LIVRE ÏI

LES PERSONNES

Le mot persona désigne, en droit classique, tout être capable d'être le sujet actif ou passif d'un droit (1) . En général, cet être est un homme, une personne naiureUe; parfois, il n'a qu'une existence intellectuelle : c'est une création du droit, une personne juridique, comme une corporation, une cité, le fisc.

Dans l'ancien droit, deux conditions étaient requises pour avoir la capacité juridique : être citoyen romain et sui juris (I, 100). Les étrangers étaient exceptionnellement admis, par des traités internationaux, à invoquer, en certains cas, la loi romaine (1, 105, 397, 708). Le droit classique a conçu d'une manière plus large la capacité juridique : il l'a accordée, à des degrés divers, à toutes les personnes libres sui juris; il l'a étendue, dans une certaine mesure, aux fils de famille et pisqu'aux esclaves; il l'a enfin attribuée aux personnes juridiques.

L'état des personnes présente donc des éléments complexes. Gains les réduit à trois : liberté, cité, famille (2). La capacité juridique dépendrait uniquement de la situation de la personne au point de vue de la liberté, de la cité, de la famille. Cette division met bien en relief la première des innovations du droit classique : l'extension de la capacité juridique aux hommes libres (3) ; mais elle laisse de côté toutes les autres. Elle ne fait aucune place aux personnes juridiques (4), aux fils de famille, aux esclaves, sans doute parce qu'elle remonte à une époque où ces innovations n'étaient pas admises. Nous sommes donc obligé d'élargir

(1) Cette acception se trouve au ii* siècle dans Pedius (ap. Ulp., 5 ad Ed., D.,II, 7, 3 pr ). Le mot persona a une autre acception : il désigne le rôle que joue une personne dans la procédure (persona actoris : Ulp., 9 ad Ed., D., 25), dans un acte juridique {personam sustinere : JuL., 52 Dig., D., XLV, 3, 1, 4; ap. Ulp., 23 ad Sab , D., XXXIV, 3, 7, 5).

(2) Gaius, I, 159-162; Paul, 2 ad Sab., D., IV, 5, 11 : Tria enim sunt quoe habemm : libertatem, civitatem, familiam.

(3j Le.s deux premiers termes de la division de Gaius sont indiqués par Gicéron, in Verr., IV, 35, 77 ; De Or., I, 38, 173.

(4) Gaius (I, 162) ne parle que du status hominis.