ORDONNANCES POUR l'aBREVIATION DE LA PRO

CEDURE CIVILE.

Un volume in-folio mediocri de 95 feuillets en papier, lignes longues ; XVII* siècle. Demi-reliure, au chifTre du président de Mesmes sur le dos.

Fonds de Mesmes, anc. no 412.

Ces ordonnances de Louis XIV ne sont pas datées : mais elles ont été promulguées en 1670. Les premiers mots de l'article 1" sont : « Voulions que " la présente ordonnance et celles que nous ferons " c} -après, ensemble les edicts, déclarations, elc.^ • etc. »

iS» 7057. '•

516. TABLE ALPHABETIQUE DES ORDONNANCES, DIVI- SÉE EN TROIS VOLUMES DANS l'iNVENTAIRE DE M. DU PUY ET REDUITE EN UN SEUL.

Un volume in-folio mediocri en papier, lignes longues; xyii» siècle. Demi-reliure, au chifTre du président de Mesmes sur le dos.

Fonds de Mesmes, anc. n° 413.

C'est la reproduction du travail original de Denis Godefroy , que nous conservons aujourd'hui dans le fonds des deux frères du Puy, sous les n"' 57 , 58 et 59. 11 a pour but de présenter dans l'ordre alphabétique la liste des ordonnances déjà précédemment dépouillées par ordre chronologique

SOUS le litre de Registre des ordonnances, (jnanl à ce registre, il offroit le titre des pièces contenues dans les 47 volumes de la copie du Trésor des Chartes.

517. LES ORDONNANCES ROYAUX TANT VIEILLES QUE NOUVELLES, JUSQUES EN l'aN 1649.

Un volume in-folio mediocri de 300 feuillets sans les tables, papier, lignes longues; xvii'= siècle. Denii-ieliuie au chiffre du président de Mesmes sur le dos.

Fonds de Mesmes, anc. n» 4 1 4.

Voicile titre complet : « Les ordonnances royaux >» tant vieilles que nouvelles jusquesen l'an 1649; ou leur substance réduite par lettres alphabeti- » ques et matières où sont rapportées les dites or- >• donnances. — Avec raisonnemens servans d'an- » notations, contenant la véritable interprétation " des dites ordonnances ; celles qui s'observent à » présent et celles qui ne sont point usitées. — " Ensemble les arrêts tant du conseil que des «cours souveraines, donnez sur l'exécution et in- « terpretation des dites ordonnances. — Avec une

lable pour s'en servir avec facilité. •>

rOKMAT IN-VOLIO MtOlOCUI. 269