Religieuses du Verbe incarné. Pièces diverses

306-308. — Visitation. Trois monastères. Pièces diverses. 1790-1792.

309. — Décret de l'Assemblée nationale fixant la circonscription des paroisses de la ville de Lyon. 15 juin 1791.

315. — Mémoire des fabriciens de la primatiale de Lyon sur l'état de cette église... Postérieur à 1792. — 2 feuillets.

346. — Arrêté du Directoire du département du Rhône-et- Loire portant qu'il sera procédé à l'élection d'un curé pour la paroisse de la Platicre de Lyon... 26 mars 1791.

347. - — Requête de l'abbé François Rozier (le savant agronome), curé constitutionnel de l'église Saint-Polycarpe de Lyon, au Directoire du district de Lyon, touchant le maintien dans ladite église des 5 vicaires précédemment nommés. 9 novembre

355. — Registre de la confrérie de la Sainte-Trinité de Lyon, commençant à l'an 1306 et finissant au 29 mai 1792. — 127 feuillets.

Fol. 119. Assemblée des courriers. 29 mai 1792. Délibération portant suspension provisoire de la confrérie. Discours du courrier Plaignard : « Ce registre (dit Plaignard), qui atteste l'ancienneté de notre société, qui renferme les noms de citoiens distingués par leurs vertus et leurs bonnes œuvres, nous le conserverons comme un dépôt précieux, et il survivra même à notre société, s'il nous devenait impossible de la maintenir. »

357. — « Mémoire pour la maison des Recluses de Lyon... » 1790. — 6 feuillets.

415. — Adrien Lamourette, évêque métropolitain du département de Rhône-et-Loire. 2 lettres autographes au directoire du département, la première approuvant la démolition de partie d'un bâtiment dépendant de l'archevêché, l'autre annonçant que les habitants de Marcilly refusent de recevoir le sieur Bergiron, leur nouveau curé. Lyon, 4 et 27 août 1791.

451. — Lettre du conseiller d'Etat Portai is au préfet du Rhône, touchant l'église consistoriale accordée aux protestants de Lyon. Paris, 18 août 1803. — In- fol.

452. — Lettre des commissaires du consistoire protestant de Lyon, Belz, etc., au citoyen Charpieux, maire de la division de l'Ouest, au sujet des réparations à faire à la loge du Change, mise à la disposition des protestants pour y exercer le culte. 16 septembre J803.

513. — 1° Lettre du comte de Puységur, ministre de la guerre, à l'intendant Terray, touchant la réquisition d'un bataillon de la garnison de Grenoble pour réprimer le mouvement populaire survenu à Lyon. Versailles, 4 juillet 1789. — Original signé. In-fol.

2° Lettre du ministre Barentin au même sur la même affaire. Versailles, 4 juillet 1789. — Original signé. In-fol.

514. — « Arrêté de la municipalité [de Lyon] réunie avec le comité de la garde nationale qui déclare M. Rey, lieutenant général de police, inadmissible à l'exercice des droits de citoyen actif et éligible... » 26 février 1790.

515. — - Les citoyens actifs du district de Bon-Rencontre de Lyon, légalement assemblés dans la chapelle de ce nom, déclarent parjures et perturbateurs de l'ordre public tous ceux qui, à la manière des dissidents de l'Assemblée nationale et « sous le prétexte spécieux de religion », protesteront contre le décret du 13 avril 1790 de ladite assemblée. Lyon, 17 mai 1790.

516. — I-es officiers des districts de la rue Juiverie et du Port-Saint-Paul de Lyon se concertent touchant l'ordre et la manière d'accompagner le Saint Sacrement à la procession de l'octave de la Fête-Dieu. 8 juin 1790.

517. — C.-E. Regnault de Bellescize, dernier gouverneur du château de Pierrescize, à Lyon. Lettre relative à MM. de Momont, Maillard et à l'abbé de Bardy, prisonniers audit château. Chassel ay (Rhône), 30 août 1790.

518. - — Mémoire adressé par les députés de Rhône-et-Loire aux administrateurs du directoire dudit département sur les pouvoirs et les attributions dudit directoire et de la commune de Lyon, touchant les ordonnances rendues par cette dernière sur la qualité et le prix du pain à Lyon. Paris, 20 septembre 1 790. — 3 feuillets in-fol.

