Dans ce sens. Bibl. nat. coll. bourg., t. LXVI, fol. 6 r

encore mis sur le même pied que le gruyer. D ailleurs les cours de Tun et de Tautre ne sont-elles pas déclarées, en i354, également soumises aux auditeurs d'appeaux?

Le prieur de Tisey * , et les maîtres Etienne de Sainte- Croix, Othe de Dampierre et Gautier de Saulx * ont des gages de 3o sols. Ce mot « maître » indique un titre universitaire et que les titulaires ont pris leurs degrés dans les facultés des arts, ou de théologie, ou de décret, ou dans les écoles de droit de T époque '.

En dessous d'eux les gages de ao sols sont accordés aux membres des tribunaux de baillage : aux baillis, aux conseillers de bailliage, aux procureurs de bailliage, à Texception du procureur du bailliage d'Autun qui ne reçoit que i5 sols.

Le même gage s'accordera au clerc des comptes et au receveur général.

Ce simple groupement des gages nous montre très nettement la composition du Parlement. En haut, les grands dignitaires féodaux et ecclésiastiques, les gages à 60 et à 5o sols. En dessous, les membres actifs du conseil proprement dit ayant à leur tôle le chancelier et le gruyer ; ce sont des gages de 40 et 3o sols.

Puis, tout en bas et constituant le dernier degré des magistrats du Parlement, les membres des tribunaux de baillage, baillis, conseillers, procureurs, clercs des comptes, receveurs, ce sont les juges à ao et i5 sols. L'ensemble c est encore la vieille curia ducis centralisant, et rassemblant pour ses assises solennelles tous les membres des tribunaux qui se sont séparés d'elle : les baillis, le chancelier, le gruyer, les auditeurs d appeaux, les conseillers proprement dit, les gentilhommes familiers, les grands dignitaires. L'appel se présente donc comme un appel d'une sentence rendue par une partie de la curia à la

I. Le compte suivant nous Tindiquera comme auditeur de Beaune. a. Gautier de Saulx était auditeur de Beaune le 30 novembre x349. jour où il fut nommé par Robert de Lugny. Arch. départ. B. II 414* 3. DucouDRAY, p. 114.

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curia toute entière. Dans Tintérieur des cercles des juridictions supérieures il n*a donc pas encore pleinement le caractère de la révision d'une sentence d'une juridiction inférieure par une juridiction supérieure.

Si nous considérons maintenant, non plus le montant des sommes payées, mais la durée du temps pendant lequel elles sont payées, nous arrivons à des constatations également intéressantes. Nous obtenons, non plus l'échelle des dignitaires, mais, en quelque sorte, Téchelle des services. Nous voyons quels sont réellement ceux qui travaillent le plus et qui forment la partie active de la curia.

Une première remarque s'impose à l'esprit, le Parlement de i353 n'a duré que deux jours et Ton paie des assistances de ]o\ de is, de ii, de 6, de 4 jours, etc. Gomment comprendre, par exemple, que le chancelier reçoive des gages de 13 jours pour un parlement de 2 jours ?

Car, notons que Ton indique qu'il s'agit de gages payés spécialement pour le Parlement en dehors des gages des autres fonctions; l'on récompense donc une besogne accomplie pour le Parlement: cette besogne ne peut être que la préparatioi> des procès. Cette préparation est nécessaire, que l'on songe combien le Parlement dure peu, les affaires doivent être expédiées extrêmement vite. Cela ne peut se réaliser que si elles ont été examinées et mises au point avant l'assemblée.

Ceci étant posé, supprimons les deux jours du Parlement proprement dit (les 9 et 10 décembre), nous arrivons aux constatations suivantes.

Le 29 novembre, dix jours avant la réunion du Parlement, arrive à Beaune le premier groupe ; il est composé du chancelier, du prieur de Saint-Symphorien, du prieur de Tisey et des maistres Etienne de Sainte-Croix , Othe

I. Ea 1349 Gauthier de Saulx a 10 jours de présence et Dreus Jourdîus doicas, 90 jours. Arch. départ, de la Côte-d'Or^ B ii4i4 et 11410.

