Chapitre (bois du) à Vitrival — v
Chanoines (bois des).
Charroi :
dans le Beverhoutsveld^ 255.
dans le bois de Flichée, 27, 35.
à Heppignies, 5.
en d'autres lieux, 458, 462 note i .
CkassereaUf 203 .
Châtelineau — Ses origines, 10 — son église, 11 — ses seigneurs, v.
ci-dessous — son territoire, 12 — Cour foncière ou cour de Saint-Barthélémy, 7, 8, 10 — Haute cour, 12
— Cour féodale, 12 — Population, 14, III, 131, 136 — Condition sociale
de ses habitants, 15 — leurs noms, 25
— Masuirs, v. ci-dessous — Procès, V. Coupes — Sources de l'histoire, 15 — Différends avec Soleilmont, 44
— Cantonnement du bois de Flichée, V. Flichée — Grande charte (1503), 106 — déclaration des biens (1766),
Châtelineau (Masuirs de), i, 441 — Procès du xiu* siècle, 16 — situation au XV* siècle, 33 — cantonnement de leur bois, 60 — droit aux amendes, 98 — conditions pour le devenir, 106, 135 — étendue des terrains masuages, 109, T30 — opposition (1529) et record (1540) à ce sujet, m — droit au regain, 114 — indépendance à l'égard de la ville, 114 — subvention à ses besoins aux xvi* et xvu» siècles, 115 — règlement de 1765, 122 — leur organisation au xviii« siècle, 123 — administration de leurs biens par la commune, 130 — leurs statuts en 1853, 134 — aliénation de leurs biens projetée, 136 — leur fin, 139 .
Châtelineau (seigneurs de), 11 — Avoués du chapitre de Saint-Barthélémy de Liège et de l'abbaye de Soleilmont, 7, 58, 74 — Robert de Glennes et les de Gelinden ou de Glennes, il — les de Bois, les de Mérode, les d' Arenberg, 12 — Gilles de Châtelineau, 18 — accense ses droits à Thierry de Walcourt, 18 — est en procès avec le chapitre de Saint-Barthélémy, v. Coupes dans le bois de Flichée — son excommunication, 20, 24 — Lambert de Monbertingen acquiert par acte d'échange la cour foncière de Saint-Barthélémy (1479), 55 — et d'autres biens, 55 .
Chef, 479 — V. Fonds de terre.
Chef cens — v. Trécens.
Chefs-hommes — v. Hoo/dmaniun,
Chefs de ménage :
à Braibant, i8l .
à Châtelineau, 135.
dans PHeirnisse, 322 .
à Ligny-Tongrinnes, 172.
àMaele, 309.
à Meux, 177.
à Sart-Joubiéval, 189.
à Vitrival, 165.
à Waillet. 187.
Chimay — Cantonnement de ses bois, 413 — Sources, 413 note 2 — Arrangement du XVI» siècle, 414 — Rôle du Conseil de Ilainaut, 415 — Instance en partage, 416 — débats, 417 — arrêt (de 1622), 421 — son exécution, 422 — son interprétation, 423 — cantonnements nouveaux (1866 et 1878), 423 — Communaux de Chimay, 418, 421.
Choses communes (Droit primitif aux), 416, 434, 436 note i, 487,
Clôtures : au Beverhoutsveld, 254.
des bois des Amerois, 406.
dans le Bois-Clair de Cussy, 424.
dans le Donckt, 338.
dans les Gemeene-Weiden, 288.
dans l*Fieirnisse, 323.
à Vitrival, 153.
au Vrygeweid, 273.
Coffre aux archives, 449 note i, 478, 499 note 2, 503 .
— des masuirs de Châtelineau, 126.
Comble — v. Fons.
CoirirA DE Législation, 103, 139.
205,423 note 3.
Commissaire spécial, 179.
Commun dé la ville^ 15. 62, 63, 391, 392 note 2, 468.
Communauté — Défense des communautés, 22, 387 note I — Stipulations pour soi et ses successeurs ut singuli
et ut universi, 93, 119, 145, 149, 272, 282, 294, 327, 396, 399,401» 418.454 — Exemples divers, 45 7 — Représentation par mandataires, 458, 460, 469, 498 — Communautés de l'intérieur et de l'extérieur, 322, 324 — Comprend un seigneur et un curé, 488.
