M. bo
Cuirs verts ei peaux fraîches.
— nepôt"» (.N. 75i ; M 5;'.6,.
Cuivre — Dérocbafie par les acid.,-«î (S 75 : iM 55r.i.— ExiractioD par ^rillapre chlorurant des résidus du prillage des pyrites .N. 7;» . — Fontes, voir : Fonderies — Tr.turati n dts composés iN. 75^ : (M. 557-.
Cjanure de potassium et bleu de PruHse Fai)ricalion ;N.
Cy-tnure de potassium ou prnssiate rouge de potasse - Fabrication ;N. 75 ; iM 558;.
Dangers des animaux, p. 279; d'explosion, p 276 : d'incendie, p 263. Voir ces mots
Débris d'animaux. Dépôts
;N 75 - Voir Chairs^etc.
DécazUation des eaux industni'l .s p. 237, 239.
Déchéance de ri!i«lu*trit'l, p. 19?^.
Déchets des filatures de laine et de soie - Voir : Battage.
Déchets de laine.— Déeraissaee i.N 76» - Voir Peaux, étoffes^ etc.
Déchets de matières filamenteuses ; Dépôts dei en grand dans les villes iN. 7^ ; iM. 559).
Déchets des filatures de lin. de chanvre et de jute. — Lavage et séchage en grand i.N. 76) ; ,M. 551*1.
Dégraissage. — Voir : Veaux, hut'.fs ae fétrfJe, etc.
Dégras ou huile épaisse à l'usage des chamoiseurs et corroyeurs. - Fabrication (N.
7ôi ; ^M. 51.9).
Degré ozométriqne,p. 196.
Délais (1 exploitation, p. 128.
Demandes en autorisaiion. Gêné-
ralliés, p. 102; W- classe, p. 141;
2*^ classe, p. lî>8 ; ;>« classe, p.
ifiO. - Voir : Auiprisation, Démolition de-* naines sitnéL*s
dans le périmètre des forêts,
p. lOS.
Déplacement des fabriques on
n)anuf.ifliire«î situ- es dans la
liijrne des douanes, p. l''6.
Déplaceurs d'air, p. 20*2.
Dépopulation des fleuves et
rivières, p. 114 ; 2o;). - Voir:
Hôpi'iio des Eaux :A. 706;.
Dépositions, p. 14:'*, 1:')9.
Dépotoirs. — Voir : Engrais
Dérochage des métaux. — Voir :
lUmis tt Doues. Cuivre (du). — Voir : ("uivre : Fer !<lu). — Voir : AVr,
Déversements imlustriols. p. 246, 247. 24S, 240, Jo2. i'ou , dans les cours d'eau p. 246, 247, 2i8, 2n"». Voir: iV>lice des eaux, p.
246 ; Réjzniie des eaux (A. 7< 61.
Dextrine - \ o'\r . A ynidnn grillé.
Distilleries en général (N. 76) ; danjrers d'inci iidie, p. 239; ^M.
Distilleries ou Fabriquas d'alcool. — Voii : Alcools autres que de rin, etc.
Domaines — Attributions des l)iret'leur<, p. ÎIS, 110 .not.; 1) ; occupation du doinaiiir ])ublic inariiiniu fluvial oti terrestre, p.
119 moto 1'.
Dommages rArbitrapodesjp. 130
Dorure ei argenture sur métaux (N . 7»î ; (M. n il .
Douanes. — Attributions des Directeurs, p. Kin, 1 18 et 119 (note 1) ; fabri'pies «Mablics d.ais la lif^ne des doiiane>ï, p. 105.
Draps.— Voir : EpaiiLge,
Droits des tiers, p. 130.
Drogues. — Voir: Pileiies mécanif/ut*s.
Durée de raffichaçre, p, 103 ; do reucjuôle l«cl;tsse 103, 144; 2*' rla--«e 10:<. IbO.
