MOIE DES SESSIONS

Pas de parlements.

19, 20, 21, 22 novembre.

Pas de parlements.

(23 au 26 janvier 1361).

SOURCES

Arrh. dép. de la Côto-dOr, B, 1401, fol. 55, r»;

1402. fol. 55, I-.

Bibl. nat., coll. de Bourg., t. LXVI, fol. 6, V.

Arch. nat., JJ, 319; Arch. dép. de la Côted'Or, B, 1405, fol. 57, r« et V; B, 2281, fol. 30 r- ; B, 2747, fol. 18 r ; Bibl. mun. de Dijon, man, 307, p. 366. Bibl. nat., coll. bourg., t. LXVI, pp. 6, v% 20 V, 22 v». Petit, IX, no 8932 et p. 92. Palliot, p. 5.

Arch. dép. de la Cùte-d'Or, B, 1407, fol. 51, i-. B,1408, fol. 41, yo; B, 1410, fol. 51, V.

Arch. nat., JJ, 319, fol. 10-13, recopié par le manuscr. 307 de la Bibl . mun. de Dijon, p.367 ; Bibl. nat., coll. Bourg., t. LXVI, foL 23; Petit IX, p. 282; Palliot, p. 5. Peincédé, XXII, p. 43. Arch. Côte-d'Or, B. 1412 ^46 v.

Cette liste, forcément incomplète, nous donne vingthuit parlements pour une soixantaine d'années ; c'està-dire, en tenant compte et des lacunes probables et du fait que certaines années il y eut deux parlements, environ un parlement tous les deux ans*. Ce n'était possible qu'avec les nouvelles institutions du tribunal de chancellerie et surtout de la cour d'appeaux qui avaient dérivé vers elles le plus lourd fardeau des appels. On explique de la sorte également la courte durée des sessions ; elles sont de deux, .souvent de trois jours; des réunions de quatre ou de cinq jours, comme celles de i357 et i362, sont tout à fait exceptionnelles.

I. Celte proportion ne nous paraît exacte que pour le règne de Philippe de Rouvre, r349-i3(3i. Auparavant, surtout au début du xiv« siècle, il semble que le parlement ait été tenu régulièrement tous les ans pendan d'assez longues périodes. ,

— xcnc —

Les conyocations ont lieu fréquemment à la fin de Taur tomne ou en hiver : dans les environs de la Saint-Martin d'Hiver*, tantôt avant, tantôt après, sans qu'on suive de règles bien positives. Quelquefois, Ton se réunit à Pâques ou au mois de mai, rarement en juillet.

Un local, un scel, une jurisprudence, des assises, voilà déjà de quoi caractériser un tribunal. Toutefois, il manquait quelque chose à ce parlement pour être un organe vraiment autonome. Il lui aurait fallu des juges distincts. Or, jusqu'aux ducs de la seconde race, les magistrats du Parlement de Beaune, les membres du « generanl conseil » sont pris un peu partout. On les choisit dans les hauts dignitaires laïques et ecclésiastiques, ou bien ils sont tirés des autres justices ducales, mais aucun d'eux n est attaché spécialement aux jours généraux. Nous en trouvons la preuve dans les précieux comptes de Dimenche-Vitel, le receveur général du duché de Bourgogne. Il nous donne la liste des ofliciers des parlements de i353, i354, i357, i36'j.

Examinons successivement ces différentes listes. Prenons d'abord celle de i353^. Vitel nous signale qu'il a fait des versements aux personnes suivantes :

A noble homme et saige monseigneur Hugue de Montagu, chevalier, seigneur de Couches, banneret, pour ses gaiges de iiii jours quil a este ou dit parlement, Ix sols par jour. Pour tout par ses lettres sous son scel, xii livres,

A Monseigneur Girars de Thurey, chevalier, mai^schal de Be«irgogne. pour ses gaiges de vi jours au dit fuer *. Pour tout par ses leltees de recongnoissance,