OBSKUVATIOiNS

A. Est considéré comme un atelier de grande voniiislanii', un alulier dont la production annuelle dépasse le chiffre de

B. Est considéré comme un atelier présentant un danger faible, un atelier où les mesures de précaution sont prises avec un soin exceptionnel.

C. Est considéré comme un atelier présentant un danger exceptionnel, un atelier dont les conditions de sécurité sont loin d'être satisfaisantes ou pour lequel la statistique révèle un nombre d'accidents très considérable.

D. Les établissements accessoires, qui présentent le même danger que l'établissement principal auquel ils sont rattachés, sont inscrits dans l'a même classe de risques que ce dernier.

E. Le coefficient de risques d'un établissement complexe, composé de plusieurs établissements élémentaires, se calcule en divisant par la somme des salaires la somme des produits obtenus en multipliant le montant des salaires afférents à chaque établissement élémentaire par le coefficient relatif à chacun d'eux '.

Le modèle de tarif qui précède s'applique au cas où l'on a pris pour base de la classification la nature de l'atelier; si l'on adopte au contraire la nature du travail comme principe de la tarification, le tableau II, qui sera seul modifié, prendra la forme suivante :