MN

nance de

icones, de sa conduite towt-à-la fois tyrannique et lac- FEnET LS ieuse, nomma Alexandre de Prouvilie, marquis de Inteue Tracy, un des meilleurs licutenans de 'Furenne et alors dance de “oinmnissaire-général de ses armées en Allemagne, son Palo. Lieutenant-Général ou vice-roi dans L'Amérique Ménidionale et Septentrionale, (*) Daniel de Rémi, sieur de Courcelles, gouverneur et lieutenant-général dans la Nouvelle-France, et Jean Talon, parent des célèbres avocats généraux de ce nom, Intendant de justree, police et finances, avec une comr'ission spéciale pour informer contre Monsieur de Mézy, Parrèter et Penvoyver en France. Ils amenaient, pour lenr sûreté, le fameux régiment de Carignan-Salières, qui venait de se signaler contre les Turcs sous Monte-Cuculli, et que le rot envoyait aussi en Amérique, dans un autre but, qui sera bientôt apparent.

XVI.--Ces trois dignitaires trouvèrent le gouverne: mort, le prélat réconcilié avec lui, et ne s’oceuperent plus qu ’a réorganiser ce qu'il avait défait.

Lest important, pour bien faire connaître leurs vres où celles que leur suggéraient leurs instructions, &: éelter une partie de leur protocole, qui se trouve entoui parmi les documens publiés par la province.

Ils paraissent avoir eu en vue deux objets principaux, la réorganisation du pouvoir Judiciaire, comme la plus sûre garantie de la stabilité du gouvernement royal, #1 Ja mise du pays entre les mains “du Roi , en créant, de même qu'autrefois les rois de France, une aristo- «ratie militaire.

On lit en tête de ce document, qui mérite d’être célebre : “ Qu'il a paru utile que le conseil, interrompu par Monsieur de Mézy en 1664, fût rétabli,” et le Pro- «ès-Verbal coutinue ainsi :

‘ Comme il convient fort au Canada de faire régner une forme de justice distributive briève, succincte et gratuite, Talon demande qu’il soit établi des juges dans chaque côte, pour juger en première instance en toutes matières civiles jusque à 10 frs, avec appel, en

Vues di deux digni-

CRT iHlles,

le jet reliait quable de Talon.

(*) La mission célèbre du marqu's de Tracy a échappé à l'abbé Fail-

[ au

mo 88 si

matière de commerce, à ttois juges qui seront établis à Québec pour juger tous les cas dont la justice consulaire peut connaître, afin que par cette facilité, les parties épargnent le temps fort utile à la culture de la terre, si mes dits sieurs ne jugent qu’il soit mieux d'établir le sieur Chartier en la charge de lieutenant. général , à laquelle il a été nommé par la Compagnie des Indes-Occidentales.

‘ Qu'avant de pouvoir se pourvoir à Québec par voie de procédure , les parties seront tenues de tenter la voie de la composition à l’amiable par compromis

ievant un arbitre ou le capitaine du quartier ès cas M au-dessous de 15 frs, de légères querelles ou injures LS proférées ; et sur le refus, la partie, après que le M refusant aura été condamné aux frais de la première K

assignation, avant d’être reçu à plaider, procédera,

attendu que l’autre partie refusant la voix de l’hon- M

nèteté et la composition à l’amiable, témoigne à la procédure une inclination qui ne peut qu'être blàmable.”

La secondé partie du document a trait à l’établisse- M ment des terres non inféodées, dont le roi s’arrogeait M ie droit de disposer en faveur des officiers du régiment "M de Carignan, bien que la propriété du pays eût été M © que do

abandonnée à la Compagnie. (+)

‘ Cette manière de donner un pays de nouvelle M “onquête , continue Talon, a son exemple dans lanti- # quité romaine , et peut répondre à celle en laquelle on ## donnait autrefois chez les mêmes Romains les champs # des provinces subjuguées, qu’on appelait proedia mili- @ taria ; la pratique de ces peuples politiques et guer- M riers peut, à mon sentiment, être judicieusement M introduite dans un pays éloigné de mille lieues de son #

monarque et du corps de l'Etat.

