LIVRE III La Restauration

CllAP. Ier. — Du 15 JUILLET 1815 AU 5 SEPTEMBRE 1816 389

§ 1. — Procès du maréchal Ney. — Lettre du maréchal Moncey à Louis XVIII (29 août 1815). — L'inamovibilité desjuges.— Royer-Collard (novembre 1815). 389

§ 2. — La loi d'amnistie (janvier 1816) 3951

§ 3. — Le budget. — De Serre 400

§ 4. — La restitution. — De Serre 404

§ l. — Ordonnance du 5 septembre. — Session de 1816 et 1817. — Lois sur la liberté individuelle et sur la liberté de la presse. — Royer-Collard 416

§ 2. — Session de 1817-1818. — Loi sur le recrutement de

l'armée. — Gouvion-Saint-Cyr 421

§ 3. — Session de 1818-1819. — Séance du 17 avril. — L'article 8 de la loi sur la presse. — La morale publique. — Discours de De Serre 428

§ 4. — Modification à la loi électorale du 5 février 1817. — Général Foy. — Royer-Collard. — Camille Jordan. — Benjamin Constant 437

§ 5. — L'Assemblée constituante. — La cocarde tricolore. — Manuel. — Le général Foy. — Benjamin Constant 457

§ 6. — L'armée française. — Manuel. — Le général Foy

(25 mai 1821) 462

Cuap. III. — Ministère Villèle 468

§ 1. — Session de 1821-1822. — La loi sur la presse (janvier

1822). — Royer-Collard 468

§ 2. — Session de 1823. — La guerre d'Espagne. — Royer- — Collard. — Général Foy. — Manuel. — Duc de Broglie 477

§ 3. — La loi sur le sacrilège. — Le milliard d'indemnité.

Royer-Collard. — Le général Foy 524

§ 4. — La loi de justice et d'amour. — Royer-Collard (1827). 533

Chap. IV. — Les ordonnances 541

§ 1. — La déclaration faite par la Chambre des Députés.

La régence 541

§ 2. — Chateaubriand à la Chambre des Pairs (7 août 1830). 547

Appendices 555

1300-04.— Coulommiers. Imp. Paul BRODARD. — 12-04.

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