Durée d'interruption p. 129
Dynamite (N.7»h. Hétrime spécial. Lois i1«'S h novembre 1S73, î; février et >< mar< 187fi. p. 3t>9 ; Décret du 28 octobre 1882, rèj?Iementant son emploi ; circulaire
ministérielle du 9 août 1«80 (emniapa«inement et emploi), p. 314 ; décret du 23 déiembro 1901 (conservation des explosifs dans bs exploitai ion** soat«Trainesi p. 316 ; circulaires des
23 décembre 19i)l et 21 janvier 1*.M)2 application d''s di«- positions du décret précéd-'iit) p. 322 et 331 ; décret du 20 avril 1904 (:^urveillance des dépôts de dynamite et modification au décret du 2< août 187H) p. 338 ; circulair ' du 9 iiifd li»Or. (plansaccompaprnant les demandes en autorisai ion; p. 340 ; décret du 19 mai 1905 (modifit'alions au décret du
24 août 1875^ p. 341 ; circulaire du 0 septembre 1905 (transmissinn du texie modifié du décret du 24 août 1x75) p. 343 ; décret du 24 août 1875 modifié par les décret* des 20 avril 1904 et 19 mai 1905, p 346 ; circulaire du 5 aoiît 1906 (conditions-types que doivent remplir les dépôts) p. 355 ;
Dynamite (Dépôts de) ; Réprimo des huit jours: p. 31 .», 332, 313 ; dépôi< permanents, temporaires :
p. 332 ; établis à la surface, p.
334 ; enterrés, p, 336 ; recouverts, p. 336. Conditions d'établissement: commune- aux dépôt- à Tair libre et aux dépôts enterrés ou recouverts p 355 ; particulières, n 35"^. (Communes a tous dépôts de plu< de25kiloj<ramme<, p 358; particulières aux déjiôls à Tair libre, p. 360 ; aux népôls enterrés et recouverts p. 361.
Eau de Javelle Fabrication de 1') (N. 76> Voir : Chlorures a kalins .
Eau de-vie (V. 76).
Voir
iJistiibrus.
Eau forte rN 76).- Voir . Acide
nitrique Eau oxygénée (Fabrique d*i (N.
76j. — Voir ; Baryte caustique.
INDUSTf.IBS INSALUBRES
Eaux —
Eaux gr?s*es — Ei:: :
il !;: -. ■-^•. '. . - .^ ; -■ ^
•i --^ ce* -i— :..:>*■• • :. .v> l::.- Eanx et Forét^ — A* v v r*
.M *• rT.C-, p I >. î l'> :.'.r
iir'.-^** ■:•■* ^'' .\ '1 'J : \. "-4 . Eaux industrielles —AI r;-*; ..
p. J. 5 : vpij'rt'. ■ri pi- :.'.'-!•■> mécj:.i'':M':'i p. Jo7 : tec^ii :".■-•:■.
fT^iii-n. p •Ji'.7 : '-'p .r-::. :> ■. ..r pr»'.ct*"!»='s ch^'; : j I —, p -'.■"; p-.r procé'ié^ h:'-''t"?i }-;-> ir-.- :-.• ^ p '2?'^. a'î.tic.e:-. p j. >.- V. .r:
F'Av'f. rt r^'gv;^ d'.S ' :UX.
Eaux insalubres, p. -;^;. — V. .r:
F>ii\ :ii<1':* '•1- 'e- .
Eaox résiduaires. — D-tots:-
nrjeiit^, p. 'J/.r. ; retr'-rî ».i.î,i"i-n p. i-in-iiT. jr;;; \ 7'."> Traitement ch»mi<iiit'. p. ir.^.
Eaux superficielles et souterraines 'Po'I'Jiioii di.* f'r'j.*j' mentatinu. p. -j^ô ; . \ . '• 0 .
Eaux savonneuses des fabriques — Voir : H'iiUs extraites aes débris dTanimt.ui.
Ebranlement, p. '2'3I .
Echaudoirs N 77.- P«ur'ap:ép^^r-rioii iiidiisiri'.-Ue cl«-« »i«j^*ris dViniiiiMiix i M . oO'Ji P.uir la
prépantiori dos p'>rli"S d'aiiim^iiix propre* à r.iliii-entaiton.
