‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 304 sur 331 · OC O · texte numérisé non relu

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Tableac VII.

Causes des accidents.

In accident peut être dû :

Soit à la faute du patron (col. 2 à 4),

Soit à la faute de l'ouvrier (col. o à 9),

Soit à la faute d'un tiers (que ce soit un compagnon de travail ou une personne étrangère à rétablissement) icol. 11).

Mais la détermination de la cause de l'accident n'est pas toujours aussi aisée. Cette cause peut être multiple, et il devient alors nécessaire de distinguer l'élément principal des éléments accessoires.

Les cas où l'accident est dû autant à la faute du patron qu'à celle de l'ouvrier, ont été l'objet d'une mention spéciale : ils figurent dans la colonne 10.

D'autre part, il est des accidents qui résultent de la nature même du travail et qui défient toutes les précautions de la prudence humaine : la colonne 12 leur est consacrée.

Restent les accidents dont la cause n'a pu être déterminée : ils sont inscrits dans la colonne 13.

Ce groupement des accidents n'a pas toutefois semblé suffisant. La faute du patron et celle de l'ouvrier sont susceptibles de diverses formes et de différents degrés. La faute du patron provient, en général, du caractère défectueux des installations ou du mode de travail (col. 2'}, de l'insuffisance ou de l'absence de précautions (col. 3), de l'absence d'appareils protecteurs (col. 4). La faute de l'ouvrier résulte de l'une des circonstances suivantes : non emploi des dispositifs de protection (col. 5), inobservation des mesures de sécurité (col. 6), faute lourde par ivresse ou légèreté (rixes ou jeux auprès de machines ou de places dangereuses) (col. 7), faute légère par inhabileté ou inattention (col. 8), port de vêtements non appropriés au travail (vêtements flottants, sabots, etc.) (col, 9).

La colonne 1 du même tableau VII comporte, à son tour, une double subdivision :

1° Sous la lettre A et sous les numéros 1 à 16 on a distingué les installations et les modes de travail qui ont donné lieu aux accidents;

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2° Sous la lettre B on a clierclié à mettre en évidence l'influence de l'âge et du sexe sur la fréquence des accidents. La comparaison ne saurait être toutefois considére'e comme rigoureuse, les ouvriers des différents âges et des différents sexes n'étant pas soumis à des travaux présentant les mûmes dangers.

En résumant l'ensemble des résultats contenus dans le tableau VII, on obtient les chiffres suivants :

1' Accidents dus à la faute du patron 19.76 p. 100

2° — — de l'ouvrier 2.j,64

3° — — du patron elde l'ouvrier. 4,43 4° — — des tiers 3,;28

' Ce dernier chiffre représente la proportion d'accidents que la prudence humaine aurait pu éviter.

Si l'on considère que, dans l'année 1887, à laquelle s'applique cette statistique, les corporations ont dû payer 5,373,496 marcs d'indemnités aux victimes et à leurs ayants droit, on voit qu'avec des précautions mieux comprises et mieux appliquées, les patrons auraient pu rt'duire ce chiffre d'une somme supérieure à 1 million de marcs, et l'ensemble des intéressés, d'une somme supérieure à 2,800,000 marcs.

L'accroissement du chiffre des indemnités dans les années suivantes ne peut que donner plus d'importance à ces considérations.

5° Accidents dus au risque professionnel 43,40 p. 100

0° — dus à des causes non délerminables. . 3,4"

Total (1° à G") 100,00

Quant aux accidents causés par les machines, ils se répartissent de la manière suivante :

1° Accidents dus ix la faute du patron 3'2,96 p. 100

2° — — de l'ouvrier 35,4(1

3° — — du patron elde l'ouvrier. 11,31

4° — — des tiers 2,73

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Ce chiffre 82,46 correspond au chiffre 53,13 relatif aux accidents en général : c'est la proportion d'accidents que l'on aurait pu éviter par des mesures de prudence.

5° Accidents dus au risque professionnel 15,00 p. 100

6° — dus à des causes non déterminables. . 2,'io

Total fl- à 6°) 100,00

Les accidents autres que les accidents causés par les machines se répartissent comme suit :

1° Accidents dus à, la faute du patron 14,93 p. 100

2° — — de l'ouvrier :22,02

3° — — dupatroneldelouNTier. 1,94

4° — — des tiers 3,48

Il est à remarquer que le chiffre 3,48, représentant la proportion d'accidents dus à la faute des tiers, est supérieur au chiffre correspondant (2,73) relatif aux accidents de machines : c'est qu'en effet la conduite d'une machine est généralement confiée à un ouvrier spécial, tandis que les autres travaux sont parfois entrepris par des équipes de composition variable.

0° Accidents dus au risque professionnel .53,79 p. 100

6° — dus à des causes non déterminables. . 3.84

Total il" à 6°; 100,00

Le tableau E ci-après, qui a été dressé à l'aide du tableau VII et qui donne la répartition en p. 100 du nombre des accidents d'après leurs causes, permet d'apprécier la cause à laquelle les accidents sont le plus fréquemment imputables dans chaque cas particulier. Le chiffre caractéristique de chaque circonstance (c'est-à-dire de chaque ligne du tableau) a été imprimé à l'aide de caractères spéciaux qui le mettent en évidence '.

C'est ainsi que l'on aperçoit à première vue que, en matière

I. Les chiffres entre parenthèses indiquent les résultats des additions des nombres d'une même ligne horizontale appartenant aus colonnes du tableau Vil, dont les numéros sont indiqués dans le titre du tableau E. Les autres chiflres indiquent les proportions exprimées en pour 100.

64i ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS

de transmissions, c'est la l'aule du palroii qui a cause le plus d'accidents, et que, en matière de moteurs, c'est à la faute de l'ouvrier que le plus grand nombre de blessures doit être imputé.

Ces chilTres sont essentiels à relever pour l'établissement des mesures préventives.

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