‹ Les industries insalubres; établissements classésChapitre 145 sur 153 · M. bo · texte numérisé non relu

M. bo

Cuirs verts ei peaux fraîches.

— nepôt"» (.N. 75i ; M 5;'.6,.

Cuivre — Dérocbafie par les acid.,-«î (S 75 : iM 55r.i.— ExiractioD par ^rillapre chlorurant des résidus du prillage des pyrites .N. 7;» . — Fontes, voir : Fonderies — Tr.turati n dts composés iN. 75^ : (M. 557-.

Cjanure de potassium et bleu de PruHse Fai)ricalion ;N.

Cy-tnure de potassium ou prnssiate rouge de potasse - Fabrication ;N. 75 ; iM 558;.

Dangers des animaux, p. 279; d'explosion, p 276 : d'incendie, p 263. Voir ces mots

Débris d'animaux. Dépôts

;N 75 - Voir Chairs^etc.

DécazUation des eaux industni'l .s p. 237, 239.

Déchéance de ri!i«lu*trit'l, p. 19?^.

Déchets des filatures de laine et de soie - Voir : Battage.

Déchets de laine.— Déeraissaee i.N 76» - Voir Peaux, étoffes^ etc.

Déchets de matières filamenteuses ; Dépôts dei en grand dans les villes iN. 7^ ; iM. 559).

Déchets des filatures de lin. de chanvre et de jute. — Lavage et séchage en grand i.N. 76) ; ,M. 551*1.

Dégraissage. — Voir : Veaux, hut'.fs ae fétrfJe, etc.

Dégras ou huile épaisse à l'usage des chamoiseurs et corroyeurs. - Fabrication (N.

7ôi ; ^M. 51.9).

Degré ozométriqne,p. 196.

Délais (1 exploitation, p. 128.

Demandes en autorisaiion. Gêné-

ralliés, p. 102; W- classe, p. 141;

2*^ classe, p. lî>8 ; ;>« classe, p.

ifiO. - Voir : Auiprisation, Démolition de-* naines sitnéL*s

dans le périmètre des forêts,

p. lOS.

Déplacement des fabriques on

n)anuf.ifliire«î situ- es dans la

liijrne des douanes, p. l''6.

Déplaceurs d'air, p. 20*2.

Dépopulation des fleuves et

rivières, p. 114 ; 2o;). - Voir:

Hôpi'iio des Eaux :A. 706;.

Dépositions, p. 14:'*, 1:')9.

Dépotoirs. — Voir : Engrais

Dérochage des métaux. — Voir :

lUmis tt Doues. Cuivre (du). — Voir : ("uivre : Fer !<lu). — Voir : AVr,

Déversements imlustriols. p. 246, 247. 24S, 240, Jo2. i'ou , dans les cours d'eau p. 246, 247, 2i8, 2n"». Voir: iV>lice des eaux, p.

246 ; Réjzniie des eaux (A. 7< 61.

Dextrine - \ o'\r . A ynidnn grillé.

Distilleries en général (N. 76) ; danjrers d'inci iidie, p. 239; ^M.

Distilleries ou Fabriquas d'alcool. — Voii : Alcools autres que de rin, etc.

Domaines — Attributions des l)iret'leur<, p. ÎIS, 110 .not.; 1) ; occupation du doinaiiir ])ublic inariiiniu fluvial oti terrestre, p.

119 moto 1'.

Dommages rArbitrapodesjp. 130

Dorure ei argenture sur métaux (N . 7»î ; (M. n il .

Douanes. — Attributions des Directeurs, p. Kin, 1 18 et 119 (note 1) ; fabri'pies «Mablics d.ais la lif^ne des doiiane>ï, p. 105.

Draps.— Voir : EpaiiLge,

Droits des tiers, p. 130.

Drogues. — Voir: Pileiies mécanif/ut*s.

Durée de raffichaçre, p, 103 ; do reucjuôle l«cl;tsse 103, 144; 2*' rla--«e 10:<. IbO.

