Ministère du cardinal de Brienne. » — 2 vol
T. I. — Fol. 299. « Mémoire sur les Etats-Généraux, sur la composition des membres des trois ordres, sur la forme qu'avaient autrefois ces assemblées, ce qu'elles doivent être dans ces tems modernes'», etc. — A la fin deux signatures : « Ferrand de Beaudure ( ?), et le comte de Bacon, rue Notre-Dame des Victoires, à Paris. »
Fol. 322. « Mémoire sur l'inutilité d'assembler les Etats- Généraux du royaume. » — Mêmes signatures que plus haut.
Fol. 328. « Mémoire sur la prochaine convocation des Etats- Généraux. » — Signé : « De Lacroix, av*. »
Fol. 334. « Etats-Généraux des Francs. » — Signé : « L'abbé de Bevy, historiographe du Roi », etc. 1788.
Fol. 347. « Observations sur les formes anciennes qui étoient observées pour la convocation des Etats-Généraux du royaume. » — 8 pièces justificatives sont jointes à ce mémoire.
T. IL Fol. 9. Mémoire sur la situation actuelle et future des finances, depuis 1787 jusqu'en 1798, avec des plans d'amélioration dans les détails de la recette et de la dépense. » — La 2® et la 3® partie de ce mémoire manquent.
889. — « Copie des arrêtés pris par le citoyen Michaud, représentant du peuple près les départements de l'Indre et du Cher » (10 pluviôse-i6 floréal an II). — 53 feuillets.
890. — « Registre des arrêtés pris par le citoyen Michaud, représentant du peuple, envoyé, par arrêté du Comité de salut public du 13 thermidor [an II], dans le département de la Meurthe », etc. — 96 feuillets.
891. — « Assertion erronée et ultérieurement rectifiée concernant la mémoire de S. M. l'impératrice Joséphine. » — 26 feuillets.
L'erreur en question portait sur des dépenses exagérées auxquelles l'impératrice se serait livrée. — Les registres de comptes de Joséphine sont conservés à la bibliothèque de Gray, manuscrits n°' 14 et suivants.
969. — Mémoires divers de l'abbé J.-B. Rose, de Ouingey. — 69 feuillets.
Fol. 49. « Apologie des sentiments du second ordre du clergé contre les prétentions du haut clergé et de la noblesse [mars 1789]... »
960. — Pièces diverses concernant l'époque révolutionnaire en Franche-Comté. — 63 feuillets.
Fol. I. Sommaire des délibérations du Conseil général du Doubs en 1790.
Fol. 18. Procès-verbal de la séance de constitution du Conseil général du Jura, en 1790.
Fol.. 22. « Table des principales délibérations du Conseil et du Directoire du département du Jura » (1790).
Fol. 52. Divers arrêtés relatifs à des ventes de biens nationaux dans le Jura (ans IX et XI).
961. — Jean-Baptiste Béchet pendant la Révolution (fin d'août 1793-fin de décembre 1795). — 73 feuillets.
1258. — Papiers de F.-X. Laire. — 450 feuillets.
Fol. 16. Correspondance diverse. Lettre (minute) de Laire, datée du i"'" thermidor an II, par laquelle il propose d'adjoindre aux armées « trois ou quatre artistes et autant de biographes instruits », afin de faire un choix, au profit de la France, des richesses d'art et des livres appartenant aux peuples vaincus; l'acte de nomination de Laire (16 ventôse an III) « en qualité de préposé au triage des titres du département de l'Yonne »; des lettres se rapportant au concile national (1797), etc., etc.
Fol. 57. Lettre (autographe) de Laire aux « citoyens composans le jury d'instruction centrale du département de l'Yonne, sur les bibliothèques et les bibliothécaires » (Sens, 10 floréal an IV).
Notices historiques dans lesquelles plusieurs parties sont de la main de Loménie de Brienne.
1259. — « Laire. Mélanges bibliographiques. » — 109 feuillets.
Fol. 27. « Aux citoyens président et députés composant la Commission de l'instruction publique, le citoyen Laire, bibliothéquaire de l'Ecole centrale de l'Yonne. La France entière, courbée sous le joug de l'ignorance et de l'immoralité, vous tend les bras... »
1293-1294. — Recueils de notes et de mémoires concernant la navigation du Doubs (1790- 1808).
Collection Baverel.
68. — « Tableau général du département du Doubs..., par J.-P. Baverel. L'an XL » — 151 feuillets.
go BESANÇON — BLOIS
71. — a Annales de. Besançon, depuis 1788 jusqu'en 1792 », par le P. Dunand et l'abbé J.-P. Baverel. — 85 feuillets.
72-85. — Faits mémorables arrivés à Besançon : ans XII, XIII, XIV et 1806-1820 », par l'abbé J.-P. Baverel.
Cf. inventaire dans Catalogue, XXXIII, 2^ partie, p. 853-
86. — « Histoire du siège de Besançon par les Autrichiens en 18 14... », par l'abbé J.-P. Baverel. — 105 feuillets.
Collection Duvernov.
38. — Le comté de Montbéliard réuni à la France (1793- 1843). — 84 feuillets.
Fol. 2. Administration révolutionnaire du pays de Montbéliard.
Fol. 4. Envoi d'une guillotine à dresser en permanence devant l'hôtel de ville de Montbéliard.
Fol. 62. Culte : état du culte à Montbéliard sous le régime révolutionnaire (1797), etc.
