LUNEVILLE — LYON

dans son diocèse (compris dans un ouvrage imprimé, intitulé : Apologie des décrets de V Assemblée nationale^ sur la constitution civile du clergé ; ou lettre à M. le Curé de par le

Père Lalande, de l'Oratoire). — 3 pages (sans date).

153. — Fac-simile de l'acte de baptême de Jean-Nicolas Stofflet, général vendéen, extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Bathelémont lez-Bauzemont (né le 3 février 1753, baptisé le 4).

183. — « Evangile selon saint Napoléon. » Copie d'une réimpression sur la copie de Bouquot. Châlons. 17 mai 181 5. — 4 feuillets.

187. — Affiche portant maison à vendre, sise à Lunéville, rue Guillaume-Tell, n° 6. Vente du 14 germinal an 8. — i feuillet, recto imprimé, verso manuscrit.

190. — « Bibliographie de la Révolution de 178g, par Félix Le Brun. » — 31g feuillets. — Don de l'auteur. 3 mars i8g7.

T. XXX. In-8°. iQoo.

1489. — Recueil de pièces, réunies par Laurent-Pierre Bérenger. i7go-i8ii. — 155 feuillets.

Fol. 7 v°. Bérenger. Lettre aux rédacteurs du Bulletin de Lyon, 1808, sur les améliorations dont la ville a été l'objet depuis quelques années...

Fol. II. Bîdletin de Lyon, n° 25 (2g mars i8og). Lettre adressée à Bérenger par M. V..., négociant à Avignon, sur le commerce et l'industrie de cette ville. — Imprimé.

Fol. 52. Lettre de M. Mathon de la Cour à l'abbé Sabatier et à Salomon...

Fol. 56. Deux lettres de la baronne Juliana de Krudener à Bérenger. . .

Fol. 1 16. Discours de Camille Jordan, en réponse à un message du Directoire, relatif à Lyon.

1573. — Garde nationale de Lyon. Manuscrits, lettres, certificats, etc. 1814-1815...

1574. — Autographes et imprimés.

7° Lettre de la main de Périsse du Luc, signée : « Périsse du Luc, ].-]. Millanois, Goudard, Couderc, députés du département de Rhône-et-Loire à l'Assemblée nationale », à MM. les Administrateurs de ce département (Paris, 2T avril 1791).

23° et 24°. Imprimés. Billet pour le service anniversaire de Louis XVIII (16 septembre 1826), et brochure intitulée : Contre-poison nécessaire à la guérison radicale du virus aristocratique dont les miasmes pestilentiels ont totalement infecté la ville de Lyon, par Louis Levasseur. Paris et Lyon, 1791, in-8° de 25 pages.

1577. — Police secrète de Lyon. 1818-1820. — Environ 600 pièces.

Propos curieux sur Louis XVII.

1584. — « Etat des sommes accordées par le Directoire du département du Rhône-et-Loire aux chanoines réguliers et religieux des communautés qui existaient ci-devant à Lyon, à la Guillotière et à la Croix-Rousse, pour le second quartier de leur traittement de la présente année, qui sera incessament fixé en conformité des décrets de l'Assemblée nationale, d'après l'avis donné par le Directoire du district de Lyon. » — « Pour copie colationée. » ... i^'' avril 1791. — 6 feuillets.

1590. — Période révolutionnaire. Dossier intéressant la ville de Lyon et l'armée des Alpes. 1792-1793. — 168 pièces.

Opérations du siège, fortifications d'Ouîlins, Saint-Genis- Laval. — Arrêtés des représentants du peuple en mission. — Pièces de comptabilité, ordonnancements. — Réquisitions, approvisionnements, fournitures militaires, entreprise de voitures pour le service de l'armée des Alpes, adjudications, soumissions. — Subsistances. — Correspondances, rapports des commissaires ordonnateurs.

Pièces ou lettres originales, signées : Dubois-Crancé, Gauthier, Albitte, Méaulle, Fouché, Laporte, représentants du peuple; Pache, ministre de la guerre (31 janvier 1793); Nivière-Chol, maire de Lyon (13 décembre 1792); Kellermann, général de l'armée des Alpes et d'Italie (17 août 1793).

1597. — Recueil de 12 pièces.

Levée de séquestre (1794). — Certificat de civisme au nom de Claude Laprade, ancien militaire, et de sa femme (1794). — Diplôme de l'ordre du Lys (17 octobre 18 14). — « Adresse de la ville de Bordeaux aux autorités constituées du département de la Gironde sur la loi des otages. » Copie de l'imprimé. 6 feuillets in-8°. — Articles extraits du Courrier de ÏEgalité et du Journal de Pelzin. A la fin : « Etat des officiers et adjudans généraux employés dans les armées de la République. » 21 feuillets in-8°. — « Délibération du 7 mai 1798 relative à la conduite à tenir dans le tribunal de la pénitence à l'égard de ceux qui occupent des places civiles. » Curieuse consultation. 6 feuillets in-8°.

1605. — Etat des revenus du couvent des Minimes de Lyon, en 1782 et 1790. Loyers des maisons et des fermes; rentes et pensions. — 100 feuillets.

1631. — Autographes :

Marcellin Béraud; Charles-Antoine Chasset; J.-J. Cusset; J.-B.-C.-H. Dupuy; Duguet; Forest; Meaudre; Praire; Fournier; Claude Javogues; Marcelin Moulin; Eugène-Melchior Patrin; Noël Pointe; J.-B. Pressavin; Louis Vitet, maire de Lyon.

