BOUES, IMMONDICES

Bocards à minerais ou à crasses. — 3* classe.

Les bocards sont des appareils employés dans les usines métallurgiques pour réduire en poudre les minerais ou tous autres produits. Ces appareils ont l'inconvénient de faire du bruit et d'occasionner, quand ils sont puissants ou mal in^^tallés, des trépidations du sol.

Conditions, — 1» N'autoriser le bocardage que loin des habitations et disposer les appareils de façon qu'ils n'iucommodent pas le voisinage par le bruit ou les trépidations ;

2® Limiter dans les arrêtés d'autorisation le nombre de bocards à employer ;

3** Lorsqu'ils travaillent à sec, fermer les ouvertures donnant sur les propriétés voisines ou sur la voie publique.

Boues, immondices et voiries {Dépôts de). — ^« classe.

Ces dépôts, désignés le plus souvent sous le nom tic dépotoirs, dégagent des odeurs nauséabondes, insalubres et insupportables, dues à la fermentation des matières organiques renfermées dans les boues ou immondices. Il est très difficile, pour no pas dire presque impossible, d^empêchcr ces odeurs de so répandre à de grandes distances. D^autre part, les matières organiques en décomposition attirent les mouches qui peuvent devenir dangereuses pour les hf^bitants du voisinage.

Ces inconvénients sont encore aggravés par ce fait que Ton transporte fréquemment aux dépotoirs des matières fécales humaines susceptibles, comme on le sait, de contribuer à la propagation de certaines maladies épidémiques.

Les dépôts de Imniers peuvent être •'assimilés aux dépôts de boues et immondices, bien qu'ils soient moins incommodes ei moins dangereux.

Conditions: — l*» N'autoriser ces dépôts qu'à titre temporaire et loin de toute habitation et de toute voie publique ;

2° Entourer les établissements de rideaux d'arbres et de murs de clôture ;

3<> Imperméabiliser le sol ec empêcher l'écoulement des liquides à la rivière ou à l'égout sans une épuration préalable ;

4^ Prescrire la désodorisation des matières au moyen d'eau chlorurée ;

ô<> Enfouir dans le plus bref délai les houes ou immondices destinées à être employées comme engrais ;

6<> Laver fréciuernment avec de l'eau chlorurée les voitures ou tonneaux servant au transport dos matières.

Voir : Ordures ménagères.

'>/i (KI^USTBIES raSALUBBES

DISPOSITIONS LÉCrlSLATlVES

(pr4ifmmnce du Prtftl d^. pàlice, en date «in 24 décembre iSêi, c^/ncemant les dépôU déniais ei immêondiceê dams les eom^mwfms

rurales

Noun, Préfet de police,

O/hûâénhi qu'il est babituellemeDi foiahr dans les campagnes, aux tunïroun do Paris, un nombre considérable de dépôts dVngrais, composés de boues, d*immoDdices ou de débris de matières animales qni fans constituer précis émeni des foiries, répabdent cependant des exhal«ison<( inf'rctes ;

Considérant qu'il importe de préser?er les babitations ei les rooles de Tinfluence malssine que peuvent produire de telles exbalaisons et de permettre en même temp^ aux cultivateurs remploi de ces engrais;

Corif idérant qu'il y a lieu d*apporter quelques modifications aux disposition» de Tordonnaiice de police du 8 novembre 1839, sur la matière ;

Vu : 1^ ljt% nombreuses plaintes qui nous sont parvenues à cet ^gard ;

2^ Ltn avis des Commissions d'bjgiène et dos Conseils d'arrondlss^ ment do St-Deiiis et de Sceaux ;

a» La loi des 16-24 août 1790 ;

4<* Les arrêtée des Consuls des 12 messidor, an VIII et 3 brumaire, an IX, et la loi du 7 août 1850;

B« Le décret du 15 octobre 1810. Tordonnanco du 14 janvier 1815 et le décret du 31 décembre 1806;

Ordonnons ce qui suit :

Âriicln premier. — Aucun dépôt de boues et immondices ne pourra être établi désormais dans Tintériour des cour?, jardins ou autres enclos conti^un aux babitations, dans le ressort do noire Préfecture.

Article 2. — Les dépôts do cette nature pourront être formés dans les f'hawps par les cultivateuis après déclaration à la Préfecture de police et avis fuvoiablo de Tautorité municipale^ pourvu que leur emplacement soit ^ une dislance d'au moiu» 200 mètres do toute habitation ot de 100 mètres des roules et chemins.

Colle diflanco pourra être réduite dans le cas où les cbcmius ne ser- V iraient qu à Tagriculture.