Pièces concernant les détenus de la Haute- Cour

nationale d'Orléans, avec l'état des détenus qui ont été conduits à Versailles, le 4 septembre 1792. — 44 feuillets.

794. — « Pièces relatives à l'arrestation des ecclésiastiques qui n'ont pas prêté le serment avec leurs noms et leur demeure. »

— '6 feuillets.

796. — Arrestation de M. de Montaudouin par la municipalité de Ménestreau-en-Villette. 1793. — ■ 15 pages.

796. — Etat et noms des détenus dans la maison d'arrêt des Minimes d'Orléans. — 2 feuillets.

797. — Copie des lettres écrites par l'abbé Dufrémé pendant l'émigration (1793- 1795), faite par l'abbé Sutin. — 262 pages.

801. — Cinquante-deux lettres autographes de MM. les Maires et Echevins d'Orléans (1790-1811).

802. — Dix pièces concernant le citoyen Boucher-Mézières, officier municipal d'Orléans. 1791.

811. — Pièces relatives aux maisons de détention d'Orléans, dites maison des Ursulines et maison du Séminaire. 1793. — 7 feuillets.

814. — « Pièces relatives à l'affaire Rimbert, pendu en vertu d'une sentence de la ci-devant prévosté d'Orléans. » 1789-1793-

— 190 feuillets.

816. — Copie des procès-verbaux des assemblées primaires d'Orléans. 2, 3 et 4 décembre 1792. — 7 feuillets.

817-828. — Pièces originales concernant l'histoire de la Révolution à Orléans.

967. ■ - « Haute-Cour nationale établie à Orléans par le décret de l'Assemblée législative du 10-15 mai de l'année 1791- Copie de pièces diplomatiques échangées entre le Gouvernement français et les grands et petits Etats de l'Europe, par M. Eugène Bimbenet. » — 150 pages.

T. XfJI. In-8«. 1904-

974-978. — Pièces et documents concernant l'histoire d'Orléans, recueillis par l'abbé Pataud.

1 1° Pièces concernant les notaires d'Orléans. An VIII. —

8 feuillets.

40° Lettres autographes et pièces diverses concernant la période révolutionnaire à Orléans. — 84 feuillets.

42° Décharge concernant plusieurs titres de baux de la cathédrale. 8 septembre 1791. — 2 feuillets.

53° Lettre sur la levée de soldats à Orléans pour le camp de Saint-Omer. 29 août 1809. — 2 feuillets.

55° « A ses concitoyens, Bonneau, notaire à Orléans. Pithiviers, Locatrix. » 11 octobre 1795. — Une feuille.

59° Chanson nouvelle, par un sans-culotte d'Orléans. 25 avril 1793. — 2 pages.

67° Noms des paroisses de Sens réunies au diocèse d'Orléans, en 1790, avec les noms des curés et le chiffre de la population. — 2 feuillets.

Les douze pièces suivantes comprennent chacune plusieurs documents, avec le numéro correspondant :

76° — 1366. Portrait de Maximilien Robespierre. 28 juillet 1794. — 1368. Sur les fêtes nationales, par Genty d'Ouzouer, 14 septembre 1798. — 1369. Députation du Loiret à l'audience du premier Consul. 4 septembre 1803.

83° — 1435- Discours de Moizard à la Société populaire. 10 novembre 1793. — 12 feuillets.

84" — 1436 et 1442. Sur la Fédération de 1790, et autres pièces sur la période révolutionnaire dans le Loiret.

86° — 1456-1461. Période révolutionnaire dans le Loiret

88° — 1475. Affaire du district et du clergé d'Orléans. 22 novembre 1798.

89° — 1479. Sur la présidence des Assemblées du clergé. 5 mars 1789. — Le clergé d'Orléans à l'Assemblée nationale. 19 juin 1791.

go° — 1484. Le chapitre d'Orléans sur l'Assemblée nationale.