Je ne considère pas dans les calculs qui suivent^ l'aller et retour des conseillers comme compris dans les jours qui leur sont payés. H en sera autrement dans les parlements suivants.

de Dampierre et Gautier de Saulx ; c'est, en un mot, le groupe des conseillers auliques à 4o et 3o sols*.

Le lendemain 3o novembre, viennent les conseillers du bailliage, Jehan Rosier, Richard de Courcelles, Richard Bonot.

Ce sont ces deux groupes qui font la besogne la plus importante. Bien après eux, le 3 décembre, arrivent Vitel, le receveur, et le clerc des comptes; le 5, les baillis de Chalon, d'Autun, de Dijon, d'Auxois, de la Montagne, et le procureur du bailliage d'Autun, avec le maréchal et le gruyer. Le dernier venu est le membre le plus considérable : c'est le président. 11 ne rejoint les autres juges que Tavant-veille, le 7 décembre. Nous nous trompons, il n'est pas le dernier, il a devancé encore Jean du Pontas, procureur du duc au bailliage de Dijon ; celui-ci n'est à Beaune que la veille du parlement.

Voilà une indication qui n'est pas sans intérêt. Chacun des groupes arrive plus ou moins tôt, suivant que le nombre des affaires qui chargent ses membres est plus ou moins considérable.

Le chancelier et le gruyer, s'ils sont encore égaux en dignité, ne sont nullement occupés dans la même proportion; le chancelier travaille douze jours, le gruyer six. Enfin, nous ne pouvons nous empêcher de remarquer la durée du labeur des conseillers de bailliage.

Ce sont des personnages que l'on passe d ordinaire sous silence, bien que dans tous les jugements il soit indiqué que l'on a pris leur avis 2, et que le bailli, avant de pro-

I. Ce sont bien là, en effet, les personnes que Ton rencontré dans les conseils du duc. Voir plus haut, p. lxxxviii, note 7.

a. C'est une précaution que Beaumanoir recommande aux baillis. < Or disons nous ainsi que, es lieus la ou li baillif font les jugeraens, quant li baillis a les paroles receues et eles sont apuices en jugement, il doit apeler a son conseil les plus sages et fere le jugement par leur conseil, car, se len apele du jugement et li jugemens est trouvés mauves, li baillis est excusés de blasme quant on set quil le feit par conseil de sages gens. » Bbaumakoir, Coutameit de Beauçaisis, édit. Salmon, It§33. Voir un exposé très détaillé et très intéressant du rôle des conseils de baillage dans Dupont- Ferrier. Lex officiers royaux des bailliages et sénéchaussées ^ Paris 1909, p. a33et ss.

noncer, a « usey quant a ceu du consoil de prodomes et saiges » '. Ici, ce ne sont pas simplement des prud'hommes et des sages, pris un peu au hasard par le bailli ; il sagit de conseillers-avocats qui avaient contracté visà-vis du duc des obligations spéciales de conseil '.

Ces conseillers jouent un rôle très important, puisque ce sont eux qui s'occupent le plus longtemps des aflaires du bailliage ; ils y donnent neuf jours, les baillis quatre seulement.

Tous les Parlements ne nous présenteront pas des comptes aussi représentatifs que celui de i353. Il y en aura de beaucoup plus confus, où les groupes seront confondus, où les manifestations de l'activité de chacun apparaîtront comme décousues et faites en dehors d'un ensemble. Tel sera le Parlement de i354 auquel nous arrivons maintenant.

A ce Parlement, les débours de Dimanche-Vitel furent faits au profit des personnages suivants. Ils s'adressèrent :

A religieuse personne monseigneur labbe de Cisteaux, de un livres ali tauxes par jour. Néant pour ce quil nen voult rens penre.

A religieuse persone labbe de Fontenay pour ses gaiges de vi jours, compte ens venue et retour, Il II livres t. par jour, par ses lettres soubz son seel, données le xxviii* jour de novembre cccliii : xxiiii L

A frère Jehan de Vaux abbe de Saint Estienne de Dijon pour ses gaiges ou dit parlement de v jours, compte ens venue et retour, un 1 tournois par jour pour tout par ses lettres données le xxvi« jour dou dit mois : xx /. t.

