Anciennement H, III

2. Voyez Camillo Re qui le complète, p. ex. Il existe à la Bibliothèque capitoline sous la cote Cred. iv, vol. LXXXVIII, un très bel exemplaire sur parchemin relié en cuir rouge, aux armes du peuple romain, d'une autre édition postérieure à la première édition et à laquelle Re attribue la date de i486, Gregorovius celle de 1487. Il contient, outre les statuts, les réformes d'Alexandre VI, de Sixte IV, d'Innocent Vlll. Cest un in-folio de 208 pages, chaque livre des statuts est précédé d'un index ; le dernier livre se termine à la page 1 38 ; le reste du volume est consacré aux réformes.

l88 LES INSTITUTIONS COMMUNALES DE ROME

réforme dont les statuts de 1469 furent Tobjet au commencement du siècle suivant; sur une page de garde on lit la mention suivante : « Editio horiim Statiitorum facta est post annum 1469 et ante annuni 14J4. Vide Audiffredi qui probe statuit fuisse 1471* »

A le consulter isolément, le livre des statuts ne fournirait qu'une notion incomplète de l'organisation municipale de Rome, car il existait des institutions et des magistratures assez nombreuses en dehors de celles dont le fonctionnement y était déterminé. Le conseil communal ne s'y trouve mentionné qu'incidemment à l'article iv du livre III, De officio capiUim regionum, pourtant l'importance en devenait chaque jour plus considérable. Il se composait alors des trois conservateurs, du prieur des caporioni et des douze autres caporioni^ de leurs trente-neuf conseillers (^socii ou consiliariî) qu'ils choisissaient comme il a été expliqué à raison de trois dans leurs quartiers respectifs et qui formaient primitivement deux groupes, l'un de vingt-six membres, l'autre de treize. Les deux chanceliers assistaient aux délibérations ainsi que le scribe du sénat qui faisait fonction de secrétaire. Un peu plus tard, dans la constitution d'Alexandre VI (art. xxxiii), il sera prescrit à ce conseil pro ohservatione constitutionum, de se réunir tous les mois; une amende d'un ducat était infligée aux absents. Les pacieri faisaient également partie à cette époque de l'assemblée. Ses décisions recevaient le nom pompeux de sénatus-consultes, ses membres le titre de Pères, et son vote était nécessaire pour engager les finances de la ville. Le premier des conservateurs (chacun des conservateurs recevait successivement ce titre pendant un mois) dirigeait les délibé-

rations et prenait d'abord la parole; dans les négociations, il agissait au nom du conseil '.

D'autre part, la liste des officiers appelés à prêter serment, montre qu'il en existait bon nombre qui ne figurent point dans les statuts; cette liste mentionne en effet, outre les trois conservateurs et leur notaire, les chanceliers et les officiers de la maréchaussée, les caporioni, le trésorier de la Chambre, les magistri œdificiorum, les syndics du peuple, les syndics des officiers, le syndic du sénateur, le scribe du sénat, le scribe et le notaire de la Chambre % le scribe des conservateurs, les notaires des syndics, les notaires des douaniers du sel, les notaires des juges, les notaires des magistri œdificiorum, les percepteurs des droits sur le sel et sur les jeux, l'exécuteur de la curie et de la douane (officiers à vie), le douanier du sel en gros, le douanier du sel en détail, le grand gabeleur, le douanier des troupeaux, le surveillant des troupeaux, le trésorier du quai Ripetta, le gardien des prisons, soldanus (officiers à viej, le direc teur de la Monnaie, les inspecteurs des études et leur notaire ^

1. Registre des délibérations du conseil. Archiv. Stor. Capît. Cred. i, vol. XXXIV et seq. Passim.

2. En 1 516, 17 octobre, il fut décidé par le conseil communal que ces deux officiers seraient tirés au sort sur une liste dressée d'une part par les caporioni^ à raison de deux candidats par quartier, d'autre part par les conservateurs qui en désignaient neuf. En 15 17, on dut, pour se procurer de l'argent, vendre ces deux charges. En 1523, il fut reconnu que ces officiers extorquaient de l'argent à tous les pauvres hères qui avaient affaire à eux. Leurs fonctions devinrent quinquennales à partir de 1595. Ardnv. Stor. Capit.^ Cred. i, vol. XXX, fol. 235 ; vol. XXXVI, fol. 20 et 34.

