS 4ll

Art. ioo. — Pierre Lafourcade, vigneron :

i" vingtième.

Chambre et jardin 51.

I j. vigne, 2* classe, à l'agrière* ... 9

I j . vigne, 3** classe, à l'agrière ... 6

20I. il.

Total : 1178 par vingtième ; en tout, 2 vingtièmes et sols pour 1., 3582.9.7. En 1767, i36 articles : 369 1. par vingtième.

Rôle de vingtième de Ricey haut, pour 1761.

(Arch. Aube, G ao6.)

Vérification du 10 juin 1760 au 3o juillet, par le contrôleur Girardelet :

i" classe. 2* classe. 3* classe.

Terre labourable, le journal. . 3I. los. il. 10 s.

Pré, l'arpent 241- 16

Vignes, l'ouvrée 5 3 i

Ghenevière, l'ouvrée .... 4

285 articles : i" vingtième, io32 1. 19 s.

Art. 44. — Louis Rolland possède nne maison servant d'auberge où

pend pour enseigne l'image Saint-Vincent, qu'il occupe :

i" vingtième, Pourrait être louée 60 1.

3 ouvrées chenevière ...... 12

3o ouvrées bonne vigne i5o

10 ouvrées médiocre 3o

4 j . mauvaise terre ....... 6

I arpent bon pré 24

La déclaration est exacte, suivant que l'ont assuré les échevins et principaux habitants.

Art. 45. — Pierre Gillet possède une maison qu'il occupe... Une autre amodiée à la veuve Vincent Baboult

pour 241.

I / 2 ouvrée chenevière 2

4j. mauvaise terre ....... 6

20 ouvrées bonne vigne 100

10 ouvrées vigne médiocre 3o

1/2 arpent bon pré 12

1. C'est-à-dire que le tarif se trouve réduit à cause de l'agrière supportée par ladite vigne.

4l2 RECUEIL DE TEXTES SUR LES IMPÔTS DIRECTS

Ce particulier n'a point fourni de déclaration : c'est sur sa verbale, confirmée par les échevins et principaux habitants, que le préposé lui a fixé l'imposition ci-contre, dont la différence provient seulement de ce que l'ancienne (9 1.) a toujours subsisté sur le pied du dixième.

Art. 120. — Edme Roblin.

Ce particulier ne s'étant point présenté pour donner la déclaration des biens qui "font l'objet de l'article ci-contre (2 1. i5 s. en 1759), et personne n'ayant voulu la faire pour lui, doubler cet article pour l'obliger à se mettre en règle 51. 10 s.

Art. 170. — Jean-François Goslin possède une maison qu'il occupe...

8 ouvrées bonne vigne 4ol.

4 ouvrées médiocre 12

La déclaration manque ; c'est sur la verbale de ce particulier, confirmée par les échevins et principaux habitants, que le préposé lui a fixé l'iraposition ci-contre.

Art. 171. — Denis Vattepain, au lieu de Jean Javolle, possède pour l'art. 120 ci-contre :

8 ouvrées bonne vigne 4o 1.

8 ouvrées médiocre 24

Pour partie de l'art. 20, 3 ouvrées bonne

vigne i5

3 ouvrées médiocre 9

Pour 1/5 de l'art. 80, 4 ouvrées vigne médiocre 12

Point de déclaration : imposé sur sa déclaration verbale.

Modèles de procès-verbaux des contrôleurs des vingtièmes.

L'an , le , en conséquence de notre commission

du Conseil et des ordres dont nous sommes porteur, nous, contrôleur des vingtièmes, soussigné, nous étant transporté le dans la

paroisse de , élection de , pour y procéder à la véri-

fication générale des biens et revenus actuels de ladite paroisse, nous avons appelé et invité à notre travail les syndic, consuls, préposés au recouvrement des vingtièmes, collecteurs des tailles en exercice, fermier des dîmes, et tous les autres anciens et principaux

MODELES DE ROLES DE DIVERSES IMPOSITIONS 4l3

habitants de ladite paroisse, avec lesquels et en présence de ladite paroisse assemblée nous avons, de concert, procédé à la formation des tarifs du revenu de l'arpent (ou séterée, ou journal) de chaque nature et qualité de terre : et après avoir reçu des contribuables le détail de leurs biens et possessions, nous avons fait l'application des différentes classes de ces tarifs à toutes les cotes, avec les distinctions dont elles se sont trouvées susceptibles : en foi de quoi certifions la vérité de ces opérations, et que tout s'est fait et passé de concert et à la satisfaction réciproque. » (Bibl. nat., collection J. de Fleury, vol. 2536.)

Ou bien encore, après un début identique :

Nous avons parcouru et circonscrit tout le territoire, établi le

cantonnement général, classé tous les fonds suivant leurs valeur et qualité, formé les tarifs desdits fonds d'après les produits en nature et les prix des baux non suspects, reçu les déclarations des différents propriétaires : du résultat desquelles opérations nous avons donné lecture et communication à tous ceux qui nous ont requis, et particulièrement auxdits syndic et notables, qui nous ont déclaré les travaux justes et les approuvent en toutes leurs parties. En foi de quoi ils ont souscrit avec nous le présent procès-verbal. (Procès-verbal d'un contrôleur de l'élection des Andelys en 1781, cité par de Luçay, L'impôt sur le revenu (Mém. de l'Acad. des sciences morales, 1898.)

Rôle de supplément sur les privilégiés. (Arch. Gironde, fonds non classé.)

Rôle de supplément sur les ci-devant privilégiés domiciliés ou faisant valoir et exploitant par eux-mêmes des biens-fonds à eux appartenant dans la communauté de la paroisse de Vensac, fait pour les six derniers mois de 1789 par nous, consuls et collecteurs et asséeurs de la dite paroisse, en exécution du décret de l'Assemblée nationale sur les impositions, en date du 26 septembre 1789, sanctionné par la déclaration du Roi du 27 du même mois, et de la proclamation de S. M. du i4 octobre suivant.

Nous susdits, après avoir mûrement réfléchi à la confection dudit rôle, estimé les objets possédés par les ci-devant privilégiés, soit en possession, rentes, dîmes et agrières pourraient (sic) former la moitié des possessions et revenu de la paroisse, en conséquence avons pris dans le rôle des impositions auxquelles la paroisse a été assujettie en l'année 1789, autres que les vingtièmes. La moitié des posses-

4l4 RECUEIL DE TEXTES SUR LES IMPÔTS DIRECTS

sions de la paroisse s'est élevée à la somme de a.aoo 1. pour toute l'année, et pour les 6 derniers mois la somme de i.ioo. Et avons réparti cette dernière somme sur les ci-devant privilégiés possédant dans la paroisse, de la manière qui suit :

SKÎ.'ii'e" iTsir,' «'P'-"»»- T«.a,.

1. M. le duc de Gramond, demeurant à Paris, pour lesquelles rentes qu'il prélève dans

la paroisse pour les 6 derniers i. i. s. 1. s. 1. s.

mois 89 61 36.12 33.11 i3i. 3

2. M"' de Vertamon de La Vait, à Paris ; il (sic) possède dans la paroisse terre labourable,

bois, prés, rentes et agrières. 78 46.16 43.18 167.14