A Noble homme monseigneur Geufïroy de Gharny,

. Arch. départ, de la CôU*-d'Or, Privilèges de CiteatiXy H, II. fol. (u» i338). Il s'agpit d'une sentence rendue au sujet d'une arrestation d'un

omme de Tabbaye de Cîteaux, par Jean Buchepot, alors g-ouverneur de la prévôté

a. Vojr l'état des olliciers de Philippe le Hardi, dans les Mémoires pour servir à l'hist. de Pr. et de Uourg., de Dom Aubrée, a» part., p 68.

chevalier et conseiller du Roy notre sire, pour ses gaiges ou dit parlemeut, pour vu jours, compte ens venue et retour, au feur de x livres t par jour ; pour tout, par ses lettres soubz son seel, données le xxvr jour de novembre lan dessus dit : Ixx l. t,

A Noble homme monseigneur Olyvier de Laye, gouverneur de Boui^oingne, pour ses gaiges ou dit parlement por viii jours, compte ens venue et retour, au feur de c sols t. par jour, oultre ses gaiges du gouvernement du dit duché ; pour tout, par ses let" très données le xxVii^ jour dou dit mois ou dit an : xU.

A monseigneur Hugue de Montagu, chevalier, seigneur de Goiches, pour ses gaiges ou dit parlement,

V jours, compte venue et retour, au feur de G. sols par jour ; pour tout, par ses lectres soubz son seel données le jeudi après la feste saint Clément ccc 1 iiii : XXV Iwres t.

A monseigneur GeoflVoy de Blaisey, gruyer de Bourgoingne, pour ses gaiges ou dit parlement par

VI jours, compte ens venue et retour, au feur de Ix sols tornois par jour, oultre ses gaiges de la dicte gruerie ; pour tout, par ses lettres soubz son seel données le XXVI* jour de novembre ccc 1 nu : xviii liçres tornois,

A noble homme monseigneur Girart de Turey chevalier, mareschal de Bourgoigne, pour ses gaiges ou dit parlement par v jours compte venue et retour au feur de nu livre t. par jour ; pour tout par ses lettres données le xxvi« jour dudit mois : xx Z. t,

A monseigneur Hugue de Mougeu, chevalier maistre de lostel de monseigneur le duc de B., pour ses gaiges ou dit parlement, par vi jours, compte venue et retour, au feur de h sols torn. pour jour par ses lettres sous son seel données ledit jour par la main de Jehan Buchepot chastelain de Ghalon : xv livres t.

A noble homme monseigneur Guilleme de Recey

cheTalier, maistre de loBtei dudit monseigneur le duc, pour ses gaiges ou dit parlement ; par vi jours, compte ens venue et retour, au feur dessus dit par jour ; pour tout par ses lettres données le dit jour : XV /. torn,

A noble homme monseigneur Etienne de Musigny chevalier, maistre dostcl dudit monseigneur le duc et chastelain de Pontoiilier, pour ses gaiges ou dit parlement par V jours, compte ens venue et retour, au dit feur par jour, oultre ses gaiges de la dicte chastellenie, par ses lettres données le dit jour : xii L x sols tor.

A monseigneur Hugue de Yercelz, chevalier, bailli de Chalon et chastellain de Ouserey et de Saigey, pour ses gaiges ou dit parlement par vu jours, compte ens venue et retour, au feur de x 1. sols tornois par jour, oultre ses gaiges des diz offices, et oultre ii jours quil li a este pour les pleideries senz gaiges, par ses lettres soubz son seel données le dit jour : xiiii /. tor. A monseigneur Bemart de Nuesville chevalier bailli dOthun et de Moncenis pour ses gaiges ou dit parlement par IV jours, compte ors venue et retour au feur <i.e X 1 sols t. par jour, oultre ses gaiges dou dit baillitige, par ses lettres données le dit jour : xviii libres t.

A maistre Aymon de Pont Aubert bailli de Dige- Yiois, pour ses gaiges ou dit parlement pour vu jours, compte ens venue et retour, au feur de xxx sols tori^^ois par jour, oultre ses gaiges dudit baillaige, et ox^tre les jours des plaidoieries et de rendre les «^ïrez ; pour tout : x Iwres x sols t.