T. XXIV. In-8°. 1894.
92-96. — Mémoires de J.-N. Dufort, comte de Cheverny, introducteur des ambassadeurs, lieutenant-général du Blésois. 1731-1802. — Manuscrit autographe commencé en 1795. — 5 cahiers.
3' cahier. — Annexes. P. 202. Lettre du comité de correspondance de la Société des amis de la liberté et de l'égalité au sieur Dufort, lui annonçant qu'on a considéré comme nonfondée la dénonciation portée contre lui. Blois, 23 mars 1793. Au dos, la minute de la lettre adressée par Dufort pour se justifier. — P. 212. « Permis au citoyen Dufort d'entrer aux Carmélites pour voir le citoyen Salaberry. A Bloiss le 29 juin l'an II. Fouchard. »
4* cahier. — Annexes. P. 225. Lettre de la Société des amis de la liberté et de l'égalité annonçant sa radiation au sieur
Dufort. Blois, 6 mai 1793. — P. 245. Poésie adressée au député Laurenceot, en mission dans le département. 12 vers, imprimé. - — - P. 247. Lettre du procureur général syndic du département à Dufort, l'invitant à venir le renseigner sur les deux frères Dulièvre. 26 prairial an III. — P. 257. « Liste des citoyens qui doivent composer le jury d'accusation et de jugement pour le trimestre de germinal, floréal et prairial an IV. » 7 pages in-4°.
5* cahier. — Annexes. P. 274. « Observations sur la dénonciation civique de Guillaume-René-Sébastien Caillon, défenseur officieux à Blois, contre toutes les autorités constituées, tous les citoyens de la commune de Blois et notamment les défenseurs officieux près les tribunaux civil et criminel du département du Loir-et-Cher. » 12 pages in-4°. — « D'Ossonville, inspecteur général près le Ministère de la police générale, à ses concitoyens, en réponse aux mille et une calomnies débitées et imprimées contre lui. » 18 pages in-4°. — Documents relatifs à des mandats d'arrêt lancés par le Bureau central de la Commune de Paris contre des membres du Conseil des Cinq-Cents : délibération du Directoire exécutif, lettre du Ministre de la police générale, lettres de Bréon et Limodin, membres du Bureau central du canton de Paris. An IV. 12 pages in-8°. — Plan du tribunal du haut jury à Vendôme. Pluviôse an V. — P. 280. Liste des membres composant l'Assemblée électorale de Loiret-Cher pour l'an V. 4 pages in-fol. — Signalement des auteurs de l'assassinat commis à Vineuil, le 21 germinal an V. - — Délibération de l'administration centrale de'Loir-et-Cher relative à la destitution de ses membres arrêtée par le Directoire exécutif. Manquent les pages 5 à 8. — Proclamation des administrateurs destitués à leurs concitoyens. 6 brumaire an VI. 1 1 et 4 pages, in-4°.
Ces Mémoires ont été publiés par M. Robert de Crèvecœur. Paris, 1886, 2 vol. in-8°.
99. — Histoire de l'arrondissement de Blois, par Louis- Athanase Bergevin, ancien notaire, ex-maire de Blois, viceprésident du tribunal civil. 1821.
P. 135. Deuxième partie. « De la Révolution, en ce qu'elle touche le département de Loir-et-Cher, jusqu'à la restauration du trône, et de ce qui est arrivé depuis. »
Manuscrit original, autographe de la page 171 à la fin. — 273 pages.
100. — Recueil de pièces sur la ville de Blois et le département de Loir-et-Cher, provenant du fonds de M. Bergevin père.
2° « Copie des procès-verbaux d'élection des trois ordres du bailliage de Blois aux Etats-Généraux de 1789 et des cahiers de ces ordres. De la main de M. Bergevin père. » — 45 feuillets.
3° « Réponse de M. Fleury, procureur du Roi en la maîtrise de Blois, au mémoire du sieur d'Espagnac, concernant l'échange du comté de Sancerre, contre la forêt de Russy et autres domaines voisins. » 1791. — 29 pages in-4°.
4° « Procès-verbal des séances tenues dans l'église cathédrale de Blois par le citoyen Guimberteau, représentant du peuple, investi de pouvoirs illimités dans les départements de Loiret-Cher et d'Indre-et-Loire pour l'épuration des autorités constituées. » Blois, 9 brumaire an IL — 25 pages in-4°.
5° Proclamation du Comité révolutionnaire de surveillance de Loir-et-Cher aux comités, administrations, sociétés populaires et aux citoyens du ressort, relative aux faits qui doivent entraîner le refus du certificat de civisme. 12® jour du 2" mois de l'an II. — 6 pages in-4°.
6° « Acte d'accusation contre les terroristes qui, en i793. firent fusiller plusieurs prisonniers vendéens à Blois, au bout du port Saint- Jean. » 13 thermidor an III. — 8 feuillets.
7° « Renseignements officiels 'sur les auteurs ou complices des excès commis à Blois pendant la Terreur. » — 5 feuillets.
8° « Arrêté du Conseil général du district de Blois portant établissement du maximum. » 8* jour de la 3^ décade du premier mois de l'an II. — 24 pages in-4°.
9° « Procès-verbal des séances tenues dans le temple de la Raison par le citoyen Garnier, de Saintes, représentant du peuple et commissaire chargé de l'épuration des autorités constituées du département de Loir-et-Cher. » 5 ventôsei" germinal an II. — 36 pages in-4*'.
10" Arrêté de l'administration municipale de la commune