“ Outre ces premiers motifs, il est bon de peser sur À celui que font naître la paix et la tranquillité publique, # pour lesquelles maintenir, il faut mettre en pratique #

inconnus de la chancellerie,

(t) Les officiers du régiment de Carignan, dit Isidore Lebrun, empor- É tèrent, dans leur bagage, de ces petits carrés de papier, qui les déclaraient 2 gratuitement propriétaires de terres immenses, dans des pays bien

vertes domin miers persut conqui bien « conten dehors entrete des te) leur p égaler elle ép autre vation

(42 Ce réservé tales, (

habitai haute, buée,

amend pos ; o geux F ses tro utile dc droits c

| marque

corder haute, « ou à qu droits d Po et la fid

ont établis ice consucilité, les ture de la Dit mieux ieutenentompagnie

1ébec par

s de tenter !

ompromis tier ès cas

ou injures

ss que le première

Drocédera, * de l’hon- &

vigne à la être blà-

nouvelle ans l’anti-

iquelle on 2 >s champs #

edia milis et guer-

eusement | es de sou à

peser sur publique, # à pratique À

’établisse- ’arrogeait à régiment w ys eût été #

brun, empor- | s déclaraient s pays bieu #

toute la prudence humaine, n’y ayant rien dans la vie civile dont la conservation soit si précieuse que des choses qui tendent au maintien de l’union et du repos des peuples, qui dépendent particulièrement de leur fidélité envers Je souverain, et de celle-ci, la conservation des provinces conquises et nouvellement découvertes dans les pays éloignés à l’obéissance et sous la domination de ce mène souverain; pourquoi les premiers de nosrois, plus grands politiques qu’on ne s’est persuadé, introduisaient dans les pays de nouvelle conquête des gens de guerre dont la fidélité leur était bien connue, et qui étaient nés leurs sujets, afin de contenir au dedans les habitans dans le devoir ; et au dehors , éloigner les ennemis communs; et pour les y entretenir, et les faire subsister, ils leur concédaient des terres dans ces pays pour les cultiver et faire de leur production tout le nécessaire à la vie, — pratique également économe et politique , puisque , d’un côté, elle épargnait les finances du trésor public, et que, de l’autre, elle intéressait l’officier et le soldat à la conservation du pays comme à celle de sun propre héritage.

‘ Comme dans toute cette distribution , il n’est rien réservé au profit de la Compagnie des Indes-Occidentales, que Sa Majesté veut bien gratifier de l’avantage } que donne, en cas pareil, le droit de seigneurie, où les habitans relèvent immédiatement d'elle, en ce cas, la haute, moyenne et basse justice pourra lui être attribuée, avec le droit de lods et ventes, saisines et amendes, et même un cens léger, s’il est jugé à propos ; ou, si Sa Majesté estimait qu’il soit plus avantageux pour elle d’avoir pour vassaux des officiers de | ses troupes qui aient sur les roturiers la seigneurie utile domaniale, elle peut créer en leur faveur quelques droits de cens peu considérables, qui soient plutôt des | marques d’honneur que des revenus utiles, et leur accorder Ja moyenne et basse justice, se réservant la haute, qu’elle attachera à une cour souveraine des fiefs, ou à quelques officiers créés pour la conservation des droits du seigneur suzerain ou dominantissime.

“ Posant toujours le même principe, que l’obéissance et la fidélité dues au prince, souffrent plutôt altération

LE Mn Tr RE

cm VO

dans ies pays éloignés de l'Etat, que dans les voisin: de l’autorité souveraine, résidant principalement en |: personne du prince, et y ayant plus de force et de veriu qu’en tout autre , il est de la prudence de préve. nir dans l'établissement du Canada toutes les fâcheusc:

révolutions qui pourraient le rendre monarchique . aristocratique où démocratique ; ou bien, par une pur sance et autorité balancée entre les sujets, le partager en ses parties , et donner lien à un démembrement te!

que la France a vu par lPérection de souveraineits @

dans les royaumes de Soissons, d'Orléans, comté de Champagne et autres.”

Cette pièce, qui dénie implicitement à la Compirgnie toute maîtrise sur le pays, nous peint le génie de

l'alon, qu’on à appelé, à bon droit, le Colber + du Cunada, et qui donna aussi ses soins à l’industrie, au; déc 'ouve rtes maritimes et anx entreprises ra | —s’occupa de Pexploitation de salines et de mines, de la enlture du chanvre, de l'ouverture de chantiers c où

sidérables, et de la déconverte ou reconnaissance di #

Mississipi. (?) Son projet ou utopie,--si on peut lPappeler ainsi, —qui dénote un esprit supérieur, malgre Par chaisme du style, fut Ja base des institutions quon donna au Canada, et on snrpassa même Pattente d: ee célèbre magistrat, en concentrant, par degrés, tou: les pouvoirs dans les mains de lintendant.—Les se gneurs militaires,—les de Varennes, de Sorel, de Ver chères, de Portneuf, de Bécancour, de Chambly c: autres, transmirent à la population cet esprit belliqueux: qui a si longtemps distingué les Canadiens.

