ALUMINIUM

les dispositions que le Comité consultatif dos arts et manufactures recommandait do prescrire plus particulièrement encore dans Tintérèt de la santé des ouvriers.

Par circulaire du 20 juin 1860, M. le Ministre de TAgriculture, du Commerce et des Travaux publics invitait donc les Préfets à insérer les piescriptions suivaules dans les arrétéf^ d'autorisation qu*ilb seraient appelés à prendre, sur l'avis des Conseils locaux d*hygièue, sauf les modifications qu*ils pourraient avoir à proposer, en tenant compte des conditions pariiculières des établissements en projet.

1^ Toutes les opérations dangereuses, c*est-à-dire celles qui donnent lieu à dos émanations phosphorôes, doivent être faites dans des ateliers spéciaux et séparés.

2^ Il doit être établi un bon système de ventilation dans ces ateliers.

30 Les étuves doivent être construites en matériaux incombustibles ; le sol do ces étuves doit être recouvert d'une coucbe de sable fin de 8 à 10 centimètres. Il est convenable d*avoir des tas de sable en réserve, eu prévision de Tinflammation des allumettes.

40 Le cbaufi'age des étuves doit être fait au moyen de tuyaux à circulatiou de vapeur ou d'eau chaude, préférablement aux tuyaux à circulation d'air chaud, qui peuvent produire rinflammalion des allumettes, pour peu qu'il s'y tasse une fissure. Il serait môme préférable d'opérer le séchage au moyen d'un courant d^air froid et sec.

0» Les ouvriers doiveut être astreints aux mêmes soins de propreté que les ouvriers des usines de céruse bien dirigées, fl)

Aluminium et ses alliages [Fabrication de T) par procédés électrO'TnétaUuryiques en faisant usage des fluorures. Quand les vapeurs fluorhydriques ne sont pas condensées : é'^ classe. Quand les vapeurs sont condensées : 2* classe.

Depuis quelques années, la fabrication industrielle de l'aluminium a fait de très grands progrès. Le seul minerai actuellement exploité est la bauxite dont il existe des gisements considérables dans le Var, TUérault et quelques autres départements. La àauxite est le plus souvent transportée à Tétranger, notamment en Allemagne, où elle alimente quelques usines électro-métallurgiques très importantes.

La bauxite renferme de 60 & 70 p. 100 d'alumine, de 20 à 30 p. 100 d'o!Lyde de fer, de 10 à 12 p. 100 d'eau de combinaison et de faibles quantités de silice et d'oxydo de titane .

Pour extraire l'aluminium de la bauxite, on commence par préparer Talumine en la combinant à la soude. Deux procédés sont emploj^s :

(1) Voir à la 3* partie, chapitre V, page il9, iMostruclion du Conseil d'hygiène de la Seine, relaUv^ à la fabrication et à la manipulation des composés du plomb.

lo Par voie humido, en traitant à chaud le minerai par une lessive concentrée de soude ;

2^ Par voie sèche, en la calcinant au four à réverbère avec du carbO' nate de soude anhydre.

On sépare Toxjdo do fer par filtrage et par lixiviation et on précipite Taluroine, qui est à Tétat d*aluminale de soude, soit par une addition d'alumine fraichoment pr<!^cipitée, soit en dégageant dans la solution un courant d'acide carbonique.

L'alumine obtenue contient 37 p. 100 d*eau qu'on enlève par une calcioation au rouge.

L'alumine ainsi privée d'eau est introduite, avec 10 p. 100 environ de son poids de fluorure d'aluminium naturel ou artificiel, dans des creusets en fonte munis d'une garniture intérieure très épaisse de charbon do cornue Deux électrodes volumineuses en charbon amènent dans le mélange un courant électrique d'une 1res grande puissance qui produit une élévation de température considérable et décompose électroljtiquement le mélange en ses éléments. Cette réaction se fait avec dégagement d'acide fluorhvdrique et d'oxyde de carbone. Ce dernier gaz s'enflamme à la sortie du creuset.

Cette industrie électro-métallurgique a plusieurs inconvénients :

|o Production de vapeurs nuisibles d'acide fluorhydrique et surtout d'oxyde de carbone ;

2** Dangers d'incendie par court-circuits ou flammes ;

30 Dangers d'électrocution ;

40 Brûlures accidentelles causées par les projections du métal en fusion ;

&o Maux d'yeux très fréquents occasionnés par les flammes brillantes et très longues produites par la combustion des gaz.

Conditions . — 1^ Eloigner les usines des habitations ;

2^ Les construii*e en matéi aux incombustibles et en imperméabiliser le sol ;

3<^ Ventiler très énergiqaement les ateliers :

4^ Disposer les creusets de telle sorte que les électrodes puissent être manœuvrées à distance ;

5^ Décanter et neutraliser les eaux résiduaires avant de les déverser à l'égout ou à la rivière ;

6® Prendre toutes les précautions voulues pour éviter les dangers d'électrocution ;

l*» Donner aux ouvriers des lunettes en verres colorés ;

S^ Avoir un service d'incendie toujours prêt à fonctionner et suffisant pour atteindre les points les plus éloignés des ateliers.

