Mélanges (1788- 1798). — 84 feuillets
Fol. 7. Arrêté du Comité révolutionnaire du district de Clermont, relatif au sieur Franconin, du 4 ventôse an III. — Expédition authentique.
Fol. 9. Notes des événements qui se sont passés à Clermont depuis le i®"" germinal an V, jusqu'en floréal suivant. »
Fol. 15. Rapport du capitaine de la gendarmerie, relatif aux troubles arrivés à Clermont en floréal an V. — Copie.
Fol. 27. « Note de ce qui s'est passé à l'audience du tribunal correctionnel du tribunal de Clermont [du 26 floréal an V], adressée au commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Puy-de-Dôme, sur sa demande, par le commissaire du pouvoir exécutif près ledit tribunal. » — Copie.
730. — Lettre d'un membre de l'Assemblée électorale du district d'Issoire à l'Assemblée constituante. — 52 feuillets.
On lit au folio i : « Manuscrit de l'abbé Gibergue, donné à la Bibliothèque par M. Reymond, d'Issoire. »
T. XXI. In-8». 1893.
15. — « Copie du registre pour servir à l'hôtel-de-ville de Cognac et y employer les délibérations, du 27 juin 178g au 4 février 1792. » — 378 pages, dont plusieurs sont blanches.
43. — P. 213-218. « Cognac, forêts du Petit et du Grand- Bouroux; adjudication des domaines nationaux (18 messidor an IV). »
44. — P. 1 53-161. « Pièces sur Cognac : procès-verbal de l'assemblée des trois ordres de l'élection de Cognac (1789). »
P. 192-194. Ordonnance du lieutenant général de Cognac, relative à la convocation des Etats-Généraux (17 février 1789).
P. 195-196. « Arrêté du comité de la ville de Cognac, mesures de police (26 août 1789). »
48. — « Extrait du manuscrit intitulé : « Souvenirs d'un officier de cavalerie légère de la grande armée (1789-1816). » {Nota. Le manuscrit original, qui était aux mains de la famille, a été imprimé en 1892 sous le titre de : « Souvenirs militaires de Victor Dupuy, avec une préface par le général Thoumas. » Dupuy a été sous-préfet de Cognac de 1830 à 1846.)
60. — P. 57. « Lettre des gardes nationaux de Rochefort à l'occasion des événements de Saint-Jean-d'Angély (22 avril 1790). »
P. 59. « Réponse des gardes nationaux de Cognac (14 mai suivant). »
P. 61. « Lettre relative à des fournitures pour la garde nationale de Cognac, écrite de La Rochelle (17 août 1790). »
P. 65. « Délibération des sous-officiers et grenadiers nationaux de la ville de Cognac, adhérant pour le service au règlement du comité militaire (22 juin 1790). »
P. 67. « Conseil de la garde nationale, règlement de service. »
P. 69. « Autre règlement concernant les marques distinctives d'ancienneté. »
I/o COGNAC
P. 71. « Volontaires nationaux, premier bataillon de la Charente. Revue faite à Angoulême, le 21 décembre 1790. »
P. 145. « Extrait des registres des délibérations du Conseil général du district de Cognac, concernant la sûreté des archives, qui avaient subi un commencement d'incendie dans la nuit du 8 au 9 décembre 1792. Il est demandé de transporter les bureaux à Jarnac; refus du Conseil général de la Charente. »
P. 161. « Etat des biens des émigrés du district de Cognac (18 novembre 1792). »
P. 253. « Lettres autographes de Roux-Fazillac et d'Harmand, représentants du peuple, au Comité de surveillance de Cognac
P. 261. « Lettre de Fèvre, datée d'Orlut, qui abdique la prêtrise (1793). »
P. 267. « Copie du registre d'abdication des prêtres du district de Barbezieux. »
P. 277. « Lettre de Gautier, remerciant les administrateurs de la commune de Cognac de l'avoir nommé bibliothécaire des livres et manuscrits de la commune (11 mai 1796). — ÇNotfi : a Les livres provenants de cette bibliothèque, des couvents et de quelques châteaux ont été peu après transportés à Angoulême, lors de la création de l'Ecole centrale. »)
P. 281. « Lettre des administrateurs du département à la municipalité de Cognac réclamant d'icelle, par suite de la suppression des Sociétés populaires, tous registres et papiers de celle de Cognac et les listes d'émigrés ou de condamnés qui pourraient s'y trouver. »
P. 299. « Lettres de Crévelier, représentant du peuple au Conseil des Cinq-Cents. »
P. 329. « Lettre de Guimberteau, représentant au même Conseil. »
P. 403. « Loi qui annule les opérations de l'assemblée communale de Cognac, présidée par le sieur Robin aîné, et déclare valables celles de l'assemblée tenue dans la grande salle des ci-devant Récollets. »
P. 417. « Procès- verbaux des séances du Conseil des Cinq- Cents. »
61. — P. 185, Bordereau de ventes de biens nationaux, district
de Cognac (15 brumaire an IV), sur les émigrés Bonnefoi, Camus-Néville, Charles Chabot de Jarnac, Fé, Poirier de la Pommeraie, Marcus, le comte d'Artois, Badiffe, Talleyrand- Chalais, Louis Pérès, Horric, etc. (2 pages manuscrites).