A maistre Phelebert Pailliart bailli dauxois par

**^s gaiges ou dit parlement par vu jours, oultre les

S^tiges dudit bailliaige, et oultre le jour des plaidoie-

**ifis et de rendre les arrez, pour tout : x Iwres x sols t.

A discrète personne maistre Robert de Lugney

^Hancelier de Bourgoingne et trésorier de Chalon

pour ses gaiges ou dit parlement, par viii jours, compte ens venue et retour au feur de l. sols t. par jour, oultre ses gaiges de la dicte chancellerie par ses lettres soubz son seel, données le xxviii« jour de novembre ccc lui; xxxii L x sols t.

A religieuse personne le prieux de saint Sympliorien dothun, docteur en decrez, pour ses gaiges ou dit parlement par xu jours, compte ens venue et retour, au feur de 1 sols t. par jour ; pour tout par lettres de monseigneur Jehan de Marigny prieur illec. Données le jeudi avant la feste saint Andry, Tan dessuz dit : xxx {. t,

A religieuse personne messire Robert de Chamilly, prieux de Tisey, auditeur de Beaune, pour ses gaiges ou dit parlement par xiii jours, compte ens venue et retour, au feur de xl sols tornois par jour, par lettres données le xxvi« jour de novembre ccc 1 un : xxvi livres t,

A maistre Othe de Dampierre, chevalier, clerc et conseiller du Roy notre sire pour ses gaiges deserviz ou dit parlement par xii jours, compte ens venue et retour, au feur de xxx sols t. pour tout par ses lettres donnes le jour dessuz dit : xviii i, t.

A monseigneur Robert de Dole arcediacre de Salins leglise de Besancon pour ses gaiges ou dit parlement par X jours compte ens venue et retour au feur de Ix sols t. par jour ; par ses lettres donnes le dit jour : xxx L t,

A mon seigneur Ancel de Salins, dotteur en loiz, arcediacre de Bassigny en leglise de Langres pour ses gaiges ou dit parlement, par vi jours, compte enz venue et retour, au feur de Ix sols t. par jour par ses lettres données le dit jour : xviii l. t.

A maistre Jehan dou Pautaz procureur du Roy notre sire ou bailliage de Digenois pour ses gaiges deserviz ou dit parlement. Néant ci pour ce que le bailli les a paiez dou commandement dou receveur qui en comptera.

A maistre Richart Bonnet procureur ou dit bailliage pour ce, néant.

A maistre Jehan Rosier procureur du Roy notre sire ou bailliage de Chalon pour ses gaiges ou dit parlement, par v jours, compte enz venue et retour, au feur de xx sols t. par jour, ouitre les gaiges de la dicte procuration par ses lettres sous son seel, données le dit jour : G. sols t.

A Humbert Renart procureur dudit seigneur ou bailliage d'Othun pour ses gaiges ou dit parlement par X jours, compte enz venue et retour, au dit feur par jour, ouitre ses diz gaiges par ses lettres données le jeudi devant la feste saint Andry, ccc 1 un : x L tournois,

A Michiel de Poutieres procureur du Roy notre sire ou baillaige de la Montaigne pour ses gaiges ou dit parlement par vi jours, compte enz venue et retour au feur de xx sols t. pai* jour, ouitre ses gaiges par ses lettres soulz son seel données le lundi devant la sainte Lucie lan mil ccc 1 lui : vi /. t.

A maistre Jehan Rosier conseiller du Roy notre sire ou baillage de Digenois pour ses gaigez ou dit parlement : Néant pour ce que le bailli de Dijon la paie qui en comptera.

A maistre Richart de Gourcelles conseiller dudit seigneur illec, pour ce, néant.

A maistre Guilleme de Ferreux, conseiller du Roy notre sire ou bailliaige de Chalon pour ses gaiges dou dit parlement, par v jours, compte enz venue et retour, au feur de xl sols t. par jour ouitre ses gaiges dudit office : \ L t,

A maistre Guilleme de Lestang conseiller dudit seigneur ou dit pais, pour ses gaiges de un jours, compte venue et retour au feur de xl sols t. par jour, et lettres données le darrenier jour dudit Parlement cccliiii : VIII L t,

A monseigneur Guy Rabby clerc des comptes pour

ses gaiges dou dit Paiement por viii joars, xxx sols tornois par jour, oultre ses gaigea des diz comptes par sescroe donne le recout jour de décembre cccliiii, pour tout : xii L t.