AMIDONNBRIBS 483

Amidon grillé {Fabrication de V). — 5* classe.

Conditions, — 1** Construire Tétuvo en matériaux incombustibles ;

2® Ventiler les ateliers et diriger les vapeurs dans une cheminée à tirage puissant.

Amidonneries. — P° et '2'^^ classes.

Les amidonneries sont des usines où Ton extrait l'amidon des céréales.

Deux procédés peuvent être employés pour la fabrication de Tamidon. Dins le premier — c'est le plus ancien — , on broie les grains de blé ou de toute autre céréale et on laisse fermenter pendant 15 ^ 20 jours le produit du broyage avec 5 à 6 fois son volume d*eau. Par fermen» tation, le gluten se solubilise; on Télimine alors par dos lavages à Peau, puis on rocucillo Tami^ion, on le lave et on le fait sécher à Tétuve.

Dans l'autre procédé, on broie le blé ou tout autre grain, après ravoir fait iremper dans Teau. Pendant le broyage on fait circuler sur la farine un courant d'eau continu qui entraîne Tamidoû, tandis que le gluten s'accumule et se réunit dans une toile à travers laquelle passent les grains d'amidon.

Certains fabricants séparent encore l'amidon du gluten par décantation dans des bassins à très large surface et en évitant toute fermentation par Taddition d'acide sulfureux ou de sulfites.

Les amidonneries par fermenUUion sont comprises dans la première classe des établissements classés. Celles où Ton sépare Tamidon du gluten sans fermentation sont rangées dans la deuxième classe.

Conditions, — 1^ Cimenter le sol des ateUers et les ventiler sérieusement ;

2° Placer des hottes au-dessus des cuves à fermentation de manière à diriger les gaz et vapeurs sous les foyei*8 des chaudières ;

Z^ Construire les bâtiments en matériaux incombustibles ;

4^ Fermer les ouvertures des ateliers donnant sur la voie publique ou sur les propriétés voisines ;

5^ Dans les amidonneries rangées dans la 2° classe, veiller à ce que les opérations soient conduites de manière à ne pas produire de fermentation ;

6<* Enlever les résidus tous les jours ;

1° Pratiquer le blutage, la pulvérisation, le tamisage en vases clos ;

8<> Eviter Técoulement des eaux oJorantes sur la voie publique ou dans la rivière ; les utiliser à Pépandage sur de grandes surface^ cultivées.

484 lyDCSTRiBs insalubres

Dans rinda*trie, le* *els amai.a.araix -:n*. p--n^<p%lemeQ( exlraits :

1* De la diMilUlioQ At U houille ;

.!« De* urineà et eaux de Viiaaje pjtreâe^i ;

\i' De la calciaa*.;on de oidrières azotées : ^s, dêcheu de unnerie, lourbe. ^.iç.

lï safbt, pour obtenir àv. l ainx>jEiiaque, de chiuder les <els ammoniacaux avec d^ la chaux el de recueilLr l'ammoniaque gazeuse dans de l'eau pour aToir une dissolution ammoniacale plus ou moins concentrée.

Con^iUions. — 1* Bien ventiler les ateliers ;

^ Surmonter les appareils de hottes amenant les gaz dans une cheminée d'êTacuation à fort tirage ;

3^ Luter soigneusement tous les appareils et condenser dans une bonbonne, contenant uo aciie étendu d'eau. If s gaz qui pourraient ne pas s^étre dissous dans Teau .

Amorces falminantes ponr pist'Jets fT enfants Fabrication des .— ^"•c/ajsfe.

Les amorces pour pistolets d^enfants sont iréiiénlement fiabriquées avec une petite parcelle de fulminate de mercure, agglomérée à Taide d*cau gommée, placée entre deux feuilles minces de papier. Ces amorces détonent au moindre choc . I de même que celles préparées avec du chlorate de potasse et du phosphore rouge ou tout autre mélange analogue.

Conditions. — Eloigner Tatelier des habitations et le constroire en matériaux légers ;

'l^ Limiter les approvisionnements de matières inflammables ou détonantes ; les séparer des produits fabriqués ;

3' Limiter la quantité d'amorces à conserver en magasin ;

4 ' Découper avec beaucoup de précaution dans un local spécial les feuilles de papier chargées du produit fulminant:

.V Placer les foyers loin des séchoirs et employer le chauflRage à la vaprf^ur ou à Veau chaude.

/l; Luftlonnaiice Ju îT^sepumbie JH7S a mlerdil la mise en vente. danêUrforldf la Pr^fecturt de polie f. a»rs amorces pour pislolctâ d'enfaDt« fabriquées au moyen des matières explosibles suivantes : !• Mélange de chlorate a^ec du phosphore ordinaire vu Amorphe aAec des matières oiyaniques. avec du sobfre, avec des sulfures ou des sulfoovanures métalliques, avec toute substance ou mélange de substances capable^ «le pî't'duijv .-tv*»c \*-i '•hl'»ratei un c^mp-^sé •létonant : S» fulminate^ à ba«e quett^onqu^.