Communaux, 273 note i^ 296 note i, 439» 452 note, 509 — Partagés entre les habitants et le seigneur, 368, 426 note. — V. Beverhoutsveld, Bolignies, Bourseigne, Braibant, Chimay, Feschaux, Gemeene-Weiden, Ileer, Loo-Weiden, Marche, Meux, Saint -Aubin, Sart-Joubiéval, Vrygeweid, Waillet, Wancennes, Wanlin, Willerzies.
Communes — gestion par elles des communaux et biens des masuirs,
du Beverhoutsveld, 260.
de Bolignies, 201, 204.
de Braibant, 18 r.
de Châtelineau, 130, 133, 135.
de Chimay, 418, 4T9.
du Donckt, 337, 339.
à Feschaux, 214.
des Gemeene-Weiden, 295 .
de l'Heirnisse, 315, 329.
de Ligny-Tongrinnes, 173.
du Maelevelt, 309.
à Meux, 176.
à Oignies, 410.
à Sart-Joubiéval, 1S9.
du Sysseelscheveld, 305 .
de Vitrival, 143.
du Vrygeweid, 272.
de Waillet, 186.
de Wancennes, 209 .
de Wanlin, 221.
— obtiennent les biens des masuirs en tout ou en partie, 13 T, 134, 143, 167, 177, 472, 505.
dans le Beverhoutsveld, 26 r .
dans le Donckt, 339.
dans THeirnisse, 329, 331.
dans le SysseeUcheveld, 305 , dans le Viygeweid, 276.
dans d'autres velden, 310.
— acquièrent les quartiers, 227, 229.
— revendiquent le» Gemeene-Wei-
den et les Loo- Weiden, 296 .
Concession de terres par le seigneur, 266, 283 — pour construire, 356, 483 note 3 .
Concordats (forestiers), 423.
Confiscations, 53.
Conseil de Flandre — intervient dans les afEaiires du Beverhoutsveld, 251, 253 — du Vrygeweid, 272 — des Gemeene-Weiden, 293 — du Maelevelt. 308.
Conseil de Namur, autorité sur Châtclineau, 8, 12, 56, m, 116, 122, 480. ^
Conseil des finances — intervient dans le Beverhoutsveld, 258 — dans les Gemeene-Weiden, 292, 295 .
Conseil du Hainaut, autorité sur Bolignies, 195 — interdit les créations nouvelles de rentes, 198 — intervient dans les affaires des bois de Chimay et les règle, au xvii»
siècle, 415, 421.
Conseil des cours échevinales, 372 .
Consorts, 509.
Contributions — v. Impôt .
Contre-pan, 9.
Copropriété — v. Propriété indivise.
Corporations — v. Personnalité juridique. Sociité.
Coupe forestière, dans les bois :
des Amerois, 405.
deFlichée.17, 20, 26, 3T, 35, 39» 41.
des Golettes, 173.
de Lobbes^ 402 .
de Mettel, 396 .
de Meux, 176.
d'Oignies, 409.
de Pesches, 412.
de Rest, 369.
de Vitrival, 159, 163 note 2, 168,
de Wanlin, 221.
en divers lieux, 452 note.
Cour, 432, 438 — v. Cambre, Feix, Jambe, Saint - Barthélémy, Saint- Bavon, Winnendacle,
Cour aulique, 146 note 3, 160 note 2.
Cour féodale, 473.
du Bourg de Bruges, 292.
à Châtelineau, 12, 13, 105.
de Hainaut (?), 200.
de Liège, 408.
du Vieux -Bourg, 315.
de Winnendaele, 267.
Cour foncière ou tréfoncière, 364, 468, 485 — différence avec la cour basse, 476 — conserve les titres des masuirs, 503.
Cour foncière à Heer, 216 — v. cidessous.
Cour des masuirs, 364, 473 — sa composition, sa compétence, 474 — au Pays de Liège, 477 — pour apprécier la qualité de masuir, 480 — ses lieux de réunion^ 482 .
Cour des tenants, 364, 45 1, 477.
Cour haute — v. Haute Cour.
Criée — v. Proclamation.
Culture obligatoire de certaines terres, 170, 184, 210, 449, 483.
Curé -~ participe à l'administration des Weiden, 288, 292, 335 — participe aux droits des masuirs, 494. — V. Part du curé.
Dames — v. Seigneurs. Tréfonders.
d'Arbois de Jubain ville, 386.
Defacqz, 103.
Défrichements. — Loi du 25 mars
i847' — 190, 217, 228, 260, 276, Défrichements, 2. 237, 434, 435 note i,
