‹ Les ordonnances des ducs de BourgogneChapitre 69 sur 318 · I. Le parlement se tient depuis le i · texte numérisé non relu

I. Le parlement se tient depuis le i

ADDée

EPOQUE

22 atsril. Après le dimanche de Jubilate. Pierre Bourgeois, J. Vullan, J. de Vendenesse, G. Poinsot.

17 juin. Après la St Barnabe^ apôtre,

J. de Vendenesse, G. Poinsot*.

26 août. Après la St Bartholomé^ apôtre. G. de Thoisy, J. Couiller, J. Vullan, G. Quoguelin. Pierre Bourgeois, G. Poinsot, J. de Vendenesse*.

21 octobre. Après la St Luc éoangéliste. G. de Thoisy, G. Quoquelin, J. Vullan, G. Poinsot, Pierre Bourgeois*, J. de Vendenesse.

11 novembre. Après la St George.

G. Barboul de Thoisy*.

16 décembre. Après la Ste Lucie merge.

J. de Vendenesse, J. Vullan.

Mardi 11 février.

J. Couiller, J. de Vendenesse.

21 avril. Après Quasimodo.

J. de Vendenesse*.

P' juin. Avant la Pentecôte.

Pierre Bourgeois*.

31 août. Dernier jour d'aôut.

J. de Vendenesse*.

16 novembre. Après la St Martin d'hiver.

Anthoine Chuffaing*, G. de Thoisy, J. de Vendenesse, G. Poinsot.

8 février. Après la purification N. D.

Anthoine Chuffain*, J. de Vendenesse.

11 mai. Avant la Pentecôte.

J. de Vendenesse, G. Poinsot.

12 juillet.

G. Quoquelin, G. de Thoisy*.

13 septembre. Après Nativité N. D.

G. Quoquelin.

6 décembre. St Nicolas d'hiver.^ G. Quoquelin, J. de Vendenesse, G. de Thoisy.

28 février. Après les Bordes.

G. de Thoisy, G. Quoquelin*.

11 avril. Après Misericordia domini.

J. Couiller, G. de Thoisy, G. Quoquelin. 13 juin. Après la St Barnabe^ apôtre.

G. Quoquelin.

P' août.

J. Couiller, G. de Thoisy, G. Quoquelin. 3 octobre. Après la St Michel'

Jean de Vendenesse.

SOURCES

B. 3600; 2318; 4449, 4450, 2779; 38842 f* 117 V et 118 r».

B.2319; 3603; 11414; 3604, 2320, 3884* f 128 V et 131 r«.

Année

ÉPOQUE

SdURCES

11 nooembre. Apré$ la St Rémi, J. Couiller*, J. de Vendenesse, G. Quo-

quelin.

5 décembre. Après la St André.

J. Couiller, G. de Thoisy, G. Qaoqnelin.

6 Jéerier, Après la purification N. D.

J. Couiller, Guy Quoquelin*.

3 acriL Aoant Pâques Jleuries, G. de Thoisy*, Guy Quoquelin.

et 143 I*.

29 mai.

G. de Thoisy, G. Quoauelin.

24 juillet. Après la Madeleine, J, Couiller, G. Quoquelin, J. de Vendenesse*, Anthoine Cnuffain.

2 octobre. Après la St Michel archange.

G. de Thoisy, G. Quoquelin.

4 décembre. Après Va St André ^ apôtre.

J. Coailler, G. Quoquelin.

29 janvier . Après conversion de St Paul,

G. Quoquelin.

8 avril. Après Quasimodo.

G. de Thoisy, G. Quoquelin*.

1'' juillet. Après la Jête de St Pierre et St

PaulK

G. Quoquelin.

26 a^ut. Après St Bartholomé.

G. de Thoisy, G. Quoquelin.

21 octobre. Avant la St Simon etjude.

16 décembre.

J. Couiller.

Les conclusions auxquelles nous mène Texamen de cette longue liste, c'est que le tribunal des causes d appeaux n'a plus, à Tépoque de Philippe le Hardi, la même physionomie que pendant les années 134^, i345, i346V et qu'il persévère dans la voie tracée par l'administration royale depuis i35o. Alors qu'avant i35o les assises étaient de plusieurs jours, commençaient fréquemment les lundi, mercredi ou le vendredi, et rapportaient aux auditeurs

I. Gontremandez a ce jour du mardi après la fôte Dieu précédent (5 juin).

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