‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 121 sur 331 · II. Clnxsi/lailHin des élahlissemeiils · texte numérisé non relu

II. Clnxsi/lailHin des élahlissemeiils

CUSSlFlCillON irousTRiniE

;no,„„..

Classe.

J'ordri'.

N.VTLKli DINIIISTRIE

Travail des pierres grossières

Taille des pierres

Travail des pierres fines

Vernissage des bâtinicnls

Ferlilantcrie pour bâtiments

Installation de paratonnerres

Entreprises de constructions

Entreprises de travaux publics —

Çiéiiuiètres

Maçons

Charpentiers

Constructions de moulins en bois.

Constructions navales en bois

Vitriers

Peintres en bâtiment

Stucateurs

Couvreurs

Poseurs d'asphalte et de dalles . . .

Puisatiers

Poseurs d'installations de gaz et

d'eau

Poseurs de fourneaux

Peintres décorateurs pour b:

nients

coefficients de risques dans deux corporations distinctes composées d'établissements appartenant à la même nature d'industrie. Quant au tarif de la corporation de la construction pour la Saxe, qui est reproduit plus loin, il olfrc un intérêt particulier en raiscm ilu grand nombre des divisions (]u'il comporte et qui rendent d'ailleurs impossible de l'insérer dans le même tableau que les deux précéilents. Enfin, le tarif de la corporation de lu construction pour la Wcslphalie Rhénane a été reprodiiil ci-aprês cmnme type d'une nouvelle forme de tarif.

ALLEMAGNE 111. Observations (jénérales.

UOUrOUATKi.N : s.-o. DE l'allé

l'.OKl'OKATION

Il y a :

1» Danr/er tiii peu plus ijrovc que le daur/er normal, lorsque la partie la plus dangereuse des Néant,

travaux d'une branche d'industrie déterminée devient prépondérante (par exemple, la pose des vitres sur les toits pour les vitriers).

2" Danf/er beaucoup plus r/rave, lorsque : on recourt à l'emploi de machines ou que le nombre et la gravité des accidents montrent que l'établissement considéré est dans une situation plus défavorable que la moyenne des établissements de la même classe.

3" Danger exceptionnel, lorsque :

on manipule ou emploie des matières explosives ou des substances inflammables, ou lorsque l'on exécute des travaux notoirement dangereux, ou enfin lorsque les périls signalés au 1" et au 2° sont encore plus menaçants.

Le calcul du coefficient des établissements complexes est basé sur le nombre des ouvriers employés (et non sur le montant des salaires).

les circonstances signalées plus haut sont encore plus nettement accentuées, et, en particulier, lorsque l'établissement considéré renferme un grand nombre d'appareils dangereux.

9" Corporation de la construction pour la Saxe.

Observation préliminaire.

[La seule observation importante est relative au droit, dont est investi le Comité directeur, de réduire d'un dixième le coefficient de risques des établissements où les mesures préventives sont prises avec un soin particulier, et de majorer de moitié celui des établissements oti les mesures préventives généralement usitées font défaut.]

Classe I : coefficient 0,40.

Architectes, dessinateurs, sculpteurs sur bois.

Classe II : coefficient 0,50.

Fabriques d'objets en albùtre, en gypse, en agate, en grès fin, en ardoise, en stéatite ; fabriques de fours ; trotteurs d'appartements ; stucateurs.

Classe III : coefficient 0,60.

Peintres travaillant dans des ateliers, cimentiers, draineurs, modeleurs, polisseurs de pierre ; fabriques de marbre artificiel ; tuileries avec travail manuel scins fosses.

T. Il .7

Classe IV : coolli.ioiit 0,"0.

Vitriers, inonlours. ferblantiers, serruriers et menuisiers travaillant sans machines; fumistes; paveurs; établissements de sciage et de polissage de marbre ; fabriques do produits en marbre.

Classe V : cocfBcicnt 0,80.

Constructeurs de fours de boulanger; sculpteurs et tailleurs de pierre; fabriques de carton-pierre pour couverture sans fabriques de carton; fabriques de meules sans carrières; fabriques d'objets en porphyre, en serpentine, en syénite ; tourneurs d'objets en grés; forges sans machines.

Classe VI : coefficient 0,90.

Ouvriers travaillant l'asphalte; vitriers, monteurs, serruriers et menuisiers travaillant dans des ateliers avec des machines à bras; ferblantiers travaillant avec des machines dans des ateliers; peintres décorateurs d'appartements ; fabriques de mortier ; forges avec machines k bras.

Classe VII : coefficient 1,00.

Tuileries avec machines sans fosse.

Classe 'VIII : coefficient 1,20.

OuvTicrs du b.itiment dans les constructions ordinaires; sculpteurs et tailleurs de pierre et stucateurs travadlant sur des échafaudages ; vitriers, serruriers en bâtiment; colleurs; constructions navales en bois; scieries (sans scies circulaires).

Classe IX : coefficient 1,40.

Peintres travaillant sur des échafaudages ; ouvriers occupés à des constructions en profondeur, à des travau.\ de tunnels, à la construction des cheminées de fabriques, des tours, des ponts, des travaux hydrauliques, des travaux de chemins de fer, des travaux de terrassement sans explosifs; constructeurs et poseurs de paratonnerres; ferblantiers en bâtiment; constructeurs de moulins en bois.

Classe X : coefficient 1,80.

Couvreurs en tuiles et ardoises ; ouvriers travaillant aux machines à fraiser ou à raboter ; fabriques de carton pour couverture.

Classe XI : coefficient 2,20.

Puisatiers; ouvriers occupés dans des sablières et marnières et dans des carrières sans travail d'excavation ; chauffeurs de chaudières à vapeur ; mécaniciens.

Classe XII : coefficient 2,50.

Scies circulaires; travaux pneumatiques; emploi des explosifs; travail d'excavation dans les carrières.

ai.i.i:ma(;nf.

10> Corporation de la construction pour la Westphalie Rhénane.

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