‹ Les neutres: étude juridique et historique de droit maritime internationalChapitre 82 sur 100 · LA GUERRE COMMERCIALE · texte numérisé non relu

LA GUERRE COMMERCIALE

questre des marchandises anglaises et coloniales. — Mesures de >urvei1lanc« sur les côles de U Hollande et de la Baltique. — Décret de Tnanon, 5 Auùt iSro. — Détails sur l'application de ce décret. — Les origines permises. — Réorganisa rion du Seniee les Consulats. — Contrecoup en Angleterre. — Application du Décret en Europe. — Hncombrement du Holstein. — Décret du [ Octobre. — Encombrement en Suisse. — Occupation des cantons iuisses-italiens. — Occupation du Valais. — Décret de Fontaineileau. 19 Octobre. — Napoléon se crée de nouvelles diflicullés eicérieures. — Réunion à l'Empire des villes Hanséatiques et de ■Oldenbourg. — Difficultés intérieures. — Progrès de la Chimie.

— Le Coton. — La Betterave. — Le Pastel. — Régie des tabacs.

— Etat des Finances. — Budgets. — Revenus propres du Blocus.

— Idées de Napoléon sur l'Emprunt et sur les impôts. — Crise lommcrciale et industrielle. — Aide direct aux manufactures. — décrets somptuairus. — La manufacture Ivonnaise. — Les ouvriers ans travail et la claâse indigente. — Disette de blé. — Expéditions le voitures. — Réserves de blé. — Naissance du Roi de Rome. — Napoléon veut étendre sa puissance continentale. — Préparatifs le la guerre de Russie. — Traités avec la Prusse, l'Autriche et le Danemark. — Chute de Napoléon. — Que voulait-il de l'Angle-

Tout en préparant ainsi ses flottes pour de futures tailles maritimes, Napoléon ne cessait de faire la erre à l'Angleterre sur le Continent.

S'il donnait à des navires chargés de sel l'autorition conditionnelle d'entrer en Hollande, d'autre rt, le 3 Août 1810, il donnait l'ordre de séquestrer i marchandises coloniales qui passeraient en Havre ; le 6 Août, celles qui passeraient en Westalie ; le 7, celles qui étaient arrivées à Steltin ; le , celles qui se trouvaient à Francfort, dans les ices du Mecklenibourg et de l'Oder; le 9 Septem-

moins, malgré leur audace et des infractions inévitables aux ordres donnés, les produits coloniaux se trouvaient grevés de frais énormes à leur arrivée aux lieux de consommation, et les peuples de l'Empire, du royame d'Italie, ceux enfin qui se trouvaient les plus près des regards du maître, payaient d'autant plus cher qu'ils étaient plus rapprochés. Le but principal de Napoléon était d'interdire partout l'arrivée des denrées coloniales ; puis, voyant qu'il ne pouvait en interdire l'usage, il voulut diminuer la consommation par la cherté.

Le Décret de Trianon permit l'introduction de certaines denrées coloniales, mais il les greva d'un droit de 50 pour cent ad valorem. Le sucre brut, par exemple, dut payer 30 sous la livre, poids de marc ; le café, 40 sous ; Tindigo, 4 francs 10 sous ; le cacao, 5 francs. L'interdiction se trouva ainsi convertie en une taxe et les douaniers furent chargés de percevoir la prime offerte précédemment aux contrebandiers. La taxe dut être payée à l'entrée ou au passage des frontières, ou même quel que fut le lieu où Ton rencontrât la marchandise ; et, sur les points de consommation, si elle ne pouvait prouver qu'elle avait acquitté la taxe, elle était saisie et confisquée.

L'application du Décret de Trianon dut être immédiate tant pour les denrées déposées dans les entrepôts que pour celles qui se trouvaient dans les magasins des négociants. Pour faciliter le payement de la taxe les agents reçurent l'ordre d'accepter des lettres de change de 2 à 6 mois de date, et même une partie des marchandises.

Mais on se ferait une idée fausse de la portée de ce Décret si l'on pensait que, grâce à lui, toute marchandise pouvait arriver sur tout bâtiment dans tous

dans rOst-Frise, en Russie même, pour y faire adopter le Décret du 5 Août et en provoquer l'exécution simullanée.