AMORCES 48d

Amorces fulminanteB {Fabrication des],^ V^ classe.

Conditions . — l^ Construire les atelierri et magasins en charpente (le bois ou de fer enveloppée de châssis en toile huilée ; les i*ecouyrir de feuilles minces de zinc ; les isoler les uns des autres ;

2" Ne pas utiliser les vitres ; les remplacer par des papiers blancs huilés ;

3"* Entourer les ateliers et magasins, de toutes paris, do levées de terre de 3 mètres de haut ayant pour but de protéger les maisons ou ateliers voisins en cas d'explosion ;

4<> Chauffer le séchoir par circulation d'eau chaude et avoir les foyers ti es loin des ateliers ;

5^ Utiliser des poudrières de petites dimensions, de construction très légère, bien isolées et entourées de levées de terre ; les munir de paratonnerres avec ccmducteurs isolés ;

6<> Pour la préparation du fulminate, opérer la dissolution du mercure sous une hotte à fort tirage et laver avec soin le précipité ;.

7° Ne jamais laisser sécher ce précipité dans les vases ; l'enlever avec une éponge humide ;

S^ Conserver le fulminate de mercure sous l'eau, jusqu'au moment de son emploi ;

9^ Ne jamais faire le grenage à l'aide d'une spatule ; le faire à la main sur une table recouverte de plomb et entourée d'un bouclier en tôle de 11 à 12 centimètres d'épaisseur ;

lO'' Le tamisage devra toujoura être fait hor^^ de l'atelier et dans des tamis de crin dont lu partie inférieure sera garnie de lames de pbmb ;

11'^ Ne faire toutes les opération!^ que sur des quantités très restreintes et n opéror le mélange explosif que dans un jictit réduit spécial où l'oxulosion accidentelle d'une cl;arge serait sans- (langer pour le personnel ;

12** Protéger les ouvriers et ouvrières contre une explosion accidentelle au moyen de bouchers métalliques.

13^^ Nettoyer fré(iueinmentavec des éponges mouillées les atelie»-s «le charge ;

14" N'éclairer les ateliers et magasins qu a la lumière du jour vl défendre expressémoit cPy fumer ;

15" Eloigner le plus possible ces usines des habitations.

486 IKBUSTBIBS ISSALUBBIS

Anlijdride mltariqne P-sbrioUi^m 4t f ^arla combmmmm de raridt sulfureux ei dét Tozypiaphf . an moym éa fubtiamees dUet de cem/ac/.— l*» cUute.

\oïr : Âciâe nlfifrifme.

ArgeDtore des glaces atec offÀ^ation de ternis «nx h^Of-arbures. — 2^ classe.

L'»rf eolure éeê iplac««, qt^i <e f2i««it autrefois par applkaiion d*aii •Aalfame d'éUJC. te pratique deprjî^ de Dcmb!To<«i années eti appliquant vif U g'aee une roocLe d'ar^ei.t opé alliqne obtenue par la rédcetioD d'ane lolntion d'en tel d*ar^ent à Taide d*ane maiière organique, le plut fooTent Pacide barrique. Lorsque la concbe d'arpenl fluétalliqoe dépotée e«l • affilante, ou fait fécber et on recooTre avec one o«j denx eouchei de Temif .

Canditûms, — 1^ Imperméabiliser le sol des ateliers qui derront être bien ventilés ;

2* Fermer les ouvertures donnant sur la voie publique ou sur les propriétés voisines ;

9^ Ne jamais appliquer le vernis avec une lumière artificielle ;

4« Faire sécher le vernis dans un local séparé des ateliers d*argenture ;

5^ Si on fabrique le vernis, effectuer ropération dans un local spécial et construit en matériaax incombustibles ;

0" Conserver les approvisionnements de vernis, de benzine, etc., dans un local séparé, où on ne pénétrera qu*à la lumière du jour ;

l'* Neutraliser les eaux résidtiaires avant de les déverser à Tes teneur ;

9^ Se conformer au décret du 19 mai 1873 pour les quantités de liquides inflammables, hydrocarbures ou autres à emmagasiner.

Arséniate de potasse (Fabrication de t au moyen du salpéére,

\^ Quand le» vapeurs no sont pas absorbées : Première classe ;

2*» Ouand les vnpeurs sont absorbées : Deuxième classe.

L'ar^éniate de potasse se prépare en oxydant Tacide ars/^nieux par le nitrate do potasse. L'opération se fait dans des creusets portés au rouge.

Les ioconvcnients étant à peu près ceux constatés dans les fabriques d'acide orsénique, il y a lieu do se reporter à cet article pour les conditions à imposer.

Artifices [Fabrication de pièces d'). — Première classe.

Les fabriques de pièces d'artiûcfs sont soumipes à la surveillance technique des Ingénieurs des Poudres et Salpêtres ainsi qu'à celle des agents des Contributions indirectes (circulaire ministérielle du 31 janvier 1893).