519. — L'Assemblée nationale décrète : 1° que les sieurs Guillin de Pougelon, d'Escars et Terrasse de Teyssonnet, prévenus de conspiration, seront transférés du château de Pierrescise de Lyon dans les prisons de Paris pour être jugés par la haute cour martiale; 2° que tous les fonctionnaires publics

devront prêter le serment civique et résider dans le royaume sous peine d'être déchus de leurs grades et emplois. Paris, 22 décembre 1790. « Certifié conformer l'original. M. L. F. Duport. » • — 2 feuillets in-fol.

620. — Lettre de Montmorin au directoire du département de Rhône-et-Loire concernant le transport des prisonniers désignés dans le précédent manuscrit. 26 décembre 1790.

521. — Lettre des catholiques de Lyon au Roi, demandant d'ouvrir quelques-unes des églises paroissiales et centrales disponibles pour y exercer le culte avec sûreté et tranquillité, et cela conformément à l'arrêté du 3 novembre 1791, pris par le département de Paris. — 2 feuillets in-fol.

522. — « Evénements arrivés à Lyon en 1790 et 1791. Extrait d'un recueil manuscrit en deux parties relatif au commencement de la Révolution et appartenant à M. Dugas de Bois-Saint- just. » — 157 pages.

Le début de ces éphémérides a été publié sous le titre : « Une émeute aux Terreaux, en 1790 », dans la Revue provinciale, Lyon, 1831, et dans Lyon vu de Fourvières, Lyon, 1833, in-8°, p. 73 et suiv.

523. — Deux pièces relatives à la violence faite à M. Tabareau pour la remise des lettres adressées à M. de Bois-Boissel, chanoine-comte, vicaire général de Lyon. Mars-avril 1791.

524. — Plaintes du citoyen Fulchiron aux maire et officiers municipaux de Lyon contre le journaliste Prudhomme. Calomnies de ce dernier touchant l'achat de grains fait par lui pour la municipalité. Lyon, 7 avril 1791. Requête et mémoire justificatif. — Original signé. 8 feuillets.

525. — Lettre de Gugy, lieutenant-colonel du régiment de Sonnenberg, aux administrateurs du département de Rhône-et- Loire. Remerciements au nom du régiment. Lyon, 7 juin 1791. — Original signé. In-4°.

526. — Affaire Imbert-Colomès, vice-président du département du Rhône, auteur d'un écrit contre l'Assemblée nationale, intitulé : a Opinion de M. Imbert, prononcée à la session générale du département du Rhône-et-Loire, le 11 décembre 1790. »

— Extrait de la brochure; interrogatoire du 10 juin 1791 par les commissaires de la municipalité; arrêté du corps municipal portant que ledit écrit sera dénoncé à l'accusateur public; jugement du tribunal du district se déclarant incompétent du délit imputé. 15 juin 1791. — 2 feuillets in-fol.

627. — Procès-verbaux de la saisie des papiers trouvés à Savigny, Sain-Bel et paroisses circonvoisines, la plupart provenant de l'abbaye de Savigny, et de leur transport dans les archives du district du département du Rhône. Juillet 1791. — 6 feuillets in-4° et i in-fol.

528. - — Séance du directoire de Lyon troublée par le sieur Barbery, huissier, délégué par le club central, et venant protester contre l'arrêté du directoire concernant l'Assemblée électorale. 22 août 1791. Procès- verbal. Brouillon. — 2 feuillets in-fol.

529. • — Lettre des députés du département de Rhône-et-Loire au directoire dudit département concernant l'arrestation du sieur Focard. Paris, 7 octobre 1791. — 2 feuillets in-4°.

530. ■ — Lettre de Jean Ripet, exécuteur de la haute justice de Lyon, au président du tribunal criminel du département. Demande d'augmentation de pension, de logement et d'un nouveau tarif pour les exécutions. Lyon, 25 janvier 1792. — In-fol.

531. — J.-A. Molin, vicaire général de Lyon, en qualité de fondé de pouvoir d'A. Lamourette, évêque constitutionnel du département, actuellement député à l'Assemblée nationale, déclare que ce prélat opte pour son traitement d'évêque métropolitain, à l'effet d'être payé conformément aux décrets de l'Assemblée nationale. Lyon, 8 février 1792. — In-fol.

532. — Affaire de l'appel adressé par le conseil général de la commune de Lyon contre deux proclamations du Roi portant confirmation des arrêtés du directoire du département de Rhôneet-Loire dans les affaires Lacroix et Meynis contre Chalier et Champagneux, officiers municipaux de Lyon. Février-mars 1 792.

— 2 pièces.