Le service des Consulats français fut réorganisé en vue du système commercial ; les Consuls reçurent l'ordre de régler leur conduite d'après ce principe que toute marchandise coloniale arrivant sur bâtiment américain ou autre venait évidemment d'Angleterre et devait être confisquée, et de ne délivrer de certificats d'origine qu'aux bâtiments allant en France, car l'Angleterre fabriquait publiquement des papiers faux.

Dans toute l'étendue de l'Empire, dans le royaume d'Italie et dans tous les pays occupés par les troupes françaises, la taxe rapporta de grosses sommes, et d'immenses saisies furent exécutées qui rendirent tout à coup le trésor propriétaire de quantités considérables de marchandises. Ce stock s'accrut des denrées que les négociants donnèrent en payement et que Napoléon consentit à recevoir pour les faire vendre ensuite aux enchères au profit du trésor; encore ne pouvaient-elles être enlevées après la vente qu'après avoir payé la taxe.

Le résultat immédiat du Décret de Trianon fut, tout en enrichissant le Trésor, de causer une grande terreur au commerce interlope ; le contre-coup s'en fit sentir immédiatement en Angleterre, et sept cents bâtiments environ que des vents contraires arrêtaient dans la Baltique ou à l'entrée des Détroits, rebroussèrent chemin, furent pris par les corsaires français, ou retournèrent en Angleterre pour rejeter dans les docks emcombrés les marchandises dont ils étaient chargés.

Les Puissances auxquelles Napoléon s'adressa ac-

quiescèrent, sauf la Ru reur, tout en apportant c et des ménagements.

En Danemark, par ( bondé, et le Roi ne sava royaume de toutes les i nant à son secours par tobre, Napoléon permit tion à Hambourg des m.

Quant à la Suisse, qi Napoléon prit d'autres connaître que les choses à marcher comme cela ; mis provisoirement et si chandises anglaises et ci dises anglaises étant pro raient trouvées sous le se et que les marchandises soumises au même tarif que la Suisse, dont il < dans le sens de la Cor d'être un foyer de cor même temps de faire n noms de tous les négoci commerce prohibé. Enf soudaine, le 6 Octobre, de faire occuper tous 1 qui servaient de débouc niale et de mettre immt toutes les denrées que !'( cette occupation d'une li] nés aux débouchés des connaître à la Suisse qi par la contrebande qui !

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ne toucherait en rien à sa constitution et à sa neutralité, mais que l'occupation durerait jusqu'à la paix avec l'Angleterre et que les troupes seraient nourries par le royaume d'Italie. La mesure devait paraître venir du Prince Eugène de façon à ménager à la Confédération un recours auprès de Napoléon qui recommandait surtout au Vice-Roi de ne porter aucune atteinte à la libre autorité des Cantons: l'occupation n'ayant d'autre but que la saisie des marchandises anglaises. Le Valais fut également occupé, mais Napoléon le réunit à l'Empire, alors qu'il prescrivait au Vice-Roi de conclure un traité avec les Cantons du Tessin dans le seul but de faciliter la surveillance et le contrôle des douanes italiennes sur la cîme des Alpes et qu'il lui donnait des instructions pour l'organisation du transit des marchandises de Gênes à Trieste dans le but d'approvisionner riUyrie, l'Autriche, la Hongrie, la Bosnie, l'Albanie et la Turquie.

Toutes ces mesures ne parurent pas encore suffisantes à l'Empereur. Le 19 Octobre, il rendit le Décret de Fontainebleau qui renfermait l'ordre de brûler toutes les marchandises anglaises saisies : les produits manufacturés anglais étaient faciles à reconnaître, et quel que fût le lieu où on les trouverait, quel que fût le propriétaire qui les recèlerait, ils devaient être saisis, confisqués et brûlés publiquement. Le cacao, le sucre, le café ne rentraient naturellement pas dans cette catégorie ; il ne s'agissait que des objets, de manufacture et de fabrique anglaise. Alors Napoléon prit ses dispositions pour faire confisquer à l'issue des foires de Leipzig et de Francfort toutes les marchandises qui y étaient apportées par des charriots russes. Il en fut de

même dans le Grand-Duché de Pologne que la Russie inondait de produits anglais : le tarif de h Saxe y fut appliqué. En Hollande des auto-da-ft flambèrent où l'on jetait les marchandises anglaise; saisies dans les magasins et les entrepôts. Héligoland fut menacé d'une descente.

