DROIT

lo Titres des descendants de mâle en mâle par ordre de primogéniture ;

De ceux qui en 1789 possédaient une terre érigée par Lettres-Patentes dûment enregistrées pour un de leurs ascendants en ligne masculine ; et de ceux qui, depuis 1789, ont obtenu concession ou confirmation du titre de marquis. 220 titres subsistants de marquis rentrent dans cette catégorie des titres absolument réguliers et inattaquables.

2° De ceux qui ont obtenu la collation du titre par lettres-patentes sans inféodation ou érection de terre. (Par exemple : du BLAISEL, HÉRICOURT, SÉ- DOUY, GAUDEMARIS.)

3° De ceux qui ont recueilli d'une manière exceptionnelle un titre existant, en vertu de Lettres-Patentes autorisant formellement ce mode de transmission. (Par exemple: DES MÉLOIZES-FRESNOY,FENOYL, SÊGUINS-PAZZIS d'AUBIGNAN.)

4° Titres étrangers dont le port a été autorisé et régularisé par Lettres-Patentes ou par un décret. (Par exemple : d'ARCANGUES d'IRANDA.)

INTRODUCTION