LES LICENCES

Les Licences anglaises. — Napoléon adopte le système. — Funestes effets du système. — Ce qu^étaient les Licences. — Décret d'Anvers. — Séries de Licences. — Art. XVIII du Décret du 3 Juillet.

— Modèle de Licence. — Conditions exigées pour l'obtention des Licences. — Opinion de Napoléon sur les Licences. — Les Licences de la police. -^ Dernières mesures prises par Napoléon avant 1813 concernant les Licences 309