1642. — Bonaparte. Lettre signée, aux citoyens Parent-Munet, Sain-Rousset et Bernard-Charpieux, maires de la ville de Lyon (23 janvier 1802). Il leur remet une écharpe de distinction, témoignage du contentement qu'il a éprouvé pendant son séjour à Lyon. — Feuillet in-4°.

1643. — « Lettres et pièces concernant le lieutenant général [F. R. B.] Mouton-Duvernet, condamné à mort, le 19 juillet 18 16, par le i*"" conseil de guerre permanent de la 19" division militaire, et fusillé à Lyon, le 27 juillet. » — 32 feuillets.

1695. — 27°-28° Lettre autographe, signée Delucenay, brigadier au 25^ régiment de chasseurs, à M. Boissieu (17 floréal an XIII), et quittance du même (18 messidor an IX).

1735. — Pièces concernant les démolitions de Lyon (après le siège)... 1793- 1794. — 51 pièces.

1763. — Vignolle (Le général Martin de), ministre de la guerre de la République cisalpine. 2 lettres signées (Milan, 14 prairial an VI). — 2 feuillets.

1754. — Suchet (Louis-Gabriel), général de brigade, chef de l'état-major de l'armée d'Italie. 2 lettres et 4 ordres du jour signés (Milan, 28 floréal- 18 prairial an VI).

1768. — « Bref des clauses, charges et conditions sous lesquelles les loyers des immeubles appartenant au bureau des écoles des pauvres de Saint-Charles de Lyon, seront adjugés aux plus offrants et derniers enchérisseurs. » 22 juillet i/gi,.. — 4 feuillets in-fol.

1770. — Mémoire et consultation pour le bureau des administrateurs des collèges de Lyon. Concernant les... propriétés séquestrées desdits collèges. Septembre 1790. — 19 feuillets.

1771. — Comptes en recette et dépense des biens et revenus des collèges de Lyon... 21 comptes. 28 novembre 1766-10 mars 1792... — 299 feuillets.

1775. — Nivière-Chol. maire de Lyon en 1793, puis receveur général du département du Rhône, i lettre et 2 pièces (dont l'une autographe). 1797-1806. — 4 feuillets.

1792-1805. — J.-B. Monfalcon. Histoire monumentale de la ville de Lyon. Paris, typographie Firmin-Didot, 1866, in-4°. — 14 volumes, dont 2 manuscrits.

T. VI bis. Seconde partie. Statistique de la ville de Lyon, du Lyonnais et du Beaujolais. Etude sur la population. 1800- 1866. — Nombreux autographes : Couthon; De Gérando; M""" Roland (née Phlipon); Roland de la Platière; Chalier (lettre signée, contenant ses adieux à ses parents et à ses amis, la veille de son exécution, 16 juillet 1793); Vingtrinier; Adrien Lamourette; C. Jordan; Poullain-Grandprey; cardinal Fesch; etc., etc.

1811. — Autographes : Bertin; de Calonne; Necker; Portalis; etc.

1812-1828. - — Autographes : de Calonne; Lamourette; Chalier; Fouché; Carnot; Chassériaux; Treilhard; etc.

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1829-1867. — Autographes .- maréchaux Augereau, Berthier, Bessières, etc.; généraux Caffarelli, Cambronne, etc.; Fouché; Louis XVI ; etc.

1870. — Mémoire sur le cardinal Fesch et le diocèse de Lyon. Postérieur à 1822. — 12 feuillets.

1872. — « Tableau général des maisons désignées à subir le décret de la Convention » à Lyon... — 16 feuillets. Original.

Au fol. 12, on lit : « La municipalité a pris pour base, en formant le tableau ci-joint, de désigner les maisons les plus belles et les mieux décorées appartenantes soit à des ci-devant nobles ou à des contre-révolutionnaires, soit enfin à des agioteurs ou à des riches rentiers aimant peu la Révolution. »

1891. — Requête présentée au Directoire exécutif, par Charles- Antoine Chasset, avocat à Villefranche (Rhône)... 3 frimaire an VL.. Apostille et signature autographe de L.-M. Lareveillière-Lépeaux. — 4 feuillets.

1893. — 1° Lettre du Comité central de surveillance du département de l'Allier au procureur général de la Commission temporaire de surveillance républicaine établie à Commune- Affranchie (Lyon), annonçant l'envoi dans cette dernière ville de 32 aristocrates pour « participer à l'honneur de la grande fusillade ». Moulins, 15 frimaire an II.

2° « Notes instructives relativement aux 32 contre-révolutionnaires envoyés de Moulins... » — Extrait des minutes de la Commission révolutionnaire déposées au greffe du tribunal criminel du département du Rhône. Copies certifiées par les officiers municipaux provisoires. Lyon, 7 fructidor an III. — 5 feuillets.

1907. — Lettre des députés « composant le bureau intermédiaire » de Saint-Etienne (Loire), aux membres de la Commission provinciale... 16 septembre 1789. — 2 feuillets.

1908. — 1° Lettre originale du maire et des officiers municipaux de la ville de Lyon touchant la solde de la compagnie du guet de cette ville... Lyon, 21 août 1790. — 2 feuillets.

2° Lettre des députés de Lyon (y\ssemblée nationale)... demandant le payement de la solde du guet. Paris, 25 août 1790- — 2 feuillets.

1909. — Lettre de Meynis, procureur général syndic du département de Rhône-et-Loire, au joaillier Imbert Regnaud, à Paris. Lyon, 17 décembre 1792. — 2 feuillets.

1910. ■ — Lettre du général de Beurnonville, ministre de la guerre. Paris, 11 février 1793. - — In-fol.