Napoléon, à ce moment, malgré l'Ukase du 3 Décembre, pouvait réaliser toutes les craintes de l'An^ gleterre, lorsqu'il se créa de' nouvelles difficulté; dans le Nord en agrandissant de nouveau l'Empirt par la réunion des Villes Hanséatiques, de l'Olden bourg et de divers autres territoires qui bordaien la mer. Les Etats allemands ne protestèrent pas Seule, la Russie se déclara profondément blessée activa ses préparatifs de guerre, et Napoléon st trouva ainsi, et par sa faute, amené à commence les siens dès le mois de Janvier 1811.

Aux soucis que lui donnèrent les préparatifs d'um guerre qu'il voulait formidable parce qu'il en espé rait la soumission définitive du Continent à ses or dres, vinrent s'en joindre d'autres, nombreux, inté rieurs, pressants, et qui n'étaient que le résultat di l'application du Système Continental,

Privé des produits coloniaux indispensables, tel que le sucre, le coton, l'indigo. Napoléon ordonn; des recherches aux chimistes les plus éniinents d' l'Empire, proposa des prix aux inventeurs pour at river à remplacer par des combinaisons les produit que le blocus empêchait d'entrer.

Quant au coton, les résultats obtenus par l'em

ploi du chardon furent insuffisants, et, comme 1

bourre de soie et la laine ne pouvaient pas le rem

' placer. Napoléon consentit à recevoir des coton

du Levant ou des cotons de Géorgie apportés par de

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bâtiments à Licences ou des navires vraiment américains.

Pour le sucre, les résultats furent plus satisfaisants, et l'on trouva dans ]a betterave un fruit précieux qui permit à Napoléon de proscrire presque complètement le sucre colonial. Tout d'abord il songea à établir à la ferme de Rambouillet une Ecole Normale pour la fabrication du sucre de betterave. Chaque Préfet dut encourager dans son département celte culture qui pouvait utilement remplacer celle du tabac.

Le projet de l'Empereur se développant avec les nécessités fut ensuite d'établir autant de manufactures qu'il en faudrait pour confectionner la betterave récoltée chaque année afin de ne pas dégoûter les cultivateurs, car, d'après son calcul, un arpent de terre devant rendre 300 quintaux de betteraves et 600 livres de sucre, comme il y avait, au commencement de 1811, 1200 arpents en.cuiture, la production du .sucre devait être estimée à 7 aoo 000 livres ; et jusqu'alors on n'en avait pas obtenu la moitié. Ce chiffre même lui parut susceptible d'augmentation, et il songea à constituer les fabriques de betteraves en privilège exclusif après avoir établi dabord des patentes qui devaient garantir pendant 4 ans aux individus patentés une exemption complète de droits sur l'objet de la fabrication. Les manufactures ainsi garanties se trouveraient donc préparées au bout de 4 ans pour la régie, surtout si l'on avait soin d'établir aux points où il y avait le plus de betteraves quatre belles fabriques à la tête desquelles on mettrait de bons chimistes et où l'on formerait beaucoup d'élèves.

Quant à l'indigo Napoléon recommanda, surtout

américains saisis dans les ports d'Espagne 8000000

4° Produit des saisies faites par la ligne des douanes dans le Nord 4000000

5o Produit des saisies faites par les lignes des douanes en Hollande 2000000

6" Produit du droit sur l'exportation des grains 1 000 000

7" Produit du droit sur le commerce interlope 2 000000

La régie des tabacs était escomptée pour 80 millions.

Ennemi de tout emprunt qu'il considérait comme immoral, partisan de la diminution des impôts fonciers personnels, Napoléon voulait précisément faire contribuer le rendement de la régie à l'abaissement du taux de ces impôts, et son but était en outre de multiplier le nombre des impôts dont le tarif faible en temps ordinaire pourrait grossir suivant les besoins des temps extraordinaires.

