‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudence (volume 2)Chapitre 278 sur 359 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

PROPRIÉTÉ ET DROITS RÉBLS SDR LA CHOSE d'aUTRUI.

I. Propriété, 819. — § 1". Simplification de la théorie de la propriété, 819. — § 2. Règles nouvelles sur l'acquisition de la propriété, 820. — 1° Prescription acquisitive ; prescription extinctive de la revendication, 820. — 2" Loi, 822. — 3° Accession, 822. — § 3. Restrictions au droit de propriété, 822. — § 4. Sanction, 823. — II. Possession, 825. — § l*^ Dépossession par la violence, 825. — § 2. Usurpation sans violence, 825. — III. Droits réels sur la chose d'autrui, 827. — IV. Servitudes, 827. — V. Emphytéose, 828. — § l«^ Origine, 829. — § 2. Fusion du jus in ayro vectigali et de l'emphytéose, 830 — § 3. Droits et obligations de l'emphytéote, 830. — VI. Hypothèque, 831.

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