1911. — Autorisation donnée par les représentants du peuple La Porte et Albitte au payeur général d'échanger les assignats à face royale contre les assignats républicains. Commune- Aiïranchie (Lyon), 7 nivôse an II. — Pièce originale, signée. In-fol.

1912. — Pache, ministre de la guerre. Lettre signée, aux administrateurs du département du Rhône-et-Loire, concernant des réparations aux bâtiments de l'ancienne Douane, à Lyon, Paris, 12 janvier 1793. — In-4°.

1913. — Deux pièces signées de Tellicr et Pocholle, représentants du peuple. Lyon, 22 frimaire et 17 brmaire an III.

1914. — Le général de division Canuel. Lettre autographe signée, au ministre de la guerre. Armée des Alpes, quartier général à Lyon. 30 mai 1797.

1915. — Le général de brigade Rey, commandant le département du Rhône, Lyon et ses faubourgs, en état de siège. Lettre autographe signée, au ministre de la guerre. Lyon, 25 ventôse an VI.

1916. — François de Neufchâteau, ministre de l'intérieur. Lettre originale signée, aux artistes chargés de surveiller le moulage des antiques destinés à l'Ecole centrale du département du Rhône. Paris, 10 brumaire an VII.

1917. — Lettre autographe signée du « consul Cambacérès au citoyen Verninac, préfet du Rhône ». Paris, 22 vendémiaire an IX. — 2 feuillets.

1918. — Lettre signée de Portalis, ministre des cultes, au préfet du Rhône. Paris, 27 février 1806.

1919. — Le baron Louis, ministre des finances. Lettre signée, au préfet du Rhône. Paris, 8 novembre 18 14.

1920. — Le comte de Bondy, préfet du Rhône. Lettre auto-

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graphe signée, à M. Royer-Collard, directeur général de la librairie, concernant la saisie d'un ouvrage intitulé : Histoire secrète du cabinet de Bonaparte, par Goldschmit, chez l'imprimeur Bouray, à Lyon. 15 juillet 18 14.

1921. — Lazare Carnot, ministre de l'intérieur, comte de l'Empire, au préfet du Rhône. Paris, 16 mai 181 5. — Original signé.

1922. — Lettre autographe signée du capitaine Nicod, premier adjoint à la mairie de Nantua, au ministre directeur de l'administration forestière. 18 15. — In-fol.

1923. — François Grognard, Lyonnais. 75 lettres autographes signées, à Camille Pernon, fabricant de soiries. Correspondance commerciale touchant la fourniture de soieries (habits brodés, robes, tapisseries, étoffes d'ameublement, ornements d'église) au roi et à la reine d'Espagne, etc., etc. Dates extrêmes de ces lettres : 14 juillet 1787-11 septembre 1801. — 150 feuillets.

1927. — Recueil de pièces manuscrites et imprimées sur divers sujets, formé par F.-N. Cochard. — 519 feuillets.

Mss. Fol. 151. Lettres et notes de M. Dugas, de Saint-Genis- Laval, sur le Lyonnaisiana de Cochard. 15 novembre 1809 et 22 janvier 18 10. — Fol. 246. Exposé de la conduite tenue par les royalistes dans le Gévaudan pendant et après la Révolution de 1789. — Fol. 292. Mémoire sur la doctrine de la loge de la Bienfaisance à Lyon, par l'abbé Duret. 1789. Autographe. — Etc.

1928. — Arrêté des consuls de la République (imprimé rempli) portant convocation de l'Assemblée du canton de Lyon, 3" arrondissement, pour le 29 thermidor an XL..

1931. — Documents pour servir à l'histoire de la ville de Crémieu... — 350 pages.

1963. — Pièces diverses. La plupart concernant les Neufville- Villeroy.

29. Bulletin du Tribunal révolutionnaire (1794). Affaire de Villeroy, d'Estaing, La Tour du Pin, de Béthune-Charost et complices. Acte d'accusation, interrogation et jugement du dernier duc de Villeroy.

T. XLII. In-8°. 1904.

1974. — Lettre de Gauthier, représentant du peuple, sur la situation morale de Grenoble... Grenoble, 23 juin 1793. — 2 feuillets.

1975. — Les grenadiers de la 3" compagnie du bataillon de Mâcon qui, cantonnés à Tassin et occupant à Grange-Blanche l'avant-poste de l'armée de la Convention, avaient arrêté, « sous le feu du canon des rebelles », une voiture et saisi les marchandises qu'elle contenait, demandent au représentant du peuple en résidence à Lyon le tiers du prix desdites marchandises vendues par eux-mêmes à Mâcon et sous la surveillance de la municipalité de ladite ville, tiers qui devra être partagé entre eux, les grenadiers de la Côte-d'Or et ceux d'Autun. 19 nivôse an IL — 2 feuillets.

1976. — Ordre de Joubert, général en chef de l'armée de Mayence, portant que le chef d'état-major général acquittera sur le fonds de 50.000 livres des contributions du duché de Berg dont il est dépositaire, la somme de 572 livres pour fourniture de cartes géographiques nécessaires à l'armée. 4 fructidor an VI.

1977. — Grenoble. 2 pièces relatives aux citoyens Prié et Lagrée. Décembre 1796.

1978. — Beaurepaire (Isère). 3 pièces relatives à la Société populaire et républicaine de cette commune. Novembre 1793.

1980. — Procédure concernant la vente des immeubles dépendant de chapelles appartenant à M. de Rigaud et situées dans l'enceinte de sa maison à Serezin (Isère)... 1790- 1793. — 13 feuillets.

1981. — Lettre du docteur Morel, relative à l'organisation du corps des médecins de Villefranche (Rhône). 15 mars 1792. — 2 feuillets.