Conditions. — !<> N^autoriser ces établissements que très loin des habitations ;

2^ Clore de murs en maçonnerie de 2 m. 50 à 3 mètres de hauteur le terrain sur lequel seront construits les bâtiments ;

3^ Ces bâtiments seront sans étage, ni combles^avec charpente» en fer et de construction très légpère ;

4^ Ils seront séparés les uns des autres par des talus ou cavaliers en terre de deux mètres de hauteur au moins et éloignés de deux mètres environ des bâtiments. Ces cavaliers auront au moins un mètre de large à leur partie supérieure et ils SAront complantéa d'arbustes très rapprochés, sauf à la partie intérieure dont la pente sera très raide ;

5^ Le sol des ateliers sera en terre argileuse battue ou en asphalte non additionnée de graviers ;

6® Les portes des ateliers seront toutes battantes, sauf celles des magasins à poudre ou à pièces d artifices fabriquées; elles ouvnront en dehors et seront au nombre de deux dans chaque bâtiment, afin de permettre aux ouvriers d*cvACuer rapidement les locaux le cas échéant ;

1^ Les fenêtres seront fermées par des châssis vitrés pouvant tourner autour d'un axe vertical ou horizontal ;

8^ Les ateliers de fabrication seront éclairés à la lumière du jour par des verres dépolis ;

9® On disposera les tables de travail de telle sorte que chaque ouvrier soit séparé de ses voisins par des rebords de 40 à 50 centimètres de hauteur afin que, dans le cas où une inflammation ou une explosion partielle viendrait à se produire, elle ne puisse se propager ;

10® La quantité de poudre et de produits employés qui se trouvera dans les ateliers sera strictement celle nécessaire au travail de la demi-journée ;

llo Les artifices confectionnés devront être transportés au plus tôt dans le magasin qui leur sera réservé ;

12*' Le magasin à poudre ,1 , sera isolé. Il sera construit en matériaux légers. Il n'aura d*autre ouverture qu'une porte toujours fermée à clef ;

13^ Il sera entièrement entouré de cavaliers en terre ; la quantité maxima de poudre sera toujours limitée et conservée dans des barils ou dans des sacs ;

14<> Les clefs du magasin à poudre et des ateliers ou des dépôts d^artifices seront toujours entre les mains du chef de rétablissement ou du contremaître qui le remplacera ;

15® Les méldnges pour feux de couleurs ne devront être préparés qu'au fur et mesure des besoins et avec des sels parfaitement desséchés ;

16® Il sera interdit de pénétrer dans les différentes parties de rétablissement avec des souliers munis de clous. Le personnel et les surveillants devront être munis de chaussures spéciales ;

17o Le chauffage des ateliers, lorsqu'il sera nécessaire, se fera à Teau chaude ou par la vapeur à basse piession, au moyen de tuyaux préservés de tout contact accidentel avec les matières inflammables ou explosibles ;

18® L'appareil de chauffage sera placé dans une enceinte spéciale isolée des bâtiments dangereux par un mur en maçonnerie ayant 3 mètres de hauteur. 11 sera défendu à l'employé chargé de la conduite de l'appareil de circuler dans l'enceinte des bâtiments dangereux ;

19® Il sera interdit de pénétrer dans la poudrière, dans les ateliers et dans les dépôts d'artifices avec une lanterne, même parfaitement close ;

20® Il bcra également formellement interdit de pénétrer dans l'enceinte des bâiimenls dangereux avec des allumettes, briquets ou une matière enflammée ou inflammable ;

21® L'interdiction de fumer dans toutes les parties de la fabrique sera affichée en caractères très apparents sur des écritaux placés à rentrée de l'usine ;

22® La fabrique devra être munie d'une pompe d'incendie et de tout le matériel nécessaire pour éteindre un commencement d'incendie.

(I) Voir à la 4« Partie, Chapitre 1«% p. 304» les disposiUons adoptées par l'adroioistration des Contributions indirectes dans ses entrepôts de poudre.

Projet d'arrêté (V autorisation condensant et résumant les conditions des arrêtés et décisions antérieurs. (1)

1 . — La fabrique d'artifices sera distribuée et iof^tallée suivant les indications du plan ci-annexé. Elle sera entièrement close de murs en bonne maçonnerie, ayant 2 m. 60 de hauteur, au moins.

2. — Les fabrications dangereuses, telles que celles des étoiles et des pétards-signaux de chemins de fer, s'exécuteront dans la partie base de Tusino. Celte dernière fabrication notamment sera concentrée dans une enceinte spéciale.

3. — Les bâtiments dangereux Feront de construction légère, (ossature en bois garnie de carrea-ix de plâtre on briques de liège) ; la couverturc, également légère, se*^a formée de matières incombustibles [zinc, carton d'amiante).

Ces bâtiments seront défilés les uns des autres par des cavaliers en terre (bien débarras^^ée de pierres] d'épaisseur convenable, s'élevant jusqu'à la hauteur du faite du bâtiment. Les portes de ces bâtiments seront battantes et s'ouvriront librement par simple pression de dedans en dehors.