Malheureusement les circonstances étaient trop extraordinaires pour qu'il put appliquer ses théories: l'année 181 1 s'ouvrait avec une crise commerciale et industrielle compliquée d'une disette de blé.

En effet, dans les premières années qui suivirent rétablissement du système du Blocus Continental une ardeur extrême anima tous les esprits au travail et les porta à une amélioration personnelle et journalière : l'indigo fut conquis grâce au pastel, le sucre grâce à la betterave, et jamais à aucune époque le commerce intérieur et l'industrie en tous genres n'avaient été portés aussi loin. Au lieu de 4000000 de livres de coton qui s'employaient au moment de la Révolution il s'en travaillait alors au delà de

acceptant comme garantie des marchandises coloniales que ces commerçants avaient en magasin. Cet établissement devait suppléer la Banque qui ne pouvait escompter les lettres de change d'une maison qui avait pour 2000000 de sucre, de café ou d'indigo, même rendus en France, mais qui n'était pas sûre de s'en débarrasser assez à temps pour faire honneur à sa signature. Trente millions environ durent être employés pour cet objet ; l'escompte fixé à 6 pour cent ne devait être payé qu'en argent. Cela devait permettre de jeter sur la place de l'argent dont on n'aurait aucune inquiétude puisque l'on aurait toujours sous la main la valeur des lettres de change ; et la maison venant, au bout de deux ou trois ans, à être hors d'état de rembourser, on devait vendre les marchandises : vente sur laquelle l'établissement de crédit prélèverait une commission.

Mais Napoléon ne se contentait pas de prévoir la constitution de cet établissement de crédit, il venait directement en aide aux manufacturiers eux-mêmes et leur consentait des prêts qui s'élevaient pour la même maison jusqu'à 2 millions de francs. C'est ainsi qu'il aidait entr'autres, on prélevant seulement un intérêt de <; pour cent et en échelonnant les remboursements de mois en mois, les maisons Richard- Lenoiret Gros-Davilliers. Il consacra également un million à faire des avances aux manufacturiers d'Amiens à raison de 30000 francs par jour.

Le Ministre du Trésor public reçut l'ordre d'acheter pour 2 millions de produits manufacturés à Rouen, à Saint-Quentin et à Gand, mais le Comte Mollien avait la recommandation de ne pas ébruiter ces mesures. Les manufactures de Tours reçurent aussi des

lesures prohibitives pour détourner sur Lyon 3ies d'Italie et les empêcher d'aller en Angle-

Les toiles et les cotonnades d'Allemagne et de e ne purent dorénavant entrer en Italie qu'en nt par la France.

ir tout ce qui intéressait ses manufactures )ereur était absolument intraitable. Ainsi le e Naples ayant rendu une Ordonnance qui prot la sortie des graines de coton, il le fit préveavoir à rapporter son ordre sur le champ ainsi les dispositions précédentes sur les draps de :e, et fit dire à l'Ambassadeur du Roi que celuitrompait s'il croyait régner à Naples autrement lar sa volonté et pour le bien général de l'Em-

« Dites au Ministre de Naples, écrivait-il, le il rSii, à M. de Champagny, que si le Roi ne •e pas de système je m'emparerai du royaume ferai gouverner par un Vice-Roi comme l'Italites-lui que le Roi marche mal, que lorsqu'on éloigné du Système Continental je n'ai même bargné mes propres frères et que je l'dpargnetcore moins. »

ouvriers sans travail et la classe indigente ne Dnnaient pas moins de soucis. Vers la fin de la misère était devenue très grande. Déjà, au de Mai, Napoléon avait prescrit au Grand Ma- 1 du Palais de faire des commandes pour que

ouvriers du faubourg Saint-Antoine eussent ivail : ils fabriquèrent des chaises, des tables, înètres même pour le Garde-Meuble, pour lilles et les autres palais. Les autres ouvriers occupés furent employés à confectionner des irs, des shakos et des effets d'équipement pour îe, ou furent embauchés dans des ateliers dont

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ir Barcelone et pour le reste de l'Espagne : voies qui devaient, à l'aller, charger du blé, des effets abillement, des munitions d'artillerie, et, au reir, du sucre, du café, de l'indigo, des laines, du :on Motrill et autres produits d'Espagne, sans cercats d'origine, en payant simplement les douanes 'ordinaire. Ce système fut étendu pour assurer les ioins sur la Vistule. Des achats de blé furent faits t dans les départements du Rhin, soit dans ceux l'Ouest pour former une double réserve à portée Paris et du Midi. Les grandes villes constituèrent i greniers d'abondance. Des approvisionnements jrmes furent rassemblés à Toulouse et à Melz. s blés de l'Elbe furent transportés à Amsterdam et cportation en France des blés d'Italie fut exempte tout droit.