1985. — District de Trévoux (Ain). 7 pièces. 1793- 1803.

I. Certificat de civisme. — 2. Lettre du maire de Trévoux au citoyen Dondin, membre du conseil général de ladite commune. Instructions relatives à la procession du Saint-Sacrement, le

jour de la Fête-Dieu, à Trévoux, ordonnée par le gouvernement, et au logement à donner au curé. Trévoux, 8 juin 1803. Etc.

1986. — Société maternelle de Bourg (Ain). — 3 pièces. 181 3.

1987. — Département de l'Ain. — 5 pièces. 1793- 1795.

1° Pièce relative à Jeanne- Josèphe Grenier. — 2° Lettre de l'agent national près le district de Montluel (Ain) aux membres de la Commission des travaux publics à Paris. — 5° Lettre des administrateurs du district de Montluel au citoyen Rolland, garde-magasin général des hôpitaux militaires. 13 juin 1795.

1990. — Arrêté et lettre de Boisset, relatifs aux communes de Roissiat et de Courmanjoux. 1794- 1795.

1991. — Département de l'Ain. 3 pièces. 1790- 1795.

1° et 2° Pièces relatives à Julien Guinet, détenu, et aux sansculottes de Lagnieu. — 3° Procès-verbal de la séance du 10 août 1793 du Conseil permanent du département de l'Ain, séant à Bourg. Les autorités constituées de ce département et de Bourg se rendent sur la place de la Fédération et prêtent sur l'autel de la patrie le serment de maintenir la liberté, l'égalité, l'unité et l'indivisibilité de la République. Par leur ordre et en leur présence sont brûlés les terriers et la bannière accordée à ce département le 14 juillet 1790 (jour de la Fédération).

1992. — Assemblée provinciale de la généralité de Lyon. Livre des délibérations de la Commission intermédiaire de l'Assemblée du département de la ville de Lyon et Franc- Lyonnais. 6 novembre 1787-8 juillet 1790. — 85 feuillets.

1993. — 14 pièces diverses. 1789- 1793.

1° Billet à Andrillat, premier capitaine de Pierre-Scize. — 2" Plaintes des administrateurs de Villefranche au sujet du dépôt des blés de la province à la Grenette de Lyon, ce qui rend les approvisionnementis difficiles. 17 septembre 1789. — 3° Lettre du maire et des officiers municipaux de Saint-Etienne. — 4° et 5° Pièces relatives à l'état moral de la ville de Lyon les 16 et 17 mai 1792. — II" Tableau des membres composant l'administration du département de Rhône-et-Loire. Directoire. Conseil. Avec observations. 9 juillet 1793. — 12° et 13° Perquisitions dans les caves de l'ancien intendant du commerce à Lyon,

Tolozan de Montfort, où sont enfouis des trésors. 15-17 novembre 1793. — ■ 14" Lettre du citoyen Guerre aux représentants du peuple, relative à la levée des séquestres sur les matières employées dans la fabrication des draps et des chapeaux (6 décembre 1793).

1994. — 1° Reproches au sujet de la mort de Chalier (4 juillet 1794). — 2° Arrêté relatif à une dette d'imprimerie (16 avril 1794)-

1995. — Lettre du général Arnaud « aux soldats de l'armée françoise qui combat des Lyonnois fidèles à la patrie et à la liberté ». Octobre 1793.

1996. — 5 pièces relatives à Lyon. 1796- 1804.

1° a Tableau des fonctionnaires de l'administration municipale, juge de paix, assesseurs du canton de Vaize. » (21 janvier 1796). — 2" Réclamations du citoyen Peyron. — 3" Arrêté relatif au citoyen Emmanuel Gilibert. — 4° Certificat en faveur du citoyen Jaquetin. — 5° Lettre de Bernard de Charpieu, « maire de l'arrondissement de l'Ouest » (Lyon) à l'aéronaute Blanchard. Autorisation relative à une nouvelle expérience et félicitations. 27 mars 1804.

1999. — Jean-Marie Chassaignon demande la levée des scellés apposés sur la propriété qu'il possède dans le département de l'Ain. 21 octobre 1793.

2017-2018. — Autographes : comte Dejean (1806); de Prez de Crassier, député de Gex (1790); Thomas-Auguste de Gasparin (1793); citoyen Jousson (1793); etc.

2020. — Maisonneuve, administrateur de l'hôpital de la Charité, à Lyon. 2 lettres à son collègue M. Rouher, touchant le service dudit hôpital. 1792- 1793.

2022-2023. — Autographes : J.-M. Musset, curé de Falleron (Vendée), puis préfet de la Creuse (1793); E.-J. Panis, membre de la Convention (1793); Ramel et Verne, députés de la Loire (1800); C. Roberjot, ancien curé de Mâcon, député à la Convention ( 1 794) ; etc.

2025. — Passeports (1794); 8 certificats pour le bureau de bienfaisance des mères nourrices à Lyon (1788- 1790); paiement

de contributions foncière et mobilière (i 792-1 794); certificats divers (1792-1802); pièce originale relative à l'éclairage de la ville de Lyon (11 décembre 1792).

2026. — 2 pièces relatives aux théâtres de Lyon. 1798 et 1801.

2027. — 3 pièces concernant J.-L. Michon de Vougy, de Roanne, et ses enfants, détenus. 1794.

2028. — Pièces diverses relatives à Lyon, Grenoble, Montbrison... 1794- 1802.