4. — Le séchoir sera construit comme les bâtiments dangereux ; il comprendra plusieurs compartiments isolés les uns des autres et des bâtiments de l'usine par des cavaliers de terre s'élevaut à la hauteur du faitage. On séchera dans des compartiments distincts: \<* les pétards de chemins de for ; 2" les étoiles et matières ôhloratées ; 3^ les matières & base de poudre noire. Le sol des séchoirs sera imperméable et maintenu en constant état de propreté. Les parois des compartiments seront lisses et h angles arrondis de façon â se prêter à des lavages permettant l'élimination des poussières.

Le chauffage sera fait par circulation d'eau chaude ou de vapeur. La température des séchoirs ne dépassera pas 40 degrés ; elle sera indiquée par des thermomètres visibles de l'extérieur.

Les matière:^ seront disposées sur des cadras en bois susceptibles d'être déposés sans glissement sur de^ étagères. Les cadres ne seront pas empilés les uns sur les autres. Cnaque compartiment isolé par des cavaliers no recevra pas plus de 25 kilogrammes de matières explosives. Aucun bâtiment dpngereux ne sera placé au voisinage immédiat des cavaliers entourant le séchoir.

o. — Le magasin à poudre sera construit dans les mêmes conditions que les bâtiments dangereux, adossé au mur séparatifde la partie haute et entouré do chaque côté d'un cavalier en terre établi comme ceux des

(i; Con:>eil d hygiène publique et de salubrité de la Seine. — 1 i «x'tobre IVO*.

dits bâtiments. Un troisième cavalier, placé devant la porte, ne laissera à droite et à franche, entre le« deux autres cavaliers, que des ouvertures de 1 mètre de lanceur au plus.

6. — Tour les bâtiments dangereux seront éloignés des murs de clôture, d'au moins 4 mètres.

7. ^ Les ateliers de la partie h^ute de Pusine seront disposés de telle sorte que deux ateliers conligus no puissent être consacrés à la manipulation à nu de substances expicsibles.

8. — L'éclairage des ateliers ne pourra se faire que de Texlérieur, au moyen de lampes à réOccteur placées dans des cages vitrées, bien closes de toutes parts Sons aucun prétexte on n'entrera dans ces ateliep< avec des lanternes, même parfaitement closes.

9. — Le chauffage des ateliers ne pourra se faire qu^au moyen d^uno circulation d*eau ou do vapeur, et la chaudière sera isolée de tout bâtiment dangereux. Les tuyaux seront facilement accessibles cl fréquemment nettoyé< à leur surface.

10 — Le chargement des cartouches dans les batteries se fera sur une tablu divisée en compartiment^ par des cloisons solides rn bois, élevées à 0 m. 50 do hauteur au moins, afin d'isoler les ouvriers les uns des autres.

Les sièges sur lesquels sont assis les ouvriers seront fixés au sol (des sellettes tournantes et excentrées, par exemple) .

11. — Il ne pourra être fait aucune manipulation dangereuse en dehors des ateliers, sous quelque prétexte que ce soit.

12. — On n'aura jamais dans les ateliers que la quantité de poudre, ou de pulvérin, nécessaire pour le travail de deux heures au plus. On n'y conservera jamais d'artifices préparés, lesquels seront portés aussitôt après leur achèvement dans les magasins ou dépôts destinés à les recevoir. Il n*y aura notamment qu*un seul châssis chargé de cordeaux dans Patelicr de découpage des mèches, et les mèches coupées seront aussitôt transportées dans un autre local.

13. — Le magasin à poudre ne devra pas contenir plus de 2o0 kilogrammes de poudre ou de pulvérin, qui seront conservés en sacs, barils ou boîtes.

Aucune manipulation d'ouverture do caisse ou baril ne pourra être faite dans le magasin ou dans Tenceinte de cavaliers qui Tentoure.

L'ouverture et la vidange des barils se fera dans un local spécial défilé du magasin à poudre et les opérai ons no porteront que sur un seul récipient à la fois.

14. L'approvisionnement en chlorate de potasse ne pourra dépasser lOO kilogramnjes ; il sera conservé dans un magasin spécial, isolé de touie matière explosiblo ou inflammable.

Le sol do ce magasin sera entretenu en parfait étal de propreté.

15. — Les mélanges pour les feux do couleur devront être préparés au fur et à mesure des besoins et avec des sels très purs et parfaitement

desséchés. Lef^ quantités conservées d'un jour à Tautre seront renfermées dans des récipients é'anchoR

16. — Le pol de la pièce où se foni les mélanges sera recouvert sur toute sa surface d'une toile cirée ou d'un linoléum (pour éviter les étincelles par choc) et Ton ne pourra y pénétrer qu'avec des sandales ou des chaussures san» clous

17. - t/opération du tamisage se fera dans des tamis à couvercle, de façon à éviter la dif^persion des poussière^.

18. — Le charbon pulvérisé ne fecra conservé que dans des récipients métalliques parfaitement clos.

