Chapitre U. > Dynamite

Loi relative à la poudre dynamite.

Décrets réglementant remploi de la dynamite [28 octobre

Emploi de la dynamite dans les mines et carrières 214

Décret du 23 décembrel901 316

Circulaire du Ministre des travaux publics du 21 Janyier

Circulaire du Ministre du commerce et de Tindustrie du

23 décembre 1901 331

Décret du 20 avril 1904, relatif à la surveillance des dépôts de dynamite 338

Circulaire ministérielle du 9 mai 1905 340

Décret du 19 mai 1905 modifiant le décret du 24 août 1876 341

Circulaire ministérielle du 30 septembre 1905 343

Décretdu24 août 1875 modifié 346

GireoUire minifftérîelle da 5 août 1906, sur les dépôu de

djoamlte 35S

Circalaire do 10 mai 1907, complétant celle do 5 août

Oliapitre 111. — Oas d*éeUira^ et de oliMifliig« 367

Décret do 9 février 1867.

loBtroction aux préfets pour Texécutioo do décret do 9 fé-

Trier 1867 370

CUuwemeDt des divers gaz combostibles aotres qoe le gas

obtenu par la distillation de la houille 374

Ohapitre IV. - Pétrole et ses dérivés, huiles de sehiste •t de gondron, essences et attirée hydrocarbures liquides 377

Décret du 19 mai 1873 modifié 377

Circulaire ministérielle du 31 octobre 1873 389

Circulaire ministérielle do 5 septembre 1873 390

Instruction pour le maniement de l'appareil Granier 391

Circulaire ministérielle du 1 4 octobre 1 886 393

Circalaire ministérielle du 3 février 1887 395

Circulaire ministérielle du 9 mare 1887 397

Décret du 5 mare 1887 398

Applications diverses des dispositions législatives qui précèdent à certaines industries employant des builes de

pétrole, hydrocarbures, etc 399

Travail en grand et distillation des hydrocarbures 399

Distillation et fabrication du sulfate d*ammoniaque 401

Dépôt de benzol dans les usines à gaz 404

Ohapitre V. — Garages d*automobiles.

Historique de la réglementation 405

Circulaire ministérielle du 30 mai 1906 406

Conditions d'exploitation des garages de 2* classe 41 1

Conditions d'exploitation des garages de 3« classe 413