Comparaison des Institution

— Vocabulaire du Droit Commercial et table générale des matière!.

Les Lois Commerciales de TUnivers

Texte et traduction française en regard. 40 volumes grand in 8°

L’ouvrage que nous offrons au public, répond à un besoin, que le développement extraordinaire de l’industrie, le progrès constant des moyens de communication, et, par voie de conséquence, l’expansion du commerce international, rendent chaque jour plus pressant.

De plus en plus, au milieu des conflits des lois nationales, dont quelques-unes à peine présentent un commencement d’unifi cation, l’homme d’affaires est intéressé â pouvoir se rendre compte de toutes les suites des opérations qu’il traite avec le dehors, et il est indispensable au légiste d’avoir sous la main des documents soigneusement révisés, contrôlés, classés et traduits, qui lui permettent de donner en toute sécurité des consultations sur des matières de droit étranger. La science du droit comparé enfin, que de fréquents congrès internationaux, voire même des assemblées diplomatiques, et l’incessante action d’importantes sociétés scientifiques spéciales ont rapidement fait progresser dans ces derniers temps, réclame la publication d’un tableau complet de l’état actuel du droit commercial, qui est, de sa nature, la plus internationale des branches du droit privé.

Au surplus, le moment paraît bien choisi pour une telle entreprise. Depuis trente ans et plus, un effort considérable vers le perfectionnement de ces institutions s’eat manifesté chez toutes les nations : des législations éparses ont été codifiées, et des réformes profondes menées à bien. Elles peuvent être envisagées comme ayant pour un certain temps fixé la physionomie du droit, et mis les textes en rapport et eu harmonie avec les besoins de la production et l’expansion du trafic.

LES LOIS COMMEKCIÀLES DE D’UNIVERS, pour atteindre le double but scientifique et pratique indiqué plus haut, comprendront notamment des INTRODUCTIONS HISTORIQUES et des EXPOSÉS DE LA PROCÉDURE COMMERCIALE, qui permettront à un étranger de se rendre compte de la marche d’un procès, ou, plus généralement, des rapports de la procédure avec le droit commercial On y trouvera en outre avec une version française intégrale:

1° tous les Codes de Commerce des pays civilisés, les lois sur le CHANGE, la FAILLITE et leu SOCIÉTÉS et les textes du DROIT MARITIME;

2* les textes qui régissent les opérations de bourse, les transports par voie ferrée

ou par eau, les assurances commerciales, la propriété industrielle, etc .

(Il n’est fait usage de l’analyse que pour les dispositions de moindre importance

au point de vue du droit international);

les traités de commerce, de navigation et d’établissement;

4° le droit commercial coutumier, tel que l’usage et la jurisprudence l’ont établi dans nombre de pays, comme la Grande-Bretagne, les Etats-Unis d’Amérique les États Scandinaves, la Chine, etc. . . .

5° une bibliographie complète des principaux ouvrages publiés sur les matière, du recueil;

6° les dispositions du droit administratif, auxquelles renvoie le droit commercial;

7 0 un répertoire analytique et synoptique et une étude comparative des institutions de droit commercial dans les différents pays;

8° un index comparatif des termes de droit dans toutes les langues et une table des matières.

Les LOIS COMMERCIALES DE L’UNIVERS, publiées, sous la haute direction de M. Charles LYON-CAEN, membre de l’Institut de France (Académie des Sciences Morales et Politiques), et Professeur à la Faculté de Droit de ! Université de Paris, par M, Paul CARPENTIER, avocat à Lille et Bâtonnier de l’Ordre, et M, Fernand DAGUIN, avocat â la Cour de Paris et secrétaire général de la Société de Bégislation Comparée, ne se borneront pas, à reproduire sèchement les Codes de Commerce et les lois des diverses nations. Le texte original, PLACÉ PARTOUT EX REGARD DE SA TRADUCTION FRANÇAISE, y sera expliqué et commenté par des annotations claires et pratiques, de manière à mettre le lecteur à même d’en étudier aisément l’esprit et de le pénétrer à fond.

Cette œuvre, qui embrasse un si vaste ensemble, s’adresse non seulement aux savants et h tous ceux, — juristes, industriels et négociants, — qui s’occupent d’affaires internationales, niais h de nombreuses administrations publiques, puisque les consulats, les tribunaux de presque tons les degrés, les chambres de commerce etc, . . . y trouveront réunis sous une forme facile h consulter, les sources authentiques du droit commercial de tous les peuples.