19. — L'approvisionnement en alcool ot essences ne pou*'ra dépa«*sep 300 litres. Il sera contenu dan*^ des récipients métalliques, ou des fûts en bois cerclés de fer, placés dans un petit bâtiment spécial construit en matériaux incombustibles, avec sol imperméable formant cuvette, de manière à retenir les liquides en cas de fuite.

Ce bâtiment sera situé à cinq mètres au moins de toute construction quelconque, et à dix mètr»^s au moins de tout atelier ou magasin contenant des matières explosibles ou inflammables.

20. — Chaque jour, une heure au plus après la fin du travail, il 8*)ra fait dans toutes les parties do rétablissement une ronde de sûreté, dont la régularité sera contrôlée par des moyens sûrs, par exemple au moyen de contrôleurs de ronde.

2t. ' Il sera interdit de fumer dans toutes les parties de l'usine ec cette interdiction sera inscrite en caractères bien apparents sur des écrileaux placés à l'entrée, ainsi qu'en divers points convenablement choisis.

II sera également défendu à toute personne pénétrant dans les bâtiments dangereux d'y introduire des allumettes ou briquets, ou aucune matière enflammée d^aucune espèce.

On prendra, dans Tinstallation et Pusage du fourneau à souder les enveloppes des pétards-signaux de chemins de fer, toutes les précautions pour éviter les accidents.

2*2. - Les clés du magasin à poudre et des ateliers ou dépôts d'artifices préparés devront toujours rester sous la garde immédiate du chef de rétablissement, ou île la personne qui le remplace.

23. — L'établissement continuera à être pourvu, en tous les points jugés nécessaires pour faire face à un commencement d'incendie, de bouches d'eau sous pression, avec tuyaux et lances toujours prêts à fonctionner.

24. — Àvicune extension do l'usine no pourra être réalisée, et en particulier aucun bâtiment servant d'atelier ou de magasin d'artifices confectionnés ou de matières premières nombu-^tibles ou explosibles ne pourra être établi, en dehors de ceux indiqués au plan ci-joint, sans une autorisation nouvelle.

DISPOSITIONS LÉGISLATlVlîUS concernanl les fabriques d'artifice.^

lo Dispositions gi^nkrales

< l»» Nul ne peut exercer la profession d'arliûcier s'il ne jusliûe d'uue autorisalion, et la poudre no peut ôtro délivrée à ces indufttriels que sur la repré«ontntion de cette auiorisalion. {Ord du 44 janv. 4845 et Cire MO 26, du /4 sept. /825;.. .

9 3^ Aucune loi n'admet Icf» artificiers à fabriqaerdo la poudre à feu Ils peuvent préparer des compo<«itions propres aux artifice*^ et dans lesquelles il entre do la pondre à feu ftbriquée pai TEtat; maif« cescomposition<^ doivent élre exclusivement propres aux arlificos, sans pouvoir jamais servir à aucun des usages de la poudre do l'Etat. (A. C. Ait, Jjanv. 4865)..,

<( \S'^ Le< artificiers sont assujettis à diverses mesures de police, ainsi qu'à la surveillance des agents de la régie. Ils ne peuvent exercer leur industrie qu'avec la permission de Tautori'é préfectorale, et pour obtenir de la poudre do guerre, ils doivent justifier de cette permission; ils ne peuvent s'approvisionner de poudre quedanslesenlrepôts de la régie. Ils sont tenus d'avoir, comme les débitants, un carnet sur lequel les entreposeurs inscrivent les quantités de poudre livrées ; ce carnet est coté et paraphé par le maire ou l'un des adjoints de la commune où résident les artificiers, afin que l'autorité municipale puisse, concurremment avec le service des contributions indirectes, surveiller remploi (le la poudre qui leur est livrée ; enfin les artificiers ne peuvent vendre de la poudre de guerre qu'krélatde pièces d'artifice, autrement ils encourraient les peines prononcées par Tarticle ^22 de la loi du 28 avril 1816 (Circulair^^s n^ 24, du 24 août 1818, du 14 septembre l82o, et no >42, du 21 novembre 1840). (Cire, %<> 992, du 47 avril 486ù. Voir% f4]...

a 7«> En principe, et sauf l'exception oon-acrée par la loi du 8 mars 1875, la loi réserve à l'Etait le privilège exclusif de la fabrication do la poudre et, d'après la juri«5prudenco, ce privilège s'étend à la fabrication de toutes matières susceptibles de produire dos efl'ets analogues ou identiques à ceux do la poudre noire. Or, tous les produits sans exception utiles dans la fabrication des artifices rentrent dans cette catégorie et devraient, par une application rigoureuse du monopole, être fournis par l'Etat. Mais ce dernier ne pouvant s'engager à fournir aux artificiers tous les mélauges que rend nécessaires l'exercice de leur industrie, des tolérances ont étéprévues pources fabrications

spéciales, et les ingénieurs des poudres et salpêtres ont été invités à sMnspirery pour la survellancc technique des fabriques d*artifîcos, des règles ci-après, établies en vue de concilier les be^^oins do IMndustrie avec les intérêts do la sécurité publique et du Trésor :