C'-rnliMoii* d*anfori*ai;ûu daiis la Seine. M. :t>3 .
Ecorces B'iloirs à» |N. 7'). — Voir : Battiiirs.
Egouts — DévtP-emi'Pts dan- les cours «l'eTii. p. 2-i9, '2oO Voir:
Hégune ds eauj .
Eloignement des nsiuo» de*» centre» li.ibiie-, p. I'J7 ; r cour* en vue de l'é'oitrneinent a'éiablismenis, p 18lJ.
Email Application de I : sur les niéiaiix IN. 77. ; 'M. r.04 .
Emanations nuisibles ou incom- , riiodt-«. p 2U4 — Voir ; Vapturs \ nuisiffles ou inc mmoies . \
Emaux ; Fabrication d ' av<c fours | ncui fiiiiiivores (N, 77j; (M. o04). ]
Embarillage, p. ti26. |
Emboutissage des métaux. —
Encres d imprimerie — Fabri- ^: . .. N. 7" . M. c--; . — * :r ; ;.'•:■ ^ ." ''•f :-" : -fs : .' h '■. i ks
Enduits ie caouichouc — Voir :
Engrais - L^-.t-!»-- m :: y.>r. ie
- • ■•- ^ -^ .'.Il J
M. k'.'i^" . — F.ii:ricat:i.'n au ::.• Tr-a ■:•.•« .t. l'ières aLitiiales iN;7- . M. ï^i...
Engrais et insecticides -i base • :e j .: r -:. <.' ; :- 'H-id'is .repnriii' •. l'i j'z F.i •••ic-.ii.vn «îes" N 7^ : M Y'' ù . — Vr.ir ; Knjnij t\i-i::iii d^s t\. Gou- ''- ',jr
Engraissement des Tolailles
.îiîi- les villvs N 78); condi-
:; r.- :ulp■^eé- dii- la î^eine ; M : 0 ;. .
Enquête de cr mmodo - incom-
l43. :2 c!à-<e, liî> ; 3 cla-se,
Enquête hydraulique p. 247,
-1^.— Voir : Hej.Li^e des eaux.
Epaillage des laines et draps
MT la v«.;e huiL.de (N. 7>; ;
Epandages Poli.ition des eiux
p-^r le- p. 2.^^. 247. 254.
Eponj^es. — Lî»vn^*e et séchage
Epuration »ie< eaux industrielles
j'. 2:17 ; épi.ra'ion p<r procédés
r.t'caiiiq' e« el chimique* p 257,
epura'iuii bi'.lotripie , p. 23S,
b .c'éri'îines, p 240.
Epuration des laines (N. 78).
\"oir : ffit/iig»*.
Equarrissagè des animaux (N.
7^ ; ema:.ai.o:i, p. 2m4 ; «l'-léra-
tinndi'> eaux, p 2-'») ; conditions
d\iui«jri^at on diii.sla >ei'Mî: (M.
r^rjS'; dispositions lêeislatives
Essences. — Voir : Huiles de
pétrole et ses dt^nrés etc.
Estampage. — Voir : Miroirs
met Ihques Etablissements. — Dans la ligne
de» douane^, p. lOo : dans le périnièire des forêis^ p. 107 ; sur les cuiir** d'eau, p. 1 1 4 ; <lau^ renc«îiiile «lus chemins do fur, p. 110 ; siip les u-rrams domaniaux, daus les zones rnililairci, p 118-lly - AnténeAirs: Droits des litTs p 130 — Assimilas: rlassemenl, tunciionnuuiiiit, exploilalioii, p. KIJ ; siippunsion, p.
1S4 — Nomenclature, p. 01. — Hydrauliques^ p . 114 — Métalluryiquts.x^. 110. - M ixtf S \/M connexes : dériniliou, aiiiori«anon.
forn)alité< préalnblu< à rouv<'rture. p. i;U — Noucfaux : délinilioh, clns<îeinuiit, lormation, réL'IemoiU.ilion, p. 13li ; suspension, 184 ; interdiction l<'raporaire, p, 1«o. — En Algérie :
U'iri-^lation (A. 703). -- l\ins la S.ivoi*', la Ilaute-ï^avoie ; les Alpes-Maritimes : léurislation (A.