Durée d'interruption p. 129

Dynamite (N.7»h. Hétrime spécial. Lois i1«'S h novembre 1S73, î; février et >< mar< 187fi. p. 3t>9 ; Décret du 28 octobre 1882, rèj?Iementant son emploi ; circulaire

ministérielle du 9 août 1«80 (emniapa«inement et emploi), p. 314 ; décret du 23 déiembro 1901 (conservation des explosifs dans bs exploitai ion** soat«Trainesi p. 316 ; circulaires des

23 décembre 19i)l et 21 janvier 1*.M)2 application d''s di«- positions du décret précéd-'iit) p. 322 et 331 ; décret du 20 avril 1904 (:^urveillance des dépôts de dynamite et modification au décret du 2< août 187H) p. 338 ; circulair ' du 9 iiifd li»Or. (plansaccompaprnant les demandes en autorisai ion; p. 340 ; décret du 19 mai 1905 (modifit'alions au décret du

24 août 1875^ p. 341 ; circulaire du 0 septembre 1905 (transmissinn du texie modifié du décret du 24 août 1x75) p. 343 ; décret du 24 août 1875 modifié par les décret* des 20 avril 1904 et 19 mai 1905, p 346 ; circulaire du 5 aoiît 1906 (conditions-types que doivent remplir les dépôts) p. 355 ;

Dynamite (Dépôts de) ; Réprimo des huit jours: p. 31 .», 332, 313 ; dépôi< permanents, temporaires :

p. 332 ; établis à la surface, p.

334 ; enterrés, p, 336 ; recouverts, p. 336. Conditions d'établissement: commune- aux dépôt- à Tair libre et aux dépôts enterrés ou recouverts p 355 ; particulières, n 35"^. (Communes a tous dépôts de plu< de25kiloj<ramme<, p 358; particulières aux déjiôls à Tair libre, p. 360 ; aux népôls enterrés et recouverts p. 361.

Eau de Javelle Fabrication de 1') (N. 76> Voir : Chlorures a kalins .

Eau de-vie (V. 76).

Voir

iJistiibrus.

Eau forte rN 76).- Voir . Acide

nitrique Eau oxygénée (Fabrique d*i (N.

76j. — Voir ; Baryte caustique.

INDUSTf.IBS INSALUBRES

Eaux —

Eaux gr?s*es — Ei:: :

il !;: -. ■-^•. '. . - .^ ; -■ ^

•i --^ ce* -i— :..:>*■• • :. .v> l::.- Eanx et Forét^ — A* v v r*

.M *• rT.C-, p I >. î l'> :.'.r

iir'.-^** ■:•■* ^'' .\ '1 'J : \. "-4 . Eaux industrielles —AI r;-*; ..

p. J. 5 : vpij'rt'. ■ri pi- :.'.'-!•■> mécj:.i'':M':'i p. Jo7 : tec^ii :".■-•:■.

fT^iii-n. p •Ji'.7 : '-'p .r-::. :> ■. ..r pr»'.ct*"!»='s ch^'; : j I —, p -'.■"; p-.r procé'ié^ h:'-''t"?i }-;-> ir-.- :-.• ^ p '2?'^. a'î.tic.e:-. p j. >.- V. .r:

F'Av'f. rt r^'gv;^ d'.S ' :UX.

Eaux insalubres, p. -;^;. — V. .r:

F>ii\ :ii<1':* '•1- 'e- .

Eaox résiduaires. — D-tots:-

nrjeiit^, p. 'J/.r. ; retr'-rî ».i.î,i"i-n p. i-in-iiT. jr;;; \ 7'."> Traitement ch»mi<iiit'. p. ir.^.

Eaux superficielles et souterraines 'Po'I'Jiioii di.* f'r'j.*j' mentatinu. p. -j^ô ; . \ . '• 0 .

Eaux savonneuses des fabriques — Voir : H'iiUs extraites aes débris dTanimt.ui.

Ebranlement, p. '2'3I .

Echaudoirs N 77.- P«ur'ap:ép^^r-rioii iiidiisiri'.-Ue cl«-« »i«j^*ris dViniiiiMiix i M . oO'Ji P.uir la

prépantiori dos p'>rli"S d'aiiim^iiix propre* à r.iliii-entaiton.