2030. — 1° Charles Sonnerat, habitant de Lyon, s'engage à fournir à l'armée du Midi « 200 voitures attelées de chevaux ou mulets forts et vigoureux et en état de faire un bon service. » Lyon, II juillet 1792. — 2° « Armée des Alpes. Etats des rations de fourrages fournies par divers aubergistes de la ville et faubourg de Lyon à l'entrepreneur des transports des vivres et fourrages de l'armée. » 14 janvier 1793.

2031. — 46 lettres du préfet de Lyon et du sous-préfet de Villefranche à M. Guillot, receveur de l'enregistrement et du domaine national à Villefranche, relatives à la perception des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires, les sousofficiers et soldats déserteurs. 17 février 1807-27 novembre 18 10.

2032-2033. — Pièces relatives aux conscrits réfractaires et soldats déserteurs dans le département du Rhône. 1 807-1 81 1. —

2034. — Pièces relatives à des nominations de jurés. 1792

2035. — Pièces relatives à d'anciens soldats. 1 791- 1794.

2036. — J.-L. Doret, agent national près le district de la campagne de Lyon, en vertu des pouvoirs à lui donnés par les représentants du peuple, Charlier et Pocholle, en mission à Lyon, et suivant leur arrêté du 25 thermidor an II, procède au renouvellement de quatre-vingts municipalités (environ) et y place de a bons républicains capables de faire marcher le gouvernement révolutionnaire » . Septembre- décembre 1794. — 168 feuillets.

2037. — Lyon. Canton de la Convention (aujourd'hui quartier

Saint-Clair). Comité révolutionnaire. « Registre pour les objets divers commencé le 26 thermidor l'an II de la République française. » Certificats de civisme, de non-rébellion et de nonséquestre, passeports, etc. Août-novembre 1794. — 97 feuillets.

2038. — Lyon. Même canton. Comité révolutionnaire. Registre. Notes des certificats de résidence et de civisme délivrés. Formule ordinairement employée : « ... est un bon patriote et n'a pas pris les armes pendant le siège de la ville rebelle. » Décembre 1793 -mars 1794. — 44 feuillets.

2039-2043. — Lyon. Comités révolutionnaires. Registres divers : laissez-passer, passeports, déclarations de civisme, procès-verbaux. 1793 -1794.

2044. — Conformément au décret du 13 frimaire an III et en vertu de l'arrêté du district de Lyon, à la réquisition de l'agent national, en date du 9 pluviôse an III, divers citoyens de Lyon déclarent et réclament les biens mobiliers qui leur ont été pris de force « de dessous les séquestres » par les comités révolutionnaires et par les gardiens et séquestres, pendant la Terreur. Janvier-mai 1795. — 89 feuillets.

2045-2053. — Lyon. Comités révolutionnaires. Registres divers : procès-verbaux, séquestres, arrestations, perquisitions, visites domiciliaires, inventaires, dénonciations, certificats de civisme, réclamations, passeports, déclarations, etc. 1793- 1794.

2054. — « Extrait du registre des délibérations et procèsverbaux du Comité de surveillance révolutionnaire de Villefranche-sur-Saône. » Septembre 1793-février 1794. — 58 feuillets.

2055. — Lettres commerciales de Bruyset frères, libraires à Lyon. 1788- 1802. — 12 feuillets.

2056. — Pétition de « l'œuvre de bienfaisance de la Miséricorde pour les prisonniers de la ville de Lion. » 1791. ^ — 2 feuillets.

2059. — 1 1 pièces relatives à l'état du clergé du département du Rhône. 1806- 1809. — 17 feuillets.

2060. — Eglise de Lyon. 18 pièces concernant la nomination

et le traitement des vicaires généraux, chanoines, chapelains de l'église primatiale, etc. 1803-18 14. — 20 feuillets.

2062. — 10 pièces relatives à des affaires religieuses de Lyon. 1781-1791. — 18 feuillets.

2° « Copie de la lettre écrite par M. Lanjuinais, avocat, ... à l'auteur du mémoire concernant les bénéficiers perpétuels de l'église primatiale de Lyon. » Paris, 4 avril 1790. — 3° Lettre des... vicaires de l'église de Saint-Paul de Lyon aux administrateurs du district de ladite ville, touchant leur traitement. 10 janvier 1791. — 4° Demande de secours de 2 religieuses. — Prestations de serments par deux curés. Etc.

2064. — 3 pièces d'Adrien Lamourette, évêque du département, nommant 2 curés et i vicaire général. 1 791 -1792.

2065. — ■ 2 pièces relatives à l'abbé Ange Lamourette, neveu de l'évêque (1791) et 5 pièces relatives à la prestation du serment prescrit par la loi (i 790-1 791).

2066. — Diocèse de Lyon. 8 pièces. Dénonciations de curés qui ne veulent pas reconnaître l'évêque Lamourette et lettres relatives à la prestation du serment. 1791.

2067. — Délibération concernant le transfert du séminaire Saint-Irénée dans la Manécanterie. 27 juillet 1791.

2068. — Lyon. Archevêché.

1° Lettre du cardinal Fesch au préfet. En conformité de l'ordre de l'empereur, « la cérémonie d'actions de grâces pour les succès obtenus sur les armées russes » est fixée au dimanche i" février 1807. Convocation des autorités. — Lettre du même (Concernant les clercs « qui sont en état de prendre le sousdiaconat ». Paris, 12 mai 1808.

2069. — Circulaire du Comité de législation au procureur général syndic du département du Rhône relative aux ministres du culte et à l'exercice de leurs fonctions. Paris, 9 août 1795. — Copie du temps. 2 feuillets.

2071. — Lyon. Dénonciation, arrestation et interrogatoire du journaliste M.-x^. Pelzin, « prévenu d'avoir composé un écrit séditieux et d'être l'agent des rebelles de cette commune ». 1794- 1795. — 6 feuillets.

