Livre gris
Des sergents de la douzaine^, ■ — lettre de cachet concernant les privilèges des bourgeois de Paris, — requête concernant les tailleurs de robes, — arrêt du Parlement confirmatif d'une sentence des requêtes de l'Hôtel du 24 décembre 1510, concernant les sergents à verge, — arrêt du Parlement concernant la joyeuse entrée de la royne Marie d'Angleterre, ■ — droits de chaussée.
Premier volume des Bannières.
Augmentation des ordonnances des lanterniers, — lettres de natur alité.
Second volume des Bannières.
Troisième \olume des Bannières.
Lettres patentes concernant les greniers à sel de Bourgogne, — lettre de cachet sur les bénéfices électifs.
Ouatrièrae volume des Bannières.
Statuts des serruriers, — provision de roffice de contrôleur de la marée, — lettres patentes concernant un particulier, — lettres de cachet concernant un mariage, — commission pour une levée des gens de guerre, — translation du lieu et tenue de la foire Saint-Laurent, à cause de la peste, — requête des rôtisseurs, — commission pour l'enregistrement de l'édit de septembre 1547, concernant les notaires apostoliques.
Cinquième volume des Bannières.
Commission pour l'exercice des fonctions de grefder des insinuations, ■ — permission à un particulier de porter arme.
Sixième volume des Bannières.
Lettres patentes sur les présidiaux, — lettres de cachet concernant les gens d'église, le ban et Tarrière-ban, — lettres patentes concernant les rentes sur la ville, — état des lieux dépendant du duché de Montmorency, — addition aux statuts des apothicaires, — lettres patentes portant permission de faire des fossés et un pont-levis, — permission accordée à un particulier de porter soie sur soie, — commission concernant la pacification des troubles, — permission de port d'armes accordée à un particulier.
Septièiiir Noinnii' des Bannièi*es.
Arrêt du conseil concernant les sergents à verge et à elle val, — lettres patentes en faveur des marchands de Paris, — convocation pour l'entrée duUoi, — provision dr rul'lice d'avocat du Uui.
Huitième volume des Bannières.
Arrêt du Parlement concernant les priseurs-vendeurs et les sergents du Châtelet, — lettre de garde gardienne pour les greffiers, — règlement concernant la recette des décimes du clergé, — contrat concernant la terre de Villeroy, ■ — commission concernant la certification des criées, — • contrat concernant la ferme de la Grange, — enregistrement d'un extrait baptistaire, — requête présentée par les receveurs des épices, — édit d'union pour le maintien de la religion catholique, — provision de l'office de courtier de chevaux, — privilège pour l'impression du bréviaire, • — plaidoyers concernant le droit de préséance, prétendu par les avocats sur les commissaires, et par les commissaires sur les avocats, — conclusions de M. l'avocat général, — état des deniers donnés par Henri IV pour la réduction de ses villes et provinces, ■ — statuts des patenotriei^s, — statuts des tailleurs, — donation d'un espagnol, — provisions d'un office de messager de Bayeux, — lettre de cachet concernant une ouverture de foire, — provision d'un office de messager de l'Université.
Neuvième volume des Bannières.
Lettres patentes concernant les chirurgiens du Cliàtelet, — lettres patentes portant permission de clore et fortifier une maison particulière, — ■ provision d'un office de notaire apostolique.
Dixième volume des Bannières.
Lettres patentes portant établissement d'une manufacture de maroquin, — lettres patentes portant révocation d'édits et commissions extraordinaires, — lettres paten-
tes concernant la terre de Montfermeil, — sentence du Châtelet relative aux affaires de la maison de Lorraine,
— lettres patentes sur la justice d'Achères, — sentence du Châtelet concernant un commis aux décrets, — foire et marché de Presles-en-Brie, — provision de l'ofllce de prévôt de l'Isle, — lettres patentes portant établissement de foire et marché à Fontenav, — arrêt du conseil concernant les gages des officiers de l'artillerie, — lettres patentes portant érection d'un marché à Gentilly,
— lettres patentes portant établissement d'un marché à Tilly, — requête concernant les monnoyes, — statuts des doreurs sur cuir, — arrêt du conseil concernant les notaires des justices subalternes.
Uiizièmc volume des Bannières.
Douzième volume des Bannières.
Lettres patentes pour les religieux de Saint-Eloi-lez- J^onjumeau, — brevet de conseiller d'Etat pour le lieutenant civil au Châtelet, — lettres patentes pour la fabrique de Saint-Eustache, — lettres patentes pour le cardinal de Richelieu, — lettres patentes pour la justice de Soisy, — pièce concernant la chancellerie.
Treizième soliimc des Bannières.
Noms de tous les villages de la banlieue de Paris.
\'<»lunio miifjiio k\v> B;innières pour Ip nouveau CliAtclct.
• ■ • Second livre vert vieil.
Requête et demandes faites au Roi par le duc de Bourgogne, les habitants de Paris et l'Université de ladite ville, — lettre du fils du duc de Bretagne.