C'-rnliMoii* d*anfori*ai;ûu daiis la Seine. M. :t>3 .

Ecorces B'iloirs à» |N. 7'). — Voir : Battiiirs.

Egouts — DévtP-emi'Pts dan- les cours «l'eTii. p. 2-i9, '2oO Voir:

Hégune ds eauj .

Eloignement des nsiuo» de*» centre» li.ibiie-, p. I'J7 ; r cour* en vue de l'é'oitrneinent a'éiablismenis, p 18lJ.

Email Application de I : sur les niéiaiix IN. 77. ; 'M. r.04 .

Emanations nuisibles ou incom- , riiodt-«. p 2U4 — Voir ; Vapturs \ nuisiffles ou inc mmoies . \

Emaux ; Fabrication d ' av<c fours | ncui fiiiiiivores (N, 77j; (M. o04). ]

Embarillage, p. ti26. |

Emboutissage des métaux. —

Encres d imprimerie — Fabri- ^: . .. N. 7" . M. c--; . — * :r ; ;.'•:■ ^ ." ''•f :-" : -fs : .' h '■. i ks

Enduits ie caouichouc — Voir :

Engrais - L^-.t-!»-- m :: y.>r. ie

- • ■•- ^ -^ .'.Il J

M. k'.'i^" . — F.ii:ricat:i.'n au ::.• Tr-a ■:•.•« .t. l'ières aLitiiales iN;7- . M. ï^i...

Engrais et insecticides -i base • :e j .: r -:. <.' ; :- 'H-id'is .repnriii' •. l'i j'z F.i •••ic-.ii.vn «îes" N 7^ : M Y'' ù . — Vr.ir ; Knjnij t\i-i::iii d^s t\. Gou- ''- ',jr

Engraissement des Tolailles

.îiîi- les villvs N 78); condi-

:; r.- :ulp■^eé- dii- la î^eine ; M : 0 ;. .

Enquête de cr mmodo - incom-

l43. :2 c!à-<e, liî> ; 3 cla-se,

Enquête hydraulique p. 247,

-1^.— Voir : Hej.Li^e des eaux.

Epaillage des laines et draps

MT la v«.;e huiL.de (N. 7>; ;

Epandages Poli.ition des eiux

p-^r le- p. 2.^^. 247. 254.

Eponj^es. — Lî»vn^*e et séchage

Epuration »ie< eaux industrielles

j'. 2:17 ; épi.ra'ion p<r procédés

r.t'caiiiq' e« el chimique* p 257,

epura'iuii bi'.lotripie , p. 23S,

b .c'éri'îines, p 240.

Epuration des laines (N. 78).

\"oir : ffit/iig»*.

Equarrissagè des animaux (N.

7^ ; ema:.ai.o:i, p. 2m4 ; «l'-léra-

tinndi'> eaux, p 2-'») ; conditions

d\iui«jri^at on diii.sla >ei'Mî: (M.

r^rjS'; dispositions lêeislatives

Essences. — Voir : Huiles de

pétrole et ses dt^nrés etc.

Estampage. — Voir : Miroirs

met Ihques Etablissements. — Dans la ligne

de» douane^, p. lOo : dans le périnièire des forêis^ p. 107 ; sur les cuiir** d'eau, p. 1 1 4 ; <lau^ renc«îiiile «lus chemins do fur, p. 110 ; siip les u-rrams domaniaux, daus les zones rnililairci, p 118-lly - AnténeAirs: Droits des litTs p 130 — Assimilas: rlassemenl, tunciionnuuiiiit, exploilalioii, p. KIJ ; siippunsion, p.

1S4 — Nomenclature, p. 01. — Hydrauliques^ p . 114 — Métalluryiquts.x^. 110. - M ixtf S \/M connexes : dériniliou, aiiiori«anon.

forn)alité< préalnblu< à rouv<'rture. p. i;U — Noucfaux : délinilioh, clns<îeinuiit, lormation, réL'IemoiU.ilion, p. 13li ; suspension, 184 ; interdiction l<'raporaire, p, 1«o. — En Algérie :

U'iri-^lation (A. 703). -- l\ins la S.ivoi*', la Ilaute-ï^avoie ; les Alpes-Maritimes : léurislation (A.

