SECTION II

Les /^apports entre les Faits économiques et V Ensemble des autres Faits sociaux

I. — D'après un grand nombre d'économistes, de sociologues* et de socialistes, la richesse serait sous la dépendajice du pouvoir et les détenteurs terriens et capitalistes auraient toujours exercé le pouvoir dans le but de conserver et d'étendre leurs propriétés.

II. — Rapports que peuvent of&ir dans les sociétés civilisées la richesse et le pouvoir politique. Opinion d'Adam Smith (d'après laquelle des progrès de la richesse naîtrait la nécessité du pouvoir. Le groupe social élémentaire et la mobilisation de la richesse. Le clan, la gens et l'abbaye et la seigneurie féodale. Fusion de ces groupes élémentaires pour former les tribus, les confédérations de tribus, les cités et les Etats. Le pouvoir commence à se séparer de la richesse.

III. — Dissociation des deux pouvoirs, économique et politique, par l'extjension du champ économique, c'est-à-dire du marché, par les croisades/ par l'émancipation des communes, le rachat des privilèges féodaux, la découverte de l'Amérique et l'introduction de l'or. Transformation du serf en colon libre. La richesse se dégage de la terre, du bétail et de l'esclave.

IV. — Conséquences, au point de vue du pouvoir politique, de la transformation des rapports sociaux et du passage des services féodaux à la réciprocité économique. Cette transformation a augmenté le pouvoir de PEtat et a permis l'entretien de troupes réglées et permanentes. Armée permanente et impôts, telles sont les deux conséquences principales qui aboutissent à Tabsorption des pouvoirs locaux par le pouvoir central.

V. — Les détenteurs de la richesse ne sont pas nécessairement les détenteurs du pouvoir. Le cas le plus favorable à la théorie marxiste est celui des financiers de Rome, mais ils n*ont pu acqi^érir le pouvoir que par suite d*un monopole artificiel, raffermage des impôts et l'attribution du pouvoir politique aux chevaliers.

VI. — Le pouvoir social de la richesse, pour naître et se développer, nécessite entre les mains d'une certaine classe de citoyens une condensation de découvertes scientifiques et d'applications industrielles sous forme de capital et, d'autre part, dans l'âme des membres du groupe, des aspirations et des désirs qui se propagent dans ce groupe.

I. — Rapports entre le droit et l'économie politique. Diverses théories émises sur cette question. Influence du droit sur l'économie et sur les formes de la production et de l'industrie.

II. — Chaque période économique exige un droit nouveau. Droit pénal des peuples primitifs : Kanoun des Kabyles, droit criminel des Ossètes, vendetta et composition pécuniaire.

m. — Régime des personnes chez les peuples chasseurs et agriculteurs. Transformation juridique qui résulte du passage de la chasse à l'agriculture. Situation de la femme chez les • peuples chasseurs et les peuples agriculteurs. Amélioration de sa situation chez les peuples agricoles. Evolution du clan du matriarcat au patriarcat.

IV. — Régime des biens. La propriété du clan suppose deux droits relatifs à la terre : une propriété utile, un droit borné à la jouissance et une propriété éminente que se réserve le groupe pour procéder à des distributions périodiques. Pendant de longs siècles, la propriété a revêtu la forme de la tenure perpétuelle ou à long terme. Transformation en propriété privée. Domaine industriel des nations modernes.

V. — Le droit contractuel. Il est peu développé dans les groupes sociaux où existe la communauté de famille. Contrats relatifs à la vengeance du sang. Naissance du droit individuel avec le développement de la vie économique. Disparition du

contrat féodal et transformation des contrats formels en contrats consensuels.

VI. — Droit naturel. Droit commercial. Droit international né du courant de sympathie qu*ont créé les relations commerciales. .