ARLES

P. 95. « Délibérations des évêques de France actuellement retirés en Angleterre, et résidans dans la ville de Londres. »

P. 331. « Réflexions sur le décret du 28 septembre 1795, relatif à la police des cultes. »

P. 363. Extraits de lettres contenant des nouvelles religieuses relatives au diocèse d'Arles. 1795- 1797.

233. — « Notes sur les troubles d'Arles pendant la Révolution, laissées par François-Xavier d'Eyminy, et recueillies par Louis Mège, dans les papiers de Claude Vallière. » — 193 pièces.

« Pétition des citoyens de la ville d'Arles du 10 septembre 1791. »

« Liste des signataires de la pétition du 10 septembre 1791, telle que les monaidiers la firent imprimer et afficher. »

« Notes et deffenses pour les signataires de la délibération prise à la commune, le 17 septembre 1791. »

« Décret de la Convention nationale du 20 mars 1793, relatif aux troubles de la ville d'Arles. » — En marge : « Fameux décret contre les chiffoniers, rapporté le 17 avril

« Tableau par lettres alphabétiques, des patriotes monaidiers indemnisés, et montant de leurs indemnités. »

« Tableau des citoyens et citoyennes qui ont payé les 599,8 1 1 livres des indemnités accordées aux monaidiers. »

« Roi le des administrateurs d'Arles qui ont reçu des indemnités. » Liste des membres du « Comité révolutionnaire », dit Comité de surveillance, installé à Arles le 16 nivôse an II.

a Noms des individus compris dans l'arrêté du 16 germinal an VIII. »