A Dymenche de Vital, gênerai receveur de Bourgoigne,pour ses gaiges dou dit Parlement por vi jours au dit feur, oultre ses gaiges dudit office par lettres : X {. X sols t,

Summa. V'xxviii liçr. x sols, marc d argent xi Iw, VIII sols font xlvi", II onces, xviii esterlins *.

Si nous essayons de refaire, au sujet de ce Parlement, le même travail que sur celui de i353, nous arriverons à des résultats moins cohérents.

Toutefois, rien n'empêche l'essai de groupement des membres du Parlement d'après leurs gages. Il nous donne des résultats analogues à ceux qui ont déjà été obtenus pour le Parlement précédent. Les hauts gages de lo à 3 livres sont pour le président (lo livres), le gouverneur du duché et le seigneur de Couches (5 livres), le maréchal de Bourgogne, les abbés de Ctteaux, de Saiut-Etienne de Dijon et de Fontenay (4 livres), enfin les archidiacres de Salins, de Banigny et le gruyer (3 livres) ; toutes ces personnes constituent les grands dignitaires laïques et ecclésiastiques.

Puis vient le gronpe des conseillers maîtres d'hôtel du duc, du prieur de Saint-Symphorien et du chancelier* ; ils touchent également 5o sols (2 livres 1/2).

En dernier lieu, nous rencontrons les groupes des auditeurs, des baillis, du prieur de Tisey(4o sols), des conseillers, du clerc des comptes et du receveur général (3o sols), enfin ceux des procureurs du roi et des conseillers de bailliage (ao sols)»

I. Arch. départ., B. 1399, fol. 5i r à 52 v», Un résumé se trouve à la Bibl. nal., Coll. de Bourg, l. LXVI, fol. 19 v» à ao.

a. Remarquons cette situation du chancelier inférieure à celle du gruyer, au point de vue des gages tout au moins.

Si nous rapprochons ce tableau de celui déjà obtenu pour le Parlement de i353, nous sommes frappés de rénorme différence des gages. Le président touche

10 livres au lieu de 3 livres, le maréchal 4 livres au lieu de 2 livres i/a. Le gruyer et le chancelier, de ^o sols sont passés, Tun à 6o, Tautre à 5o ; les baillis touchent 4o ^ols au lieu de ao, etc., etc. Y a-t-il là une manœvre peu honnête des juges vis-à-vis de la reine Jeanne qui réunit le Parlements ou bien le résultat d'une des révolutions monétaires si fréquentes et si terribles à notre époque ' ?

11 faut y voir probablement le résultat de Tun et de Tautre, car aux Parlements suivants les gages se rapprocheix)nt du taux de i353. De plus Ton paie Taller et le retour.

Ces constatations sont à peu près les seules que nous permette le Parlement de i354,[car, si nous tentons l'étude du fonctionnement des différents groupes, nous constatons qu'il est presque impossible de le faire en i354.

Comme en i353 les préparatifs ont commencé onze et dix jours d'avance.

Le travail est entamé par le prieur de Tisey, auditeur des causes d'appeaulx, et le prieur de Saint-Symphorien, suivis du bailli d'Autun, auxquels viennent s'adjoindre un ou deux jours après l'archidiacre de Salins et le procureur d'Autun.

Ensuite, les autres baillis arrivent ; après eux, le gouverneur, le chancelier et le clerc des comptes. Dans tout ceci, nous n'avons pas cette succession régulière des différents groupes, qui constitue une des particularités les plus curieuses du Parlement de i353.

En i354, un certain nombre de conseillers et de procureurs de bailliages sont payes directement par le bailli, et de plus on parait considérer que les baillis, en assistant à

I. La détestable administration financière de ia reine Jeanne et les gaspillage d'argent que firent alors les officiers sont décrits par Petit, IX, p. 98et ss. On en verra ici un exemple frappant.

a. Sous le règne de Jean le Bon, on no compte pas moins de 72 variations de la livre tournois, oscillant entre i3 fr. 59 et 3 fr. aa Ducoidrat, p. i63.

la tenue du Parlement, aux plaidoiries et aux arrêts, ne font que remplir leur office de bailli pour lequel ils reçoivent des gages spéciaux, on leur déduit par conséquent les jours de la tenue, ils ne seront payés en sus que pour le travail préparatoire.

