II. De Malartic. — 7 fragments. 17 feuillets

Fol. I. « Trois questions auxquelles l'ordre de l'Eglise doit sommer l'ordre du Tiers de répondre nettement et sans subterfuge. »

Fol. 3. « Rapport sur les moyens à employer pour la vérification des pouvoirs des trois ordres. »

Fol. 7. « Rapport de MM. les commissaires conciliateurs. » Fait par M. Le Bouthilier à la séance du lundi 25 mai 178g.

Fol. II. Note sur l'assemblée du 10 juin 178g.

Fol. 12. Sur la note des ordres.

Fol. 13. Discours des trois curés (Le Sève, curé de Saint- Triais; Malard, curé de Pouard; Janet, curé de Chevigné).

Fol. 14. « Arrêté des commissaires. »

Fol. 17. Procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la Noblesse, du 20 mai 178g.