SECOURS MUTUELS

Secrétaire privé. — Obligation de

Vassurance. Allemagne, 1, 225

(note 2).

Sections. — Division des groupements

d'assurance en sections. Allemagne,

1, 338, 339 (note 3).

Sei.bstversicheruno. — Allemagne, 1,

239 'note\

Semaine de contribution. — Allemagne, 1, 256, 279, 380, (2, 913,.

Semaine de travail. — Distinction entre la semaine de contribution et la semaine de travail. Allemagne, 1,380, 381.

Service militaire. — (voir Guerre). — Intervention des périodes de service militaire dans le calcul de la pension. Allemagne, 1, 258, (2, 911, 920), 1, 381, (2, 913), 1, 511, (2, 9Si ; Belgique, 2, 667. — Intervention des périodes de service militait e dans le calcul du stage initial.

(voir Stage). Allemagne, 1, 279, .2, 913). — Intervention des péiio<iei de service militaire en matière d ' extinction des droits. Allemagne, 1, 283, (2, 913, 922). — Charge de l'État. Allemagne, 1, 259, (2, 92*» .

Service de la pension d'lnvalidité (Cessation du). — Causes de cessation. Allemagne, 1, 64, 70, 71.

Service de la pension de vieillesse (Cessation du). — Causes de cessation. Allemagne, 1, 75 (note).

Sexe. — Influence du sexe sur la survenance de l'invalidité. Allemagne, 1, 537 à 54/, 548 à 5GO. — Influence du sexe sur la mortalité d'invalides. Allemagne, 1, 74. — Influence du sexe sur le régime de l'assurance. Allemagne, 1, 232 (note 3).

Signe de pension. — Allemagne, 1,

Signe de remboursement. — Allemagne, 1,331.

Silésie. — (voir États particulier «'.

— Bureaux de pensions, 1, 370 (note 4).

Situation financière des établissements d'assurance. — (voir Établissements d'assurance contre l'ltvalidité : Situation financière) .

Sinistres. — (voir Invalidité).

Sociétaires. — (voir Assurés).

Sociétés ouvrières. — (voir Société* de secours .mutuels). — Italie (Caisse nat.), 2, 772.

Sociétés de secours mutuels. — Belgique, 2, 665, [2, 1148;, 2, 666, |2,

1149), 2, 667, (2, 1148), 2, 668, (2, 1151), 2, 670, (2, 1151), 2, 678, 679, 701, 703; Italie, 2, 751, (2, 1173), 2, 772, (2, 1173), 2, *0* ; Neuchdtel, 2, 892, (2, 1224).

Soins permanents. — Définition. Allemagne, 1,. 513. — Statistique.

Allemagne, 1, 537 à 54/.

Soins temporaires. — Définition. Allemagne, 1, 515. — Statistique. Allemagne, 1, 537 à 539.

Soins thérapeutiques. — Allemagne, 1, 270, 285, 286, 333, 481, 484, 485, 486, 500, 53C à 54i.

Sonneur. — (voir Église (Employé n )).

Stage. — Condition imposée pour l'obtention du bénéfice de l'assurance. Allemagne, 1, 278, 279, 280, 281, 334, 509, 510, 511; Italie (Caisse nat.), 2, 736; Neuchdtel (Caisse nat.), 2, 870.

Statistique. — Statistique d'assurance. Généralités, 1, 88; Allemagne, 1, 51t ; Belgique, 2, 698; Grande-Bretagne, 2. 724; Italie (Caisse nat.), 2, 802; Neuchdtel (Caisse nat.), 2, 892. — Statistique d'invalidité. Généralités, 1, 88; Allemagne, 1, 548.

Statuts des établissements d'assurance. — Allemagne, 1, 336, (2, (2, 1181); Neuchdtel, 2, 863, (2, 1226;.

Statut-type des établissements d'assurance. — Allemagne, 1, 338 (note 1), 313 (note 2), 353, 354, (2, 998).

Subsidike (Liberté). — (voir Liberté subsidiée).

Subventions de la Caisse d'État. — Italie (Caisse nat.), 2, 786, 802.