Etamage des glaces (N. IX) ; IM. ô:'2i

Eiher. - Dépôts: (N. 7?^); danjrers d'inc«'ndie, p. "203, d>xido<ion p. 270 iM. Îi7-2K Voir : Hutles de pétrole^ essences , hydrocarbures etc — uisli Nation (N 78^ ; danj^ers d'incendie, p. '2:i3, d'explosion, p. '27 », iM.o73). — Fal)iic.\lion iN. 78) ; dangers d'incendie, p.

2»'3, d'explosion, p. •i:70 (M.

Etoffes [Dégraip.<înge des\— Voir:

i*eaux.

Etoupes ^Transformation en) d«*s rnrda'jes hor« de service (N 7f<: ;

Etoupilles Fabrication d') avec matières explosibles IN 79) ; danj/urs d'explosion. p.'>70. — Léfrislaiion, p. 299; vente au d(^tail.

p. 300; ,M. o74!. — Voir : tabriques d* pièces iVarlifxces .

Excès de pouvoir, p. 188.

Exploitation \li<e en). Délai, j p. IJ^. I

Explosion Daiipers d» , p. 270. '

Extension donneu à une indus trio, p. 133.

Fabriques dans la ligne des douanus, p 105; dans l6 périmètre des forôls, p. 107 ; sur lus rours d'eau, p 1 14 ; dans Tenceinte des chemins do fer, p. 1 16, sur des terrains domaniaux, dans les zones militaires, p. M 8- 119.

— Vo^r : Etab/issements, Fabriques et dépôts de cartouches. - Voir ; Cur touches de guerre.

Faïence (Fabrique de). (N. 79) ;

iM. ;)74).

Fanons de baleine (Travail dos).

Féculeries. (N. 79) ; altération

.des eaux. p. 230-239 ; (M. 571).

— Voir : Amidonnenes.

Fer (Dérochage du). (N.79), (M.

o'5 . -- Voir : Cuivre [ Dérocha gê dm, — Galvanisation (N 79) ; :M. 575). - Voir : Cuivre (Dérochage du] et Fonte et laminage du plomb.

Fer-blanc— Fabrication (N.79) ; ;M. 575!. — Voir: Bmtage de vieilles boites.

Fermeture des établissements, p.

Feutre. — Voir : Chapeaux de feutre.

Feutre goudronné. — Fabrication. (N. 79) : ;M. 576).

Feutres et Tisières yernis — Fabncniion, (N. 79 >• (M. 576).

Fibres végétales (Ulauchimeut d«). — Voir : Pailles.

Filature des cocons (Ateliers dans lesquuls la) s'opère en grand (N.79i: (M. 677).— Voir :

Cocons et Chrysalides.

Fils. - Voir : Blanchiment.

Filtration des eaux industrielles, p. 2',\1 . — Voir : Police etrégi^ me des eaux.

Fleuves, p. 114. — Voir : Police et légnne dfs eaux.

Fonderies de cuivre, laiton et brouze N. 7'Ji ; (M. 577).

Fonderies en deaxième fusion îN. 7*;; (VI. 5 7). Voir:

Fonderies de cuicre^ etc.

Fonderies de graisses, de suifé.

— Voir ces mots.

Fonte de fer. — Voir ; Fourneaux

Hauts- .

Fonte et laminage du plomb, dn zinc et du cuiTre i N . 8U ;

fumées, p. ill ; M. 578;. — Voir : Plnmb, Forges et chaudronneries de grosses œuvres. ,N. 80 . — HéjflemeulHlion dos usines métallurgiques, p. 110. — Fumée*!, p. I'l\ ; bruit, p. 2o7 ; ébranlemont, p. 2iil ; M. 578 .

Forêts. — Périmètre, p. 107 ; Terrains domaniaux soumis au réjrime foresiier, p. 119 noiel .

Formalités préalables à Touverturi' d\m établissement classé.

Généralités, p. 1 01 118 ; \'^ classe, p. Ul ; 2® classe, p.

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