‹ Les institutions politiques et administratives du pays de Languedoc, du 13e siècle aux guerres de religionChapitre 305 sur 308 · Chapitre premier. Les États et le pays · texte numérisé non relu

Chapitre premier. Les États et le pays

1° Les assemblées de sénéchaussée 195

2" Les États généraux de Languedoc 205

8o Les trois ordres. Rôle prépondérant des communes. Comment elles ont fondé les États. — Trois périodes, de 135G à 144.3 217

4° Cadre et composition de l'assemblée. — Représentation du clergé, de la noblesse, du Tiers. Élections et procurations. — La procédure. Les officiers du

pays 248

1° Doléances et privilèges 270

2o Pouvoirs linanciers des États. — Octroi et répartition de l'impôt; perception, contrôle; appropriation des fonds 275

3o Diocèses et assemblées diocésaines 283

4° L'assiette de la taille. — Estimes et cadastres. Taille

réelle 292

5» Privilèges concernant l'équivalent, la gabelle, les

droits forains, etc 312

6° Situation politique du pays dans le royaume 322

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