Subvention de l'État. — (voir Liberté subsidiée ; État : Contribution de l'État ; Subventions de la Caisse d'État).

Succursales des établissements d'assubance. — Italie (Caisse nat.}, 2,

Suède. — 2, 849.

Suicide. — (voir Intention).

Suisse. — 2, 862.

Suisse. — (voir Église (Employé d')).

Supplément de prime. — (voir Contributions supplémentaires).

Surassurance. — (voir Allocations :

Allocations extraléyales; Assurance simultanée*; Cumul dalm)cations).

Surveillance des établissements d'assurance. — Allemagne, 1, 477, (2, 906, 948, 949>; Italie (Caisse nat.), 2, 799.

Tabac (Fabrication du). — Assurance de l'industrie domestique. Allemagne, 1, 237, 422, 431.

Tables. — Tables pour le calcul des pensions. Allemagne, 1, 263, 265.

— Tables d'invalidité. Généralités,

1, 37, 33; Allemagne, 1, 41, 46, 47, 49, 160, 161, 176, 2, 626; Norvège, 2, 818. — Tables de morbidité. Allemagne, 1, 96; Autriche,

2, 648, 651. — Tables de mortalité d'invalides. Généralités, 1, 37, 52; Allemagne, 1, 60, 63, 66, 67, 72, 73, 92; Norvège, 2, 818; Pays-Bas, 2, 830. — Table de mortalité de pensionnés de vieillesse. Allemagne, 1, 75 (note), 442; Italie, 2, 799. — Tables de mortalité de valides. Généralités, 1, 37, 81; Allemagne, 1, 59, 83, 92, 176, 2, 626; Belgique, 2, 683, 690; Italie, 2, 796; États-Unis,

1, 20. — Tables de probabilité de mariage. Allemagne, 1, 172, 176. — Tables de probabilité d'être mère.

Allemagne, 1, 173 à 176. — Tables de probabilité d'être père. Allemagne, 1, 173, 176. — Tables de retour à la validité. Généralités, 1, 37, 76; Allemagne, 1, 76; Norvège,

2, 818. — Tables de validité. Gênéralités, 1, 37, 77; Allemagne, 1, 79, 80, 176.

Taciibron. — Distinction entre le tâcheron et le patron. Allemagne, 1,

Tantièmes. — Assimilation des tan' tièmes au salaire. Allemagne, 1,

Tarifs. — Tarifs de primes ou de contributions d'assurance. Al le magne, 1, 377, (2, 915), 1, 472, (2,

903), 1, 5U, 525; Belgique (Caisse nat.), 2, 684 à 697; Italie (Caisse nat.), 2, 734, 774, 798; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 865, 867, 869.

Taux des allocations. — (voir Allocations).

Taux de contribution. — (voir Contributions d'assurance: Tarif des contributions), Témolns. — Allemagne, 1, 296, (2,

Temporaire. — (voir Invalidité temporaire; Ouvrier instable; Soins temporaires; Travail temporaire).

Territorial. — (voir Groupement).

Textile (Industrie). — Assurance de V indus trie domestique. Allemagne, 1, 237, 422, 431.

Théâtre (Ouvreuse de). — Obligation de Vassurance. Allemagne, 1, 223 (note 4).

Théâtres (Personnel des). — Non obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 230.

TnuRLtoB. — (voir États particuliers).

— • Bureaux de pensions, 1, 370 (note 3}.

Tiers. — Conflits entre les établissements d'assurance contre l'invalidité et les tiers. Allemagne, 1, 501. — Rapports entre les établissements d'assurance contre V invalidité et les tiers. Allemagne, 1, 484.

Timbre (Droits de). — (voir Immunités

fiscales).

Timbres-poste (pour le paiement des contributions d'assurance). — Belgique (Caisse nat.), 2, 681; Italie (Caisse nat.), 2, 784.

Timbres spéciaux (pour le paiement des contributions d'assurance). — Acquisition des timbres. Allemagne, 1, 398, 419. — Annulation des timbres. Allemagne, 1, 412, 416 (note 2), 419, 420. — Comptabilité des timbres.

