‹ Les Lombards dans la Flandre française & le HainautChapitre 76 sur 80 · PIÈCES JUSTIFICATIVES · texte numérisé non relu

PIÈCES JUSTIFICATIVES

Introdvction 5

Chap. I. — Motifs de l'introduction des Lombards dans la Flandre et le Hainaut. . .11 Leur situation jusqu'aux premières animées

du XIV siècle. . 15

Chap. II. — Rapports des Lombards avec le

pouvoir souverain. 21

Comtes de Flandre et de Hainaut 21

Ducs de Bourgogne. . . 1 25

Modification de leur condition. . . 27

Leur situation vis-à-vis des impôts .... 28

Leur situation vis-à-vis de la Justice • ... 30

Chap. III. — Situation juridique et économique

des Lombards. , 33

Leur statut personnel . 33

Leur organisation commerciale • ^ . . • 35

Association de Lombards ....... 35

Leurs Etablissements 35

Leurs Obligations ( Nécefssité d'obtenir une autorisation ... . . . 40

( Paiement d'une redevance . 42

Leurs Privilèges ( Droit de tenir les Tables de Prêt 45

( Faculté d'abandon et de cession. 45

( Monopole. . . . . . . 49

Châp. IV. ^ Opérations financières des Lom

bards 63

§ 1. Le Prêt sur gage, ., 55

A. Des prêts sur gages consentis par les Lom-

bards. — Ses inconvénients 55

B. Des objets remis en gage 59

G. De la vente du gage." 63

§ 2. Des emprunts contractés aux Lombards. . 68

A. Titres d'obligations. . .* .* . . . . 70

B. Paiement de la dette. — La stipulation des

Intérêts. ......'.... 72

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