‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 110 sur 331 · Fabriques de ressorts à boudin · texte numérisé non relu

Fabriques de ressorts à boudin

33. Fabriques d'outils de tissage, y compris fabriques de peignes et de maillons, fabriques de dents de peigne, fabriques de navettes.

Classe C 20).

(Deuxième classe de moteurs.)

Cette classe comprend les établissements, dans lesquels on emploie des moteurs ou une force éléuientaire, qui appartiennent à cette classe en raison des risques (|u'ils présenlcnt, ainsi que les fonderies désignées sous les numéros 50 à 52.

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