Allemagne, 1, 454, 460. — Destruclion des timbres. Allemagne, 1, 416 (note 2). — Émission des timbres.

Allemagne, 1, 397. — Forme des timbres. Allemagne, 1, 395. — Propositions et critiques. Allemagne, 1, 104, 106, 109, 110, 111, 123, 2, 630. — Statistique. Allemagne, 1,

518. — Usage des timbres. Allemagne, 1, 419, 423, 427 à 431, 436, 473. — Utilité des timbres. Allemagne.

1, 398, 423. — Valeur des timbres.

Allemagne, 1, 395, 396, 397.

Traitement. — (voir Rémunération;.

Traitement médical. — (voir Médecin).

Traitement de réciprocité. — Allemagne, 1, 292,(2,924).

Transaction. — (voir Nullité de contrats).

Travail temporaire. — (voir Olvrdzr instable). — Dispense de l'assurance. Allemagne, 1, 216, (2, 902;, 1,248, (2, 901), 1,249, 250.

Travaux forcés. — (voir Détention ; Détenus).

Tribunal arbitral. — Allemagne, 1, 307, 314, 364, 486, (2, 951), 1, 487, (2, 946), 1, 5/*, 54ià5U.

Tuberculose. — Considérée comme cause (T invalidité. Généralités, 1, 53, 87; Allemagne, 1, 53 (note), 273, 5S7 à 5-tt, 552,554,557 à 560.

Tuteur. — Récusation des fonctions de tuteur. Allemagne, 1, 365.

Usines. — (voir Ouvriers de l'indcstrie).

Valeur fondamentale. — (voir Pension d'invalidité : Taux. Allemagne). — Calcul de la valeur fondamentale. Allemagne, 1, 258.

Valides. — Mortalité de valides. Jvoir Tables).

Van Dorsten. -— Travaux sur la probabilité d'invalidité, 1, 41.

Veilleur. — Obligation de Vassurance. Allemagne, 1, 223 (note 4).

Vénériennes (Maladies). — Allemagne, 1,273.

Vérificateur des poids et mesures. — Non obligation de Vassurance. — Allemagne, 1,223, (note 4.)

Veuf. — (voir Conjoint de l'assuré}.

Veuve. — (voir Conjoint de l'asscbé).

— Assurance des veuves. Allemagne, 1, 252, 333, 334, 342 ; Suède, 2, 854.

Vie — (voir Assurance en cas de vie ; Assurance sur la vie).

Vieillesse. — (voir Assurance contre la vieillesse; Invalidité). — Circonstances de la vieillesse, (voir Allocations; Droit aux alloga-

tions; Statistique). — Constatation de la vieillesse, (voir Enquête). — Définition. Généralités, 1, 1 ; Allemagne, 1, 275, 280, 281. — Sombre des cas de vieillesse, (voir Statistique). — Risque de vieillesse, (voir Risque de vieillesse).

Voyageur de commercb. — Obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 229.

Waldeck. — (voir États particuliers).

Weiterversicherusg. — Allemagne, 1, 239 (note).

Wiegand. — Travaux sur la probabilité d'invalidité, 1, 39. Table de mortalité d'invalides, 1, 53, 55, 56,

Woedtee (von). — Projet de M. von Wœdtke, 1, 111.

Wolp. — Table d'invalidité, 1, 41, 46,

WURTEMBBRO. — (voir ÉTATS PARTICU- LIERS). — Assimilation de la maladie à une période de contribution, 1, 384. Cartes-quittances, 1, 405.

Détermination des allocations, 1, 295. Recouvrement des contributions, 1, 425,426, 431.

Zeuxer. — Table d'invalidité, 1, 39, 44,45, 48.

Zillmer. — Table d'invalidité, 1, 40, 46, 47.

ZiMMERUANX. — Table d'invalidité, 1, 39, 42, 43, 48, 49, 50, 51, 93, 2, 626.' Table de mortalité d'invalides, 1, 53, 55, 56, 60, 92, 93. Table de mortalité de valides, 1, 81, 82, 83, 2,