Cet usage, qui se répandra par la suite, amènera aux époques subséquentes une distinction plus nette des magistrats du bailliage et des magistrats du Parlement ; en attendant, il nous explique en partie la transformation profonde que subit Taspect du compte de Vitel en i35j.

Gaiges de Parlement de Beaune tenu ou mois de novembre lan ceci vu paiez aus personnes ci après, escriptes dou commandement de la Royne, par ses lettres données le xxviii^ jour de novembre dessuz dit * . C est assavoir :

A maistre Robert de Luigney, trésorier de Chalon et chancelier dou duchie de Bourgogne, pour ses gaiges ou dit Parlement de xiiii jours, au fuer de 1 sols par jour outre ses gaiges ordinaires et ses lettres de quictance données le xviii* jour du dit mois. Pour tout, XXXV Iwr, t.

A mons' Jehan de Marigny, docteur en décret et prieux de Saint-Symphorien pour ses gaiges, illec par jour xiiii jour au fuer de 1 sols par jour, pour tout par ses lettres données le venredi après le dymenche des octaves de la S. Martin, xxxv /.

A frère Robert de Ghamilly, prieux de Tisey, pour ses gaiges illec de xiii jours, au fuer de xxx sols par jour ; pour tout par ses lettres données le dymenche après la S. Clément, xix L, x sols t.

A maistre Jehan Rosier de Dijon pour ses gaiges illec de xiii jours au dit fuer, par jour, et ses lettres données le dymenche après la nativité notre seigneur au dit an. xix livres x sols,

I. Nous avons encore ce mandement original. Arch. départ, de la Coled'Or, B. 11410. 11 a été publié par Gubian, loc. citai., p. a85.

A maistre Symon de Pontaubert pour ses gaiges illec de xi jours au dit fuer et ses lettres donnes le mardi après là S. Mathias ccc 1 vu, xvi lii^r. x sois, monnoie courant le jeudi après Toctave de la S. Martin.

A maistre lUchart de Gourcellf s pour ses gaiges de VII jours au dit fuer et ses lettres données le dymenche après la nativité notre seigneur ccc 1 vu. x liv, x sols.

1 A maistre Richart Bonnot de Dijon pour ses gaiges

illec de vu jours au dit fuer par ses lettres données le

; dit jour. X tiv. x sols t,

1 Somme vii'^'^ vi libres x solsy pour xxv seteniluis

fout ex VII florins et ii gros pour ce que ainssi ont este paiez par le chancelier ' .

Vitel ne nous parle que de sept personnes : ce sont les

J>crsonnes énumérées dans le mandement de la reine

Jeanne du i8 novembre. Ces sept personnes, qui reçoi-

^~ent, le chancelier et le prieur de Saint-Symphorien,

'•^o sols, et les autres 3o sols, correspondent au groupe des

^>:iaitres qui bénéficièrent des mOmes gages à la suite du

arlement de i353; mais elles ne furent pas seules : il y

^ut bien d'autres assistants au parlement de 135^, et dont

le compte de Vitel ne nous parle pas. Parmi eux, nommons :

révoque d'Autun, les abbés de Citeaux, de Saint-Bénigne

de Dijon et de Fontenay. le doyen d'Autun, Tarchidiacre

de Salins (Robert de Dole), celui de Bassigny (Ancel de

Salins), Etienne de Musigny, Jean de Frolois sire de

Molinot, Hugues de Yieure, le sire de Granson, le sire de

Couches, Geoffroy de Blaisy, Etienne de Saintecroix,

Bertaul d'Uncey, Jean Doudry, les baillis de Dijon,

d*Auxois, de la Montagne, de Chalon, d'Autun et Mon-

cenis, le procureur Humbert Regnart.

Ajoutons Jean Baubigny, clerc du roi, maître des