2072. — • Journaux de Lyon. 1 791 -1800. — 63 feuillets.

Affaire du Journal de Lyon ou Moniteur du département de Rhône-et-Loire. — Pièces relatives au Journal de Ville-Affranchie et des départements de Rhône-et-Loire et à son rédacteur d'Aumale. — Pièces relatives -âyx Journal républicain des deux départements de Rhône-et-Loire. — 14° Note des impressions faites pour la Commission révolutionnaire de Commune- Affranchie et pour la Commission des salpêtres. 1794. — 27° Réquisition de Fouché, ministre de la police, pour saisir la feuille intitulée : Journal de Lyon et du Midi. 19 janvier 1800.

2097. — « Tableau des chanoines réguliers, religieux et membres des congrégations de Lyon, dressé en exécution de la loi du 14 octobre 1790. » Noms, naissance, profession, volonté exprimée. 26 janvier 1791.

2098. — Pétition présentée à l'Assemblée nationale par l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Lyon... Demande relative aux livres rares et curieux, imprimés ou manuscrits, plans, dessins et machines qui se trouvent à Lyon dans les monastères supprimés. 22 février 1791. — 2 feuillets.

2100. — Lyon. Adresse « des commissaires du culte de la paroisse de la métropole » au sujet de l'enlèvement et de la destruction des signes de féodalité et de royauté (fleurs de lis, armoiries, écussons, couronnes) se trouvant dans l'église Saint- Jean. A la suite, délibération du conseil du district de Lyon, relative à ces signes, qui seront enlevés aux frais du département. 18 juin et 19 juillet 1793. — 4 feuillets.

2101. — 2 pièces relatives aux ateliers de Jean Badger, Anglais, situés dans le cloître des Feuillants. 1791.

2104. — 1° Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. de Grave, ministre de la guerre. 14 avril 1792. — 2° a Discours prononcé dans l'église de Saint-Bel, canton de L'Arbresle, département du Rhône, le 3 décembre 1809, en mémoire du couronnement de notre empereur, de la victoire d'Austerlitz et de la dernière paix conclue avec l'Autriche, en suite du mandement du cardinal-archevêque de Lyon et par lequel il est recommandé spécialement aux pasteurs de prêcher la soumission

que nous devons à notre souverain. Ce discours prononcé par M. Figurey, curé desservant de cette succursale. »

2107. — Autographes :

17° L'abbé Dugueyt, vicaire constitutionnel de Charly (Rhône). Lettre au procureur de ladite commune. Il déclare avoir été séduit et trompé lorsqu'on l'a conduit aux pieds du faux évêque de Lyon (Lamourette), de qui il a reçu les ordres sacrés; il rétracte son serment. 16 mars 1792.

2108. — Intendants de Lyon.

Fol. 7-24. A.-J. Terray. 8 lettres aux officiers de l'élection de Montbrison (Loire). Approvisionnements de Lyon, répartition de la taille, culture des arbres (pépinière), inamovibilité de la place de procureur du Roi à Lyon, charbons de Rive-de-Gier (Loire). 1784-1789.

2118. — « Quelques souvenirs sur le siège de Lyon en 1793. » Intéressant mémoire rendant compte des événements auxquels les royalistes à l'étranger et les princes ont pris part, de l'esprit des cabinets d'Europe et de leur influence dans les mouvements intérieurs de la France et en particulier de Lyon; enfin des intrigues des Anglais. Copie du temps. — 6 feuillets.

2119. — Observations présentées au Comité de constitution par les députés de la ville de Lyon relativement à la division des provinces du Lyonnois, Forez et Beaujolais en départements, à l'organisation de la nouvelle municipalité et au fonctionnement du nouvel ordre judiciaire. Renseignements statistiques intéressants. 1789. — Copie du temps. 8 feuillets.

2120. — « 1793. Anecdotes. Le duc de Chartres, depuis le duc d'Orléans et le roi Louis-Philippe, en Suisse. » Emigration. Manuscrit original. 4 feuillets.

2123. — Lettres de Sautemouche, officier municipal de Lyon ; de Fouquier-Tinville; des Sans-Culottes de la section de rue Neuve (Lyon) ; lettre du Comité central de surveillance générale, séant à la Maison commune de Lyon, aux comités révolutionnaires des arrondissements de ladite ville. « Citoyens, tous les coupables ne sont pas encore au pouvoir de la vengeance nationale, des monstres sont encore libres au milieu de vous et

méditent de nouveaux complots... En conséquence, les comités révolutionnaires... sont requis » de faire arrêter tous les membres composant la basoche, avocats, avoués, notaires, greffiers, huissiers, clercs et officiers à épaulettes des bataillons, etc. 12 novembre 1793. Original; signatures autogr de Castaing, Vallouis, Pelletier et Priant.

2124. — M.-J. Chalier, 12 feuillets. 1° « Coup d'œil du jour ». Manuscrit d'un discours. 1792. — 2° Appel contre les traîtres.

2125. — • Pièces relatives à F. -A. Laussel, procureur de la commune à Lyon. 1793- 1794.

2126. — Lyon. Comités révolutionnaires et de surveillance de divers arrondissements et cantons. Attestations, déclarations, certificats délivrés. 1793- 1794. — 35 feuillets.

2130. — Lettre de Delandine, avocat, au curé de Balan, annonçant l'envoi de la consultation qu'il a rédigée pour les habitants de ladite commune. Détails sur le séjour à Lyon de Portalis, « célèbre avocat » d'Aix. 5 avril 1792.