(5) Une veine plus sûre encore s'offrit à l'industrie: c'était l'exploita- à tion des mines de fer si communes dans ces contrées, La seule qui ai 1

jamais fixé l'attention des Européens, est près des Trois-Rivières. (: Un découverte à la superficie de la terre. Il n'en est nulle part de plu

pee

abondantes, et les mcillctires de l'Espagne ne sont si douces. Un maître 1

de forge arrivé d'£ “rope en 1729, augmenta, perfectianna les travaux fs oatte mine, jnsqu'aiors faibles et mal dirigés. La colonie ne connut

plus d'antre fer: on en exporta même quelques essais. Mais In Franc L: aux h4

ne voulut pas voir que ce fer était le plus propre à là fabrication de 5: Armes à feu, le seul qu'il lui fût même avantageux d'employer.—-Une por

litique si sage #'aceo ri ait merveilleusement avec le dessein qu'ou avai! 1 pris. après bien des ince rtitudes, de former un établiisement de tr'riue |

en Cauida.--Hirt, l'ailosopbique, tome VI, p. 152.

ACCOrt trouva ttne j roclat 'admi critnin \esnu creffici instant a poli.

encra

eilier, LE] \!

Henr o \e 10!

"encor

convic!

VEUX, point |:

bien q au pas ture, d st au isait, pour 1 OCCUPA n'y ay

boius ut

is AT:

que ch qu'en | et qu’e

contrai de cor debit «

les voisin:

ment en lu orce et de e de préves fâcheuse:

parchique .

rune puisle partage:

Jrement {te

iveraineits 4

, Conte de

la Comp |

le génie de vert du Ciistrie, au:

entifiques » mines, de intiers con-

uissance di

eut Pappenalgré Par.

ions qu'on À

Pattente di egrés, tous —- ne. se; el, de Ver hambly ce:

belliquetix

tait l'exploitan seule qui ai s-liviéres, O:

part de plus es. Un maïitn

ais La Franc:

RÉ Ve SES Er

na les travant # nie ne Contuut fi

rication de 5°:

yer.—Une po: 2 in qu'on avai!

ent detr‘riue À

XVI. — Ainsi, la Compagnie, à laquelle sa churtre accordait la propriété justice et seigneurie du pays, se trouva troublée dans les deux premiers de ses droits, etne jouit pas même du troisième. Tout ce qu’elle êsa oclomer fut son maintien dans les droits de seigneur, admission comme son lieutenant-général civil et criminel de M, Chartier de Lotbinière,—et de M. de Vesnn, comme son procureur fiscal, ainsi que d’un creffier; l'appel des justiccs inférieures en second instance, connaissance pour son licutenant-général de a police et de la navization en Pabsence où comme

b-délécué de l’Intendant, et séance pour son 1gentcénéral an Conseil Souverain avant le premier con- -siller, conne on le voit par la requète quelle ft faire a Monseigneur de ‘Tracy et Messieurs le converneur et Pintendant ;” — prérogatives qui ne ni furent bus tontes accordées, 4 NV. Mais on ne rendrait pas justice à Talon si Mon ne sernpressait de remarquer qu'il n'agissait à ‘encontre des droits de la Compagnie que dans la conviction où il était, après avoir vu les choses par ses veux, que le roi ne pouvait faisser, et ne Ja

als st rail point la Nouvelle-France entre ses mains, — comprenant bien que, dans le cas où elle demeurerait proprietaire au pays, elle devait en avoir le gouvernement,

MIX. Après s'être instrnit parfaitement de la nuture, des ressources et des forces du Canada, il atlressa au grand Colbert un mémoire dans lequel il lui disait, entr'autres choses, qu’il ne connaissait point pour un grand ministre eomme Jui, de plus glorieuse A occupation que les soins qu'il donnerait an Cantd: n'y avant pas dans l’Amérique de pars cui pat devenir plus utile à le France.

Mais, continue-t-il, si Sa Majeste vent faire qnelque chose dn Canada, il me paraît qu'elle ne rénsstra qu'en le retirant des mains de la cormpasnie des Trdes, et qu'en y donnant une grande liberté de commerce faux héifane, a l'exclusion des seuls etrangers, Si an

contraire, elle ne regarde ce pays que comme on lien de commerce propre à celui des pelleteries, et au débit de quelques denrées qui sortent du royanme,

1 1 Lotisltl

jusitie,

Meunc re ALNITHISS quabie Ce na

uistra

Lé

hic