‹ Les lois de l'église sur la nomination, la mutation & la révocation des curésChapitre 24 sur 24 · II. Décret du concile de Trente prescrivant le codcoq · texte numérisé non relu

II. Décret du concile de Trente prescrivant le codcoq

III. Bulle de S. Pie V déclarant vacante toute cure qui a'etl pas donnée par voie de concours. 12

IV. iiécret de Clément XI portaut un règlement pour le concours. 16

V. Constitution de Benoit XIV ajoutant de nouveaux règlements. 19

VI. Corollaire. » Avec le concours» les évèques sont plus évèqnes que jamais. 22

VU. Déclarations de la Sacrée Congrégatiott do Concile, explicatives des règlements. 26

Vill. Nouveaux actes du Saiot-Siége relatifs ï robligation do concours. 52

IX. La loi de TEglise prescrivant rinamovibiiité et le concours estelie abolie ou suspendue en France? Non. — * Déplorables eureors qui nous régissent. 40

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