2159. — Oyonnax et Arbent (Ain).

4 pièces concernant l'arrestation de l'abbé Grand-Clément, prêtre déporté, trouvé à Marchon (1796). — Mémoire à consulter sur le refus fait par le curé d'Arbent de donner la bénédiction nuptiale, par Claret.

2161. — Département de l'Ain. Bordereaux de l'argenterie de 47 églises paroissiales. — 51 feuillets.

Cette argenterie, pesée par F.-L. Bouvier, orfèvre de Trévoux, en présence de J.-P. Nugoz et Tabariès, président et administrateur du district, fut portée chez le receveur dudit district pour être par lui envoyée soit à la Trésorerie nationale, soit à un hôtel des monnaies indiqué. Décembre 1793-mars 1794.

2174. — Mémoire adressé par les habitants du Petit-Abergement (Ain) aux juges du tribunal du district de Nantua, touchant la propriété de la montagne et des forêts des Moussières. 1790. — 70 feuillets in-4°.

2191. — J.-B. Delilia de Croze, député à l'Assemblée natio-

nale, puis procureur-syndic du district de Nantua (Ain). — 66 lettres autographes signées; 136 feuillets.

« Cette correspondance, qui rend compte au jour le jour des travaux de l'Assemblée nationale, retrace les événements de cette époque et fait connaître les délibérations et décrets relatifs à la Bresse, à la Bombes et au Bugey, mériterait d'être publiée. »

2193. — J.-A. Brillât-Savarin, député à l'Assemblée nationale. 4 lettres autographes, dont 3 datées des 7, 15 et 27 octobre 1789. Détails sur les travaux de ladite Assemblée; récit des troubles survenus à la suite de la fête donnée au régiment de Picardie par la garde du Roi.

2206. — Recueil. 15 feuillets.

1° Déclaration des citoyens du district de Bon-Rencontre à Lyon contre la protestation des prélats de l'Assemblée nationale et contre le fanatisme que cette protestation a allumé. 17 mai 1790.

3° Le mmistre des finances autorise C.-A. Patillon à établir des ateliers de fabrication de salpêtres dans les communes des cantons de Chalamont et Marlieux (Ain). 14 juin 1799.

4° Trois lettres du commissaire général de police dans la commune de Lyon, relatives au bureau du poids public établi dans ladite ville.

2208. — 22 pièces concernant les hôpitaux de Lyon. 1780- 183 1. — 38 feuillets.

2211. - — « Préface de la Comédie des philosophes (on la vend séparément), ou la vision de Charles Palissot. » Violente satire contre ce dernier. Copie du XVIÏI" siècle, avec, en marge, une clef des noms. 8 feuillets.

2212. — Foi et hommage rendus au Roi, en présence des trésoriers de France à Lyon, par M.-J.-F. Caze, écuyer, receveur général des fermes du Roi, pour la terre et le château de la Roche, sis à Vaise. 1789.

2213. — Pièces diverses. 44 feuillets.

8° Le sieur Chevelu demande au maire de Lyon le renouvellement de l'abénévis de 2 pièces de terre autrefois en friche, et sur lesquelles il a construit une maison. Vers 1790.

9° Enquête sur les causes de la détention d'un soldat.

21 avril 1793.

10° Saisie d'une voiture contenant des marchandises non déclarées. 9 et 10 février 1794. — Certificats divers, etc.

2216. — Pièces diverses. 25 feuillets.

5° Election partielle des officiers municipaux de Lyon.

22 mars 1790.

6° Procès- verbaux des séances de tirage au sort des jurés dans l'auditoire du tribunal de Ville-Affranchie. Juin-juillet 1793. — Etc.

2217. — Pièces diverses. 10 feuillets.

Lettre relative aux Capucins de Tarare, 16 janvier 1791. — Lettre pour le traitement des Ursulines de Belley. 10 octobre 1791. — Lettre sur l'arrêté des comptes de capitation et vingtième de la ville de Lyon pour l'exercice 1786, présentés par le receveur, Dareste. 2 décembre 1791.

2218-2219. — Assemblée provinciale de la généralité de Lyon créée par édit du Roi (juin 1787). — 57 feuillets.

2296. — Recueil. 18 feuillets.

Fol. 5. Récit, par Delandine, de la mort et des funérailles, à Versailles, d'Héliand, député du Maine. 9 mai 1789.

Fol. 7. Trois pièces relatives à l'approvisionnement en grains de la ville de Lyon, aux boulangers et au prix du pain. 1789 et 1790.

2298. — 2 pièces relatives à l'ancien couvent des Grands Augustins de Lyon. Septembre 1798.

2299. — « Description de la ville de Lyon par un voyageur sensible. » Vers 1800. Situation de la ville, etc. Réflexions sur les malheurs de Lyon (siège de 1793). — 10 feuillets.

2300. — « Régie de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Lyon. » — 12 pièces, 20 feuillets.

2301. — Actes divers. 12 feuillets.

1° « Tableau du répartement de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an XI, fait par le Conseil général

du département du Rhône entre les arrondissements de son ressort. » 4 juin 1802.

2303. — Actes divers, relatifs à l'occupation de l'armée autrichienne, à l'arrivée à Lyon du duc d'Angoulême. Août-novembre

2308. — Recueil. 20 feuillets.

Fol. 14. Lettre des citoyens Bernascon et Lauras, démagogues lyonnais, sur le dessèchement du marais des Echets (Ain). Lyon, 30 décembre 1793.

Fol. 18. Saint-Cyr-sur-le-Rhô'ne. Etat des fournitures faites aux troupes alliées en 181 5 et liquidées par la Commission départementale.