.a situation, il est vrai, était identique dans tous pays, et même elle s'y faisait beaucoup plus sen-

car l'on n'y disposait pas des ressources d'un ite empire et des moyens financiers que le génie Napoléon avait su créer pour constituer un vérile Trésor extraordinaire destiné à parer à toutes

difficultés : aussi tous les peuples de l'Europe tffraient étrangement et prenaient en haine Napon et son système du Blocus Continental dans leû ils ne voyaient que le despotisme de la France de son chef, despotisme dont ils souffraient d'aut plus qu'ils étaient plus éloignés, în effet, au milieu de toutes ces misères. Napoléon bandonnait rien de ses prétentions, et, fier de la ssance du fils que Marie-Louise lui avait donné, ïD Mars, il ne songeait qu'à raffermir son Empire, à devenir complètement le maître du Continent, prévision de la guerre qu'il méditait contre la

CHAPITl

Situation du Danemark. — Emplai Ponte Corvo. — Le Danemark .

— Bernadette entre en Danemar Espagnols du Marquis de la Rom

— Secours que lui donne l'Anj l'expédition de Scanie. — Etal d' L'Amiral Saumarez facilite leur Commandant Gauthier, — Les

— Dévaloppement de la conlreba France, la Suède et le Danemarl gleterre. — Décret du 4 Octobre.

dans les affaires du Danemark. mark perd la Norwège.

A la suite de l'incident de du 30 Octobre avec la Fra engagé à fond dans l'alHan ci devait espérer que son S d'autant mieux appliqué d^ ses que ce pays avait été t] par l'Angleterre tandis qu dans la France une amie s sèment c'est un principe ret pas avec ses amis tandis i plus cruels ennemis dans V<

Cependant, dans les prei à souhait. Le Prince de Foi

de Stralsund et la dislocation du corps du Maréchal Brune, occupait Lùbeck, Lunebourg, Hambourg et Brème avec les divisions Dupas, Boudet, les Espagnols et les Hollandais. Il reçut Tordre, aussitôt que les premiers coups de fusil eurent été tirés par les Russes en Finlande, de pénétrer en Danemark, le Roi ayant, le 29 Février 1808, déclaré la guerre à la Suède ; il dut activer sa marche et faire passer tout d'abord dans les îles danoises un régiment de cavalerie et deux régiments d'infanterie espagnols, tandis que la division Dupas et les Hollandais occuperaient le Holstein et maintiendraient les communications. A la suite de ces ordres, 14000 Espagnols, commandés parle Marquis de La Romana, passèrent en Fionie et en Séeland, occupèrent toutes les iles avoisinantes, entre autres Tîle de Langeland, tandis que le Roi de Suède, au lieu de se tenir sur la défensive, songeait lui-même non seulement à attaquer la Norwège mais encore à prendre Copenhague avec l'aide des 12000 hommes du Général Moor et d'une flotte considérable placée sous les ordres de l'Amiral Saumarez. Il fallut alors renoncer à la conquête de la Scanie, et l'on eut même de grandes difficultés pour faire pénétrer en Séeland une partie du corps de Bernadotte. Celui-ci avait d'ailleurs reçu l'ordre de l'Empereur, qui sentait bien que les Anglais n'entreprendraient rien contre les Danois chez lesquels ils n'avaient plus rien à faire parce que le Roi de Danemark avait près de 18000 hommes de troupes en Séeland, de disperser les Espagnols dans cette île, en Fionie et sur d'autres points des îles parce que les troupes espagnoles lui semblaient mériter quelque surveillance et qu'il lui paraissait nécessaire de les isoler afin qu'elles ne pussent rien faire : on était,

en effet, au commenct le Prince des Asiuries

Pendant ce temps, 1 rendu, le 4 Mai, un C blocus de Copenhag Séeland ; il avait pn croiser dans tous les tiens secrètes avec le Espagnols, de les n d'Espagne et de faciii réussit que trop bien des Cahiers du Comi cette évasion. Pour 1' troupes espagnoles t s'insurgèrent contre 1 qui étaient dans le ]u et de Langeland se cette dernière île où I les recueillir.