Etamage des glaces (N. IX) ; IM. ô:'2i
Eiher. - Dépôts: (N. 7?^); danjrers d'inc«'ndie, p. "203, d>xido<ion p. 270 iM. Îi7-2K Voir : Hutles de pétrole^ essences , hydrocarbures etc — uisli Nation (N 78^ ; danj^ers d'incendie, p. '2:i3, d'explosion, p. '27 », iM.o73). — Fal)iic.\lion iN. 78) ; dangers d'incendie, p.
2»'3, d'explosion, p. •i:70 (M.
Etoffes [Dégraip.<înge des\— Voir:
i*eaux.
Etoupes ^Transformation en) d«*s rnrda'jes hor« de service (N 7f<: ;
Etoupilles Fabrication d') avec matières explosibles IN 79) ; danj/urs d'explosion. p.'>70. — Léfrislaiion, p. 299; vente au d(^tail.
p. 300; ,M. o74!. — Voir : tabriques d* pièces iVarlifxces .
Excès de pouvoir, p. 188.
Exploitation \li<e en). Délai, j p. IJ^. I
Explosion Daiipers d» , p. 270. '
Extension donneu à une indus trio, p. 133.
Fabriques dans la ligne des douanus, p 105; dans l6 périmètre des forôls, p. 107 ; sur lus rours d'eau, p 1 14 ; dans Tenceinte des chemins do fer, p. 1 16, sur des terrains domaniaux, dans les zones militaires, p. M 8- 119.
— Vo^r : Etab/issements, Fabriques et dépôts de cartouches. - Voir ; Cur touches de guerre.
Faïence (Fabrique de). (N. 79) ;
iM. ;)74).
Fanons de baleine (Travail dos).
Féculeries. (N. 79) ; altération
.des eaux. p. 230-239 ; (M. 571).
— Voir : Amidonnenes.
Fer (Dérochage du). (N.79), (M.
o'5 . -- Voir : Cuivre [ Dérocha gê dm, — Galvanisation (N 79) ; :M. 575). - Voir : Cuivre (Dérochage du] et Fonte et laminage du plomb.
Fer-blanc— Fabrication (N.79) ; ;M. 575!. — Voir: Bmtage de vieilles boites.
Fermeture des établissements, p.
Feutre. — Voir : Chapeaux de feutre.
Feutre goudronné. — Fabrication. (N. 79) : ;M. 576).
Feutres et Tisières yernis — Fabncniion, (N. 79 >• (M. 576).
Fibres végétales (Ulauchimeut d«). — Voir : Pailles.
Filature des cocons (Ateliers dans lesquuls la) s'opère en grand (N.79i: (M. 677).— Voir :
Cocons et Chrysalides.
Fils. - Voir : Blanchiment.
Filtration des eaux industrielles, p. 2',\1 . — Voir : Police etrégi^ me des eaux.
Fleuves, p. 114. — Voir : Police et légnne dfs eaux.
Fonderies de cuivre, laiton et brouze N. 7'Ji ; (M. 577).
Fonderies en deaxième fusion îN. 7*;; (VI. 5 7). Voir:
Fonderies de cuicre^ etc.
Fonderies de graisses, de suifé.
— Voir ces mots.
Fonte de fer. — Voir ; Fourneaux
Hauts- .
Fonte et laminage du plomb, dn zinc et du cuiTre i N . 8U ;
fumées, p. ill ; M. 578;. — Voir : Plnmb, Forges et chaudronneries de grosses œuvres. ,N. 80 . — HéjflemeulHlion dos usines métallurgiques, p. 110. — Fumée*!, p. I'l\ ; bruit, p. 2o7 ; ébranlemont, p. 2iil ; M. 578 .
Forêts. — Périmètre, p. 107 ; Terrains domaniaux soumis au réjrime foresiier, p. 119 noiel .
Formalités préalables à Touverturi' d\m établissement classé.
Généralités, p. 1 01 118 ; \'^ classe, p. Ul ; 2® classe, p.