CHAPITRE II

DES PERSGJJNES PLACEES SOUS LA DEPENDANCE d'aUTRUI.

I. Réorganisation de la famille, 77. — i. Famille agnatique, 78. — ii. Famille naturelle, 78. — m. Réglementation des rapports de famille, 80. — iv. Intervention de l'Etat pour assurer l'observation de certains devoirs de famille, 81. — § l'^ Lois d'Auguste sur le mariage, 81. — § 2. Obligation alimentaire, 84. — II. Le mariage et la manus, 85. — i. Formation du mariage, 85. — ii. Condit'ons de validité du mariage, 87 . — 1" Consentement des chefs de famille, 8/. — 2" Puberté, 88. — 3" Empêchements, 88. — m. Preuve du mariage, 90. — iv. Le concubinat, 91. — v. Mariage entre pérégrins ou entre romains et pérégrins, 92. — VI. Effets du mariage et de l.i manus^ 93. — § l''^ Rapports des époux entre eux, 94. — § 2. Rapports des père et mère avec leurs enfants, 96. — vu. Dissolution du mariage, 97. — vin. Rapports des époux quant aux biens, 99. — § 1". Les paraphei naux, 100. — § 2. Le régime dotal, 101. — § 3. Caractère de la dot, 102. — § 4. Constitution de dot, 103. — 1" Objet de la dot, 103. — 2^ Modes de constitution, 104. — 3° Pactes dotaux, 104. — § 5. Droits du mari sur la dot, 105. — § 6. Droits de la femme sur la dot, 108. — § 7. Restitution de la dot,

TABLE DES MATIÈRES

109. — m. La puissance paternelle, 113. — i. Sources de la puissance paternelle, 113. — § 1". Mariajoe, 114. — § 2, Bienfait de la loi, rescrit du prince, 115.

— §3. Adoption, a. But, 115. — b. Conditions, 116. — c. Formes, 117.

— d. Effets, 117. — II. [\e.>trictions léjjales à la puissance paternelle, 119. — III. Capacité juridique du fils de famille, 120. — 1'' . Droits du patrimoine, 120.

— § 2. Droits de famdie, 123. — § 3. Fils d' famille militaire, 123.— iv. Extinction de la puissance paternelle, 125. — v. Protection de la puissance paternelle,

126. — IV. La puissance dominicale, 127. — i. Protection lé{i[ale des esclaves,

127. — II. Personnalité juridique des esclaves, 129. — m. Le pécule, 131. — § 1". Notion du pécule, 131. — § 2. Formation du pécule, 133. — § 3. Droits du titulaire du pécule, 134-. — § 4. Effet des actes d'acquisition ou d'obli{;atioa accomplis par le titulaire du pécule, 134. — § 5. Extinctioti du pécule, 135. —

— § 6. Pécule du vicariw:^ 135. — iv. Libération de resclava{i;e.f 136. — § l''^ Affranchissement solennel, 136. — §2. Affranchissement non solennel, 137.

— V. Restrictions à la faculté d'affranchir, 13/. — § 1"'. Loi Fufia Caninia, 138.

— § 2. Loi iElia Sentia, 138. — vi. Procès relatifs à la liberté, 140. — V. Le inaticipiuni , 142. — VI. Le patronat, 143. — i. Droits du patron, 143. — II. Acquisition du patronat, 145. — m. Extinction et déchéance du patronat, 146. — IV. Procès relatifs à la liberlinité, 147. — v. Variété dans la condition des affranchis, 148. — § l''^ Affranchis Latins Juniens, 148. — § 2. Affranchis déditices, 149.