‹ Les Institutions Politiques et Administratives du Pays de LanguedocChapitre 290 sur 293 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

LES INSTITUTIONS POLITIQUES (suite).

Pages CHAPITRE PREMIER. Les États et le pays........,.,..... s: 041900 19 Les assemblées de sénéchaussée, ......::,......... 195 & 20 Les États généraux de Languedoc. ................ 205 930: Les trois ordres. Rôle prépondérant des communes. Comment elles ont fondé les États. — Trois périodes.. de'1996 4 1419277... 217 40 Cadre et composition de l’assemblée. — Représentation du clergé, de la noblesse, du Tiers. Élections et procurations. — La CRETE Les officiers du DATES MSNM TB see van D RSR TD TRE Ve 248 k CHAPITRE Il. Lés privilèges du pays... 200000 270 19 Doléances.et privilèges. «32522 HAS PRE 1 20 Pouvoirs financiers des États. — Octroi et ARE tion de l'impôt; perception, contrôle; appropriaondes Tonds. Pre ser echo ea ee lee 275 30 Diocèses et assemblées diocésaines................. 283 40 L'’assiette de la taille. — Estimes et cadastres. Taille HÉCUERRRRRANRA NT rnb cencitoeeeemeRiiee 292 o° Privilèges concernant l'équivalent, la gabelle, les droits:forains etc Re de INR RE en € 312 60 Situation politique du pays dans le royaume. .,..., 322 - TROISIÈME PARTIE.

L'ADMINISTRATION ROYALE DE LOUIS IX A FRANÇOIS 1er, | 2 CHAPITRE PREMIER. Le gouvernement de Languedoc et de T0. Guyenne. Sat ne. NE PR AT OP P R RE nn de LS CHapitRe II. Les premiers organes Un Li HE Tou 0 à 334 es 1° Sénéchaux, juges et viguiers. La cour de sénéchaus- DOG ete it ANRT Me RE be A PEN Tee SRE 33/4 2° Commissions extraordinaires. — Enquêteurs et ré- ÉONMPLÈRPS A NA A RL MOT ETS RER 340 bis CHAPITRE II. L'administration pendant la guerre de Cent ans. — Les gouverneurs. Leur omnipotence...... 349 CHAPITRE IV. L'administration pendant la guerre de Cent ans (suile). Les finances........:.. Ge D0b one 303 bis 10 L'administration des subsides et celle deé aides... 364 20 Généraux des aides et généraux des finances. .. quo .. 971 bi

30 Débuts de la centralisation administrative. .........

373 vis

Pages, CHapirRe V. Les Cours souveraines. — La séparation des DOUVOILS eee raies ste van es EE TETE 378 be /Parlementde Toulofsets sn intisese, 20 378 bis 20 La Cour des aides de Montpellier....., ...... secte OO 30 La Chambre des comptes... ROUES ASE MOOÛ

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