P. 295. « Livret de revue, nominatif des officiers et volontaires qui composent le i*"" bataillon de la Charente, présenté par M. de Marcé, maréchal de camp, en décembre 1791. » (Manuscrit de 14 pages).
P. 313. « Adresses des membres du Conseil général de la commune de Cognac (1793). » — Imprimé.
52. — P. 5. « Délibération du directoire du département de la Charente. »
P. 13. « Lettre sur la nomination de M. Joubert à levêché d'Angoulême (10 mars 1791). »
P. 21. « Lettre datée de Varennes, écrite par Ponsin, grenadier, à M. Nivet, président de la Société des Amis de la Constitution à Cognac (2g juillet 1791). »
P. 55. « Lettre sur la prise de Chollet. »
P. 64. « Avis aux citoyens de l'ouverture de la Bibliothèque du district de Cognac (de plus de ô.cxx) volumes). Le bibliothécaire qui a signé cet avis n'a pas signé et ne dit pas son nom, mais c'est de l'écriture de Gautier, nommé le 21 ventôse an IV. »
P. 80. « Commission des armes, poudres, etc., à l'agent national du district de Cognac (6 germinal an III). »
P. 86. « Circulaire des administrateurs du département de la Charente sur l'exécution de la loi du 18 germinal. »
P. 95. « Circulaire de l'administration centrale du département de la Charente aux administrations municipales de leur ressort sur la fête de la souveraineté du peuple (16 nivôse an VI). » .
P. 107. « Arrêté de l'administration centrale du département de la Charente ordonnant le transport à Angoulême de deux pièces de canon de quatre, de deux caissons, des cartouches, gargousses, balles et autres munitions de guerre qui se trouvent à Cognac (25 fructidor an VU). »
P. III. « Les administrateurs du département de la Charente aux commissions législatives. »
P. 133. « Extrait des registres de la municipalité de Sigogne : Jean Durand, curé de cette paroisse, prête le serment civique. »
P. 201. « Municipalité de Lignières : état des vases sacrés servant dans l'église ci-devant catholique de cette paroisse. »
P. 203. « Pétition du s*" Cauroy, prêtre, ancien maire de Jamac, incarcéré, au Comité de surveillance de Cognac (3 frimaire an II). »
P. 207. « Envoi de deux cloches venant de Sonneville- Rouillac aux administrateurs du district de Cognac (12 pluviôse an II). »
P. 267. « Boisson de Rochemont, émigré. Avis du directoire du département qui surseoit la vente du mobilier de l'émigré et ordonne que la bibliothèque sera transportée à Angoulême (16 novembre 1792). »
P. 277. « Etat des domaines corporels et incorporels des émigrés de la paroisse de Châteauneuf, monsieur Charles-Philippe, prince français, le sieur de Saint-Hermine et le sieur Fé de Fon dénis. »
P. 291. « Commune de Vibrac : procès- verbal des biens meubles et immeubles de Jean Guimard, ci-devant curé de Vibrac, et, à défaut de serment, réputé dans le cas des prêtres déportés (12 pluviôse an II). »
P. 299. « Etats de biens d'émigrés dans le district de Cognac (1794). » — 6 pièces. ,
P. 339. « Les administrateurs du département se plaignent du retard du directoire du district de Cognac dans l'envoi des affiches pour la vente des biens nationaux (26 frimaire an II). »
64. — Fol. I. « Liste des notables composant l'Assemblée partagée en sept bureaux, avec leur demeure à Versailles (1787). »
Fol. 23. « Désignation des séances des 31 mars, 3 avril, 16, 17, 24, 26 avril 1757, recettes et dépenses de la maison du Roi. Les dépenses du Roi, de la Reine et de la famille royale étaient de 37,2(X),OC)0 francs; pensions, 27 millions, etc. »
Fol. 35. « Questions proposées à l'examen des notables. »
Fol. 149. a Assemblées provinciales. »
Fol. 180. « Etats généraux. Procès-verbaux de février et mars 1787. »