« Obligation de aemander à la Héfrie toutes les poudres servant aux détonations, et interdiction de produire des poudres pouvant être substituées aux poudres de TEtat ;

<r Obligation d*cinployer, en remplacement" du poussier, X^pulvér in livré par la Régie à un prix très réduit ;

a Tolérance des opérations de surdosage du pulvérin de PEtat par addition et mélange, au tamis, d*un ou deux des composants (salpêtre, soufre, charbon) ;

ce Tolérance de la préparation, par les mortiers ou tamis, et en petites quantités, de compositions chloratées, ou autres, destinées aux feux colorés ;

^ Interdiction de fabriquer de toutes pièces du poussier, pulvérin ou flamboyure ;

« Interdiction de fabriquer des poudres grenées, soit de toutes pièces, soit au moyen du pulvérin de TEtat;

« Interdiction de se procurer auprès des municipalités ou antres personnes des poudres de guerre neuves ou de démolition [nouveaux types] délivrées aux commupos pour la célébration des fêtes et le tir à la cible des sapeurs- pompiers;

« Interdiction de se procurer do la poudre de ce genre aux stands ou aux sociétés de tir. [Cire, n"^ 59, du5 juin 4893 ; 309^ du 2é ocl. Î898, et let. cir. n^sy, du 31 juilL Jà7é.)

a 80 L'installation do tous appareils (tonnes, moules, etc.) pouvant être utilisés potir la fabrication des poudres proprement dites doit être interdite en principe. Elle ne peut être autorisée exceptionnellement que sous la réserve expresse que ces appareils sont affectés eiclusivement à la trituration de matières isolées destinées au surdosage du pulvérin livré par TEtat, {Let. c, n» \3é,du î2oct. Î8fi6).

c( Toutefois, qu'il s*agisse de ^installation d'appareils nouveaux ou de la suppression d*appareils existants, le service des contributions indirectes no doit adresser à cet égard aucune notification aux irté* ressés, sans avoir pris Tavis det^ ingénieurs des poudres et salpêtres, lesquels ont, de leur côté, reçu Tordre d'en référer au Ministre de la guerre {Ibid.)

« 90 Les mélanges de salpêtre, soufre, charbon, etc., autorisés par la circulaire n< 59, du 3 juin 1893, avant la création du type n^ 2 do pulvérin, sont maintenant interdits. [Cire, n^ ôi4^ du 4 fév. 4903).

« Seule, la faculté de surdoser le pulvérin de TEtat, par addition et mélange au tamis d*un ou deux dos composants (salpêtre, soufre, charbon) est maintenue (Ibid).

10« Certains artificiers humectent le pulvérin qui leur est livré par

loA poudreries, et, en le passant «ur un tamis de perce convenable, ils obtiennent une poudre gronée qui peut sans difficulté être employée comme poudre do cha^^e. Cette manœuvre, formellement interdite par la circulaire no r>9, du 2 juin 1893, et la lettre commune n9 89, du 31 juillet 18P4, no doit pns être tolérée. [Noieautogr,duf9 oct. 189T,...

13"^ A la suite d'un accord intervenu entre les départements de la guerre, de l'intérieur et des finances, il a été décidé que les fabricants d'artifices seraient soumi^^ àr la surveillance technique des ingénieurs des poudres et salpêtres ou do leurs délégués. (Let, cire, n^ 60, du i8 fév, 48d3).

(c A cet efîet, le Ministre de l'intérieur a adressé aux préfets, à la date du 31 janvier 1893. une circulairo leur prescrivant d*msérer, à Vatenir^ dans Us arrêtés d'autorisation des fabriques de pièces d'artifices, une diS" position portant que tes ingénieurs dts poudres et satpêtres^ o% tes agents par eux désignés^ pourront pénétrer dans tes fabriques et y procéder à toutes constatations utiles.

u Les directeurs des contributions indirectes doivent tenir TAdmi* nislration au courant de Pexécuiion de la circulaire dont il 8*agit et lui transmettre copie d»3S arrêté;^ qui sont pris par les Préfets.

< L'organisali'^n môme de la surveillance technique des fabriques est réglée ainsi qu'il suit :

c( A chaque établissement du service des poudres et salpêtres est affectée une région du territoire indiquée au tableau annexé à la circulaire no 591, du 3 juin 1893.

