‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 169 sur 331 · J. 2.3. 3. .3. o. Vj.o · texte numérisé non relu

J. 2.3. 3. .3. o. Vj.o

Corporation des constructions en profondeur. I. Tableau d'ensemble.

11. Réiiaililion des entreprises entre les liasses de risr/iies

Classe A

Entretien des routes et enlèvement de la boue et de la neige. — Travaux de terrassement effectués à la main sans appareil d'extraction ou seulement avec le concours exceptionnel d'appareils de ce genre, et sans que ces travaux excèdent une profondeur de I m. 23 (en particulier travaux d'irrigation et de drainage). — Employés attachés ù ces entreprises avec un traitement annuel supérieur, à

Classe B.

Eiiililiiyi''S np rciitranl pas dans la classe A) touchant un trait ment annuel supérieur à l,oOO marcs, à l'exception tics puisatiers cl lies mécaniciens de locouiolives on mactiincs qui appartiennent la même classe (|ue l'entreprise dans laquelle ils sont occupés.

Classe G.

Travaux de terrassement proprement dits, ne rentrant pas dans la classe A et ne comportant pas l'emploi de voies ferrées. — Cas sage des pierres.

Classe D

Travaux de terrassement définis à la classe C mais comportant l'emploi de voies ferrées, toutefois sans installation mécanique. — Ballastriéres. — Construction de canaux et d'écluses. — Travaux de charpente, de maçonnerie et tous autres travaux exécutés par des ouvriers du bâtiment.

Classe E.

Travaux de terrassement avec installations mécaniques, mais sans emploi d'explosifs. — Consolidation des rivages; travaux hydrauliques. — Dragage. — Travaux de fondation ne rentrant pas dans la classe H. — Travaux de fortification. — Travaux de superstructure des chemins de fer.

Classe F

Travaux pénibles de terrassement effectués à la main et avec emploi d'explosifs. — Travaux au rocher faciles et exploitations de carrières avec installations mécaniques, sans emploi d'explosifs.

Classe G

Travaux de terrassement et travaux au i-ocher avec installations mécaniques et emploi d'explosifs. — Exploitations de carrières avec emploi d'explosifs.

Classe H

Travaux de tunnels; fondations à l'air comprimé et autres fondations diCBciles.

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