2318. — Camille Pernon, fabricant de soieries, fournisseur des cours de Russie, d'Espagne, d'Italie, etc., membre du tribunat. 27 lettres autographes (i 786-1 801), et un discours inachevé : « De l'instruction en général et surtout de l'étude de la chimie en particulier, comme cause de prospérité pour la manufacture de soie de Lyon. »

2320. — Actes divers. 27 feuillets.

4° Fait d'armes accompli par J.-B. Dujast pendant le siège de Lyon en 1793.-.

2322. — Autographes :

Véron, commissaire pour la reddition des comptes de la cidevant généralité de Lyon. Lettre originale aux administrateurs du directoire du district de Commune-Affranchie. 7 septembre i;94-

2327. — 66 pièces concernant les hôpitaux de Lyon. 1729-1835.

2328. — 22 pièces relatives à Lyon et au département du Rhône. 1793- 1795.

Troubles; dénonciations; dons et contributions patriotiques; envois d'argenterie aux Monnaies.

2329. — Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Rhône. « Etat des taxes révolutionnaires sur les riches de la commune de Mont- Hidins, sis-devant St-Germien-au-Mon-d'Or, le 12 pluviôse

l'an 2 de la République, une, indivisible... » Noms, professions, domicile, fortune présumée, degré d'incivisme, etc. — 2 feuillets.

2330. — Registre des déclarations faites par les citoyens de Lyon au Conseil provisoire du district de la campagne de ladite ville, séant à Neuville-sur-Saône, touchant les biens meubles et immeubles laissés par eux à Lyon. 11-27 septembre 1793. — 20 feuillets.

2331. — 103 pièces concernant la période révolutionnaire à Lyon et dans le département de Rhône-et-Loire. 1790- 1797. — 141 feuillets.

Fonds COSÏE. T. XXX. In-8°. 1900.

1. — « Carte militaire et hydrographique du département du Rhône... » Lyon, 29 thermidor an VII.

7. — Département du Rhône. Plan colorié de 23 communes, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement, du 12 brumaire an XL

16. — Reconnaissance des lignes de circonscription de différentes communes du département du Rhône. Opération faite conformément aux instructions du ministère des finances, 10 ventôse an II... 1804- 1808. — 125 feuillets.

22. — Patrin, député du Rhône, membre de l'Institut. Lettre autographe signée, au ministre de l'intérieur, demandant l'envoi d'une collection de minéraux pour l'Ecole centrale de Lyon (Paris, i" brumaire an VII). Apostilles de Paul Cayre et de Le Camus. — 2 feuillets.

25. — « Mémoire lu à l'assemblée générale du Conseil du département de Rhône-et-Loire, concernant les mines. » Sans date; postérieur à 1793. — 4 feuillets.

27. — 1° Arrêté du Conseil général de la commune de Rivede-Gier sur le prix des charbons (17 fructidor an II). — Copie. 2 feuillets.

2° Lettre du maire de Rive-de-Gier au maire de Lyon sur l'arrêté ci-dessus (18 fructidor an II). — Copie. 2 feuillets.

3° Lettre originale de la municipalité de Rive-de-Gier aux

représentants du peuple « en commission à Commune- Affranchie B (Lyon), demandant les grains nécessaires à la subsistance de ladite commune. Signature autographe du maire et des officiers municipaux. 1794. — • 2 feuillets.

28. — Rapport de la Commission de surveillance des mines de charbon de Rive-de-Gier et communes circonvoisines sur l'état desdites mines et les moyens de pourvoir de combustible les habitants de Commune-Affranchie (Lyon). 24 fructidor an IL — 4 feuillets.

29. — 1° Blanchet et Jars. Mémoire sur la situation des mines de Sain-Bel et de Chessy. Aux membres de la Commission des armes, poudres et exploitation des mines de la République. 20 fructidor an IL.. — 4 feuillets.

2° Lettre d'envoi dudit mémoire aux représentants du peuple. — 2 feuillets.

3° Lettre de Benion, agent national du district de la campagne de Commune-Affranchie (Lyon), aux représentants du peuple, sur le produit desdites mines. 13 vendémiaire an III. — 2 feuillets.

30. — Mouly-Latour- Varan. Papiers relatifs aux mines de Firminy, Feugerolles, Roche-la-Molière. 1809-1821. — ■■ 30 feuillets.

32. — « Tableau de la population de Commune- Affranchie (Lyon), d'après le rapport des 32 comités révolutionnaires. » Signé : « Chambellan » et « Roux ». 19 frimaire an IL La population totale était de 102,167 habitants.

38. — « Observations sur la pétition des propriétaires du canal de Givors. » Postérieur à un arrêté du directoire du département de Rhône-et-Loire, du 3 février 1791. — "2 feuillets.

39. — Arrêté des représentants du peuple supprimant provisoirement les droits de péage sur le canal de Givors, pour faciliter l'entrée du charbon de terre dans la ville de Lyon. Pièce originale, datée de Ville-Affranchie (Lyon), 17° jour du 2" mois de l'an II, et signée Collot d'Herbois, Sébastien de La Porte. Apostille et signature autographe de Fouché. — In- fol.

47. — Vitet, représentant du peuple. Lettre autographe signée,

aux citoyens administrateurs du département du Rhône, concernant la conservation du bâtiment du « ci-devant couvent des Dames de Saint-Pierre » (aujourd'hui Palais des Arts). Paris, g brumaire an VIL — In-4''.

48. — Rapport du Directoire exécutif de Lyon aux représentants du peuple pour la conservation de l'abbaye de Saint- Pierre... 23 germinal an VIL — In-4°.