9 juin 1789. — 1487. Convocation de l'Assemblée du clergé d'Orléans. 17 mars 1789. — 1488. Etat des biens du chapitre de la cathédrale. 17 janvier 1791.

92" — 1497. Les administrateurs de Seine-et-Oise au chapitre d'Orléans. 15 juillet 1791.

95° — 15 10. Réclamation du chapitre d'Orléans pour les Etats généraux 3 juin 1789. — 151 1. Le chapitre de Sainte-Croix au district d'Orléans. Janvier 1791.

96° — 1514- Le chapitre d'Orléans pour les Etats généraux de 1789.

97° — 15 18. Le chapitre d'Orléans sur le décret du 6 août

100° — 1525. Fête des 9 et 10 thermidor à Orléans, le 28 juillet 1798.

120° Certificat de civisme délivré à l'abbé Pataud. 37 pluviôse an II. — • 3 feuillets.

121° Discours de l'abbé Pataud sur le serment de haine à la Royauté. 21 janvier 1797. — 8 feuillets.

128° Vie politique et publique du citoyen Hésiné, né à Evreux, 1793, et arrêté à Blois. 1793. — • 7 feuillets.

131° Journal de Romet, de Chevilly, du 24 septembre 1793 au 3 septembre 1794. — 24 feuillets.

993. - — « Procès-verbal de l'Assemblée du clergé du bailliage d'Orléans, convoqué le 16 mars 1789, pour députer aux Etats généraux, avec les signatures. — Liste générale des membres présents et représentés de l'ordre du clergé. » — 33 pages.

994. — « Mémoires sur les formes qui doivent précéder et accompagner la tenue des Etats généraux, par l'abbé Dubois. » 1788. — 156 pages.

1005. — Mercuriales de Beaugency, 1 721-1889, par Adam, instituteur à Tavers. - — 150 pages.

1017. — Pièces diverses.

2° Tableau général des procès criminels et civils majeurs et singuliers du département du Loiret. 1792- 1808. 6 feuillets.

3° Extrait du procès-verbal de l'Assemblée primaire du canton de Neuville (6 septembre 1795). — 4 feuillets.

6° Organisation provisoire des écoles de garçons. 1792. — 2 feuillets.

1326. — Pièces provenant de Lavoisier, membre de l'Assemblée provinciale de l'Orléanais et concernant cette Assemblée terme en 1787 et 1788.

1° Minutes de procès-verbaux et notes prises à l'Assemblée, concernant le commerce, l'agriculture, la mendicité, les ateliers de charité et de mendicité et la caisse d'assurance pour les cultivateurs. — 7 pièces.

6° Rapport sur la corvée et les suites de sa conversion en une contribution pécuniaire.

7° Règlement pour l'abonnement des vingtièmes.

11° Arrêt pour régler les abonnements des vingtièmes. — 10 pièces.

17° Mesures à prendre pour empêcher la disette, mémoire de M. Dupont de Nemours. 6 novembre.

19° Réflexions sur la capitation.

30° Sur les baux à ferme du clergé séculier.

1332. — « Sermons de l'abbé Pataud, prêches de 1779 à 1790. » — 253 pages.

1338. — « Mon émigration. Voyage en Savoie, septembre 1792 », par l'abbé Desnoues, curé de Gravant. — 56 pages.

1345. — Recueil d'autographes et pièces signées : Augereau, sign. an V; Bernadotte, sign., an III; Elisa Bonaparte, sign., 3 octobre 18 lo; Louis Bonaparte, ministre de l'intérieur, 2 sign., an VIII; Bonaparte, i" consul, 2 sign., an X, an XI; maréchal Ney, 2 sign., an XII; etc., etc.

1379. — « Qui doit présider l'Assemblée du clergé en l'absence de l'évêque? » 1789. — 15 pages.

1380. — Recueil de poésies antinapoléoniennes, par Boutroux, de Montargis. — 60 pages.

1385. — « Procès-verbal de l'Assemblée du clergé du bailliage d'Orléans, pour députer aux Etats généraux, 16 mars 1789. » — 33 pages.