3. Archiv. Rom.di Storia patria, vol. IV, p. 270. Tommasini, Mémorie ace. R. Liftai, Ser. iv, vol. III, p. 22, donne une liste des officiers qui n'étaient pas tirés au sort, « qui non imhossolantur », pour les années

On trouve dans les registres du Capitole quelques indications sur le montant des salaires que touchaient ces officiers; les caporioni recevaient pour eux et leur garde parti-

1464- 1470, à savoir : le sénateur, le juge des appels et capitaine de la ville, le juge de l'extraordinaire, le protonotaire, le gardien de la Chancellerie du Capitole, le notaire du sel en détail, le douanier du sel en gros, le notaire du douanier du sel, le capitaine des gardes de la ville, le notaire des conservateurs, l'exécuteur de la Chambre urbaine, le douanier et l'exacteur des brebis, le douanier des ports de Ripa et Rippetta, le notaire de ces deux ports, le grand gabeleur, les magistri xdificiorum, leur notaire, le directeur de la Monnaie, le chef de la maréchaussée du Capitole, l'exacteur des impôts des jeux et du sel, le barigel, le chancelier, le gonfalonier, le surveillant des murs, le notaire des douaniers et d'autres encore tels que le notaire des procès en suspens, le procureur de la Chambre urbaine, le préposé aux immondices, le préposé aux balances, le douanier de Saint-Eustache.

ToMMASiNi, hc. cit., donne également un tableau numérique des personnes dont les noms étaient placés dans les boîtes, inihossolaliy pour chaque office, ainsi que de celles désignées pour occuper cet office.

Charges hiniestres : inihossoJati désignés

Conservateurs 39 18

Camerlingues 13 6

Officiers de la maréchaussée 26 6

Notaires de la Chambre 15 6

« des conservateurs 13 6

Protonotaires de la Curie capitoline .... 13 6

Notaires des procès en suspens 13 6

« de la maréchaussée de la Curie. 13 6

Douaniers de la douane en gros et en détail 26 12

Scribes de la Chambre 39 12

Compteurs de bestiaux 18 6

Surveillants 6 6

Totaux 232 76

Char or es semestrielles

Caporioni 52 26

Magistri aedificiorum 8 4

Notaires desdits 8 4

« de l'appel 8 4

Comtes de Tivoli 4 2

Podestats de Cori , de Magliano, de

Vitorchiano, de Velletri, ensemble 16 8

Totaux 96 48

Ce qui donne comme total général des personnes ayant été désignées éventuellement pour remplir un office, 328 et comme total de celles ayant effectivement rempli un office 124. Or sur ces 124 personnes

culière 26 florins et 69 bolognini par trimestre ' ; le secrétaire des conservateurs recevait 16 florins et 48 bolognini, ce par ordre du pape ^ ; les syndics des officiers et leur notaire recevaient conjointement 12 florins et 33 bolognini ^; le juge de l'extraordinaire recevait 30 florins ^-y le scribe des conservateurs 12 florins ^ ; les quatre prévôts de maréchaussée recevaient 45 florins et 24 bolognini ^ ; dans cette somme élevée était comprise sans doute la solde de leurs hommes; les deux sigillatores sigillî almee Urhis dont Tun était romain, Fautre florentin, recevaient 6 florins par mois, enfin le barbier des conservateurs était payé 2 florins et 2 1 bolognesi par trimestre 7.

Le salaire du scribe du sénat, personnage considérable s'élevait à 50 florins par an; néanmoins, en 15 18, au moment où le remaniement des statuts lui donnait un surcroît d'occupations, il se plaignit de son insuffisance et aussi de ne point recevoir deux fois par an, comme les autres officiers ^, une gratification et un vêtement. Vers la fin du xv^ siècle, la charge de scribe du sénat fut

appelées pendant l'année à exercer une fonction, les 76 formant le premier groupe l'exerçaient pendant deux mois et, par conséquent, le sixième se trouvait en même temps en fonctions; dans le second groupe, c'était la moitié; le nombre des fonctionnaires élus par imhossolatione, exerçant en même temps, était donc de 16 plus 24, soit 40.