« La surveillance des fabriquas est a<>surée par des visites soit périodiques, soit inopinée^, d'un des ingénieurs de rétablissement. Ces Tisites pouvant conduire soit à opérer des saisie«, soit à dresf^er des procès- verbaux, sont faites avec le concours d'un employé supérieur des contributions indirectes Le directeur du département, qui est informé, à l'avance, des jour et heure de chique visite, prévient sans retard remployé supérieur qu'il a désigné, de préférence un inspecteur, lequel, pour la validité des constatations quM pourrait y avoir lieu dVffectuer, doit être assisté d'un autre agem [Ibid\.

a 14® Si Pingénicur cont^iate l'existence, dans les fabriques d'artifices, de poudres similaires de celles de l'h^tat et ne provenant pas des entrepôts, ou de produits explosifs fabriques par des procédés non compiis dans les tolérances spécifiées plus haut, il sign'tle ces poudres ou produits aux employés des contributions indirectes, qui en prélèvent aussitôt trois échantillons et déclart:nt provisoirement procès- Terbal contre Tartificier, en ayant soin de remettre la rédaction de l'acte à une date ultérieure. Les matières sur lesquelles des échantillons ont été prélevés peuvent ê*re laissées à la «rarde de Tartificier. qui en demeure responsable. Deux des échantillons sont ensuite envoyés à rétablissement des poudres et sa'pêires de la circonscription et sont examinés d'urgence par un ingénieur fonctionnant comme expert de TAdmlBistration.

(c Les résultats de Texameii sont portés plus tard à la connaissance du directeur pour la ftuite à donner au procès- verbal, provisoirement déclaré (Ibid).

15*> Il a été arrêté, par décii^ion ministérielle du 30 juillet 1862, que la poudre de guerre destinée à être exportée à Tétat do pièces d'artifice serait livrée à pîix réduit. (Cire. «" 992^ du 17 avril 4865} . .

l9o Les directeurs des contributions indirectes doivent s'entendre avec les p'éfets quant aux mesures à prendre pour asi^urer Tentière exécution des dispositions qui précèdent.

2<> PéTARÏ>S POUR SIGNAUX DB GHBMIN8 DB FBR

20^ Les poudres du monopole ne sont pas susceptibles de remplacer les compositions cbloralées ou autres employées jusqu'ici en France dans la préparation des pétards pour signaux de chemins de fer. Dans ces conditions, il convient de tolérer les fabrications de matières explosives pratiquées on vue de la préparation de ces pétards (/Vc. M. F, du 29 sept 4903)...

(Extrait du dictionnaire gihiéral des contributions indirectes de Aimé Trescaze. Poitiers, Librairie administrative P . Oudin, ^905).

Artifices {Dépôts d:) :

1« Do 2 000 kilogrammes et au-dessus. — /«^ classe ; 20 De 300 kilogrammes à 2.000 kilogrammes exclusivement. — 2^ classe ;

3* De 100 kilogrammes à 300 kilogrammes. ~ 5* classe.

Conditions. — 1° Le local affecté au dépôt d'artifices sera isolé de toute habitation, sans étages au-dessus et clos de murs de toutes parts ;

2® Il sera construit, autant que possible, en matériaux incombustibles ;

30 Les volets des Tenètres seront pleins ; les portes seront également pleines et fermant à clef ;

A9 Limiter dans Tautorisation le poids maximum d'artifices à conserver en dépôt ;

5® Eclairer les entrepôts à la lumière du jour et défendre d'y pénétrer avec du feu sous une forme quelconque ;

6** Afficher en caractères très apparents, à l'entrée des locaux, la défense de fumer ;

1^ Interdire de nuit toutes manipulations, déballage ou emballage, etc. ;

8» Disposer d'une bouche d'incendie ou, à défaut, d'un nombre suffisant d'extincteurs.

496 INPUSTRIES INSALUBRES

Asphaltes.bitumes, brais et matiôres bitumineuses solides [Dépôts cT), — 3« classe.

Conditions, — l^ Placer les produits dans des magasins construits en matériaux incombustibles et éclairés à la lumière du jour;

2^ Ne jamais pénétrer dans les entrepôts avec une lanterne quelconque ;

3° Défendre d'y fumer ;

4® Toujours conserver, pour parer kun commencement d'incendie, une provision de sable meuble.

Asphaltes et bitumes [Travail des) à fêu nu, — j^ classe.

Conditions. — 1^ Construire les magasins et ateliers en matériaux incombustibles ;

2® Ventiler éuergiquement les locaux ;

3° Faire le broyage du calcaire asphaltique dans des appareils entièrement clos ;

4'* Pratiquer la fusion des matériaux dans des chaudières closes et munies d'agitateurs extérieurs ;

5<> Placer au-dessus des chaudières des hottes disposées de telle sorte que les gaz et vapeurs soient dirigés dans une cheminée centrale d'évacuation très élevée ;

6° Le tirage de la cheminée doit être suffisamment énergique pour qu'aucune portion des vapeur:* ne se répande dans Tatelier ;

1^ En aucun cas les vapeurs ou fumées ne devront incommoder les voisins ;

8<> Placer les foyers des chaudières à l'extérieur de Tatelier ;

9® Les combustibles employés ne devront donner ni fumée sensible, ni mauvaise odeur ;

10® Les produits liquides — lorsqu'on sera autorisé à en conserver en dépôt — devront toujours être placés dans des l'éservoirs clos et parfaitement étanches ;

11° Disposer toujours d'une provision suffisante de sable meuble pour parer à un commencement d'incendie.

Bâches imperméables Fabrication des 1» Avec cuisson dos huiles. — /»"c classe ; 2<» Sans cuisson des huiles. — 2^ classe.