Par suite de cette d était rendue encore 1 qui s'était plaint toi bonnes raisons que >

Lorsque la Suède e saam, Napoléon retin leur présence n'était elle gênait beaucoup pratiquaient avec Ht n'avait pas encore si Traité de lonkoping ; iéon se plaignait de \ table colonie an;^lai; étaient apportées par ricains et de là répat

magne. Cette tolérance de la coçtrebande était une violation formelle du traité d'alliance avec la France, et elle était d'autant moins excusable qu'aucun Etat n'était plus intéressé que le Danemark à résister par tous les moyens au régime que les Anglais voulaient établir sur les mers.

Néanmoins quand Napoléon eut signé, le 24 Février 1810, son traité avec la Suède, il songea à nouer une alliance permanente avec ce royaume et celui de Danemark, et encouragea leurs Princes à agir énergiquement contre TAngleterre.

Le Danemark se déclara le premier : un règlement danois rétablissant la course contre l'Angleterre fut donné par Décret royal du 28 Mars 1810 et complété par un autre Décret du 27 Août. Mais ces bonnes dispositions officielles n'empêchèrent pas la contrebande de continuer avec Héligoland ; le Holstein était plein de marchandises anglaises. Pour mettre un terme à cet état de choses et faciliter au Roi de Danemark l'exécution des mesures de blocus. Napoléon rendit, le 4 Octobre 1810, un Décret qui permettait pendant un mois l'introduction des marchandises coloniales du Holstein par Hambourg. Ce Décret devait être tenu secret et le Roi devait ordonner que l'on profitât dans le Holstein de la faculté accordée, car, passé le délai, l'entrée ne pourrait plus avoir lieu ; il devait, en outre, veiller à ce que les places d'Altona et du Holstein ne s'encombrassent plus de marchandises coloniales, et faire connaître qu'il confisquerait toutes les marchandises pour l'introduction desquelles on n'aurait pas profité du Décret.

Napoléon était d'autant plus autorisé à penser qu'il serait écouté que, dans l'élection de Suède, il avait

appuyé chaudement, sans se compromettre cependant, les intérêts du Prince de Danemark ; et cette combinaison n'avait échoué que par la répugnance que l'on avait eue à Stockolm de voir de nouveau réunies sur la même tête les trois couronnes de Danemark, de Suède et de Norwège. De plus il allait avoir encore un nouveau titre à la reconnaissance du Danemark en refusant de trahir son allié et de céder aux insinuations audacieuses de Bernadotte. Il ordonna, en effet, au Baron Didelot de prévenir le Danemark des propositions qui lui avaient été faites, et engagea le Roi à faire passer des forces en Norwège et à surveiller les mouvements de la Suède.

Napoléon avait donc tout lieu d'espérer que les mesures de blocus seraient franchement appliquées. Il n'en était rien: bien que les marchandises anglaises eussent augmenté de 50 pour cent àHeligoland, elles n'en étaient pas moins versées dans le Holstein, et c'était en vain que Napoléon faisait faire des instances par son Ministre à Copenhague et par le Prince d'Eckmûhl. Il y avait dans la conduite du Danemark une grande ingratitude envers Napoléon qui ne pouvait et ne voulait plus prendre un Décret pour dégorger le Holstein. Mais le Roi de Danemark, qui ne pouvait empêcher la contrebande, se trouva tout disposé à se lier par un Traité contre la Russie lorsque Napoléon le lui demanda. Il était d'ailleurs mis au courant des menées de Bernadotte, et, pour garder la Norwège, il s'engagea à fournir un contingent de 12000 hommes qui, le cas échéant, devaient se porter sur l'Oder et le Zuyderzée. Malheureusement pour ce Prince la Fortune avait fini de sourire à Napoléon. Après avoir déjà tant perdu et tant souffert pour le maintien des Droits des Neu-

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