AfiEre, Lettres sur Varr. d'Uspalion, t. I, p

5. Cout. de Toulouse, art. 148, de Fozensaguet, art. 24, de Montesquiou, 1308 (Monlczun, Hist. de Gascogne, t. VI, p. 12C). — Les roturiers transmettent des alleux (Cabié, Cartul. dos Alainan, pp. 99, 102, 117) ; ils en reçoivent (Id.. Chartes de la Gascogne, p. 86. Cout. de Daux, 1253, art. 31). Il serait facile de multiplier les exemples ; tous les cartulaires en fournissent.

La tentation venait au tenancier de faire passer ses biens d'une catégorie à l'autre, et les coutumes lui rendaient l'opération assez aisée.

La législation coutumière a garanti l'alleutier, ainsi que l'emphytéote, de l'arbitraire du seigneur. Celui-ci conserve dans la commune la faculté de constater ses droits au moyen de reconnaissances; en plusieurs cas, soigneusement énumérés, il saisit ou reprend le flef; mais il ne peut luimême opérer aucune contrainte. Si l'emphytéote lui tient tète, si le détenteur d'un bien ne veut pas le lui « reconnaître », il faut qu'il plaide à sa propre cour, devant les consuls et les prud'hommes '^ S'il a pendant longtemps omis de percevoir ses droits, à Agen, à Astafort, il est assuré de les perdre; en effet, l'alleu s'établit par la prescription de trente ans 3. C'est à lui de prouver par titres le bien-fondé de ses prétentions ; sinon , la cour s'en rapporte au serment de son adversaire*.

Telle est l'origine du privilège que l'on a formulé plus tard en ces mots : « Nul seigneur sans titre. » Les jurisconsultes ont cru qu'il supposait un régime où l'alleu était la règle, et le fief l'exception. Comme ils trouvaient dans le Midi le droit écrit en usage, et que ce droit ne connaît point le fief, qu'il présume, comme ils disaient, l'allodialité, ils ont trouvé très simple et très logique de fonder sur le droit écrit une maxime aussi contraire à la maxime du Nord : « Nulle terre sans seigneur. » On voit combien ils se

1. Voir plus haut, p. 46, n. 5. — Le « retrait » que le seigneur pouvait exercer en cas de vente du fief, en payant le prix arrêté entre vendeur et acheteur, était destiné surtout à prévenir ou à punir les fraudes. Le droit des lods étant perçu d"aprè8 le prix de vente, par exemple à raison d'un denier pour 12, les contractants avaient tout intérêt à alléguer un prix fictif, inféiieur au prix réel.