Du moins nous ne voyons plus leur nom dans notre liste

6. Nommé le 9 janvier. II est clerc, licencié en droit et chanoine d'Autun. Dom AuBRéfE, Etat, p. 16. Voir plus bas, p. cxciiii note 3.

7. Vandenesse, canton et arr. de Charolles (Sadne-et- Loire). Lettres du 9 février 1397 ^1 prêta serment le 10 avril. Arch. Gôte-d^Or, B. i5, fol. 4^. Bibl. nat., Coll. Bourg , t. LXVI, fol. 9 V. Nommé conseiller, il prête serment le aB octobre 1400, et reçoit par an 5o francs ou livres tournois. Il Ait ensuite chanoine de la chapelle ducale (i4oi). Cfr. Dom Aubrkb, Etat p 16, note q. Il est encore auditeur en 1408. Gandrix>t, p. 999.

officiai d'Autun*, et Guy Poinsot de Saint SeîgneV Nous trouvons dans les lettres de provision de Guy Quoquelin la preuve des faits que nous avançons.

« Savoir faisons, déclare le duc Philippe, que pour ce que nous avons entendu que le siège et auditoire des causes des appeau! x de notre dit duchie de Bourgoigne a Beaune est moult débilite et desgarny de gens de conseil pour ce quil y en y a aucuns trespassez nouvellement, et autres promeuza autres estas, et les aucuns sont anciens quil ne pevent tant traveiller comme ils ont fait ou temps passe*. »

Cette fois, l'auditoire était vraiment rajeuni ; il fonctionna sans notables changements de personnel^ jusqu'à la mort de Philippe le Hardi. Dans les événements no. tables survenus depuis, citons la nomination d'un président perpétuel, Antoine ChufTaia, qui cumulait ce titre et celui de chef du parlement et du conseil.

En résumé, le nombre des auditeurs fut loin d'être fixe. Il y en eut probablement quatre au début du règne ; en i4oo, par contre, ils sont sept : Antoine Ghuilain, Jean Gouiller, G. de Thoisy, J. de Vendenesse, Guy Poinsot. Pierre Bourgeois, Guy Quoquelin. Ils assistent à chaque séance quel(|uefois tous ensemble, comme le aO août 1399; souvent ils sont trois; parfois même il n'y en a qu'un* qui se contente alors de donner les arrêts. La

I. Par lettres du 5 juin. Arch. Cote-d'Or, B, ii4i4- t>om AiitnkK, p. 17 note a. '

a. Les lettres du duc sont du 5 juin ; le serment fut prêté le 4 septem* bre 1397. Arch. Côte-d*Or, B i5, fol. 46 v, et B. 1446.

3. Arch. dép. Côted'Or, B. 11414. (9 janvier 1396/7.) Recopié Coll. Bourg, l. LVIII, fol. i35. Gt'RiAN, p. 373.

4. Il n'y eut que la mort de Jean Bullan, en 1396, voir un extrait de son testament. Arch G.-d*Or. G. a3i6 f« 04 et la nomination de Jean Mercier, conseiller au parlement de 1400. 11 est auditeur en 1403. l)om Aurkke, Etat, p. 17. l\ part à Avignon en i4o3. Pktjt. Itinéraires, p. 5(î7. Plus tard, maître des requêtes et prévôt de Màcon. I)om Plaxouer, III, 176, 289 et 4"ô- Cîuyot Panneiier est auditeur la même année. Gandelot, p. 3i8. Peut ètr<' faut-il leur joindre Jean de Clugny.

5. A lui (Jean de Vendenesse) pour ses diz gaiges des jours tenuz audit Beaune le mardi, darnier jourdu mois daost mil quatre cen.s, esquelx jours

grande majorité des auditeurs se compose de clercs ; ce sont des offlciaux de Langres, d'Autun, de Chalon, des doyens, chanoines, chantres des mêmes églises, personnes possédant toujours des grades universitaires et rompues à la pratique du droit civil, canonique et des coutumes du duché.

Ces auditeurs, nommés par le duc en vertu de lettres de provision dont nous avons donné des exemples, devaient prêter serment sur les évangiles. Dans ce serment il était dit que « en tous cas, en tous procès et en toutes choses touchant juridiction que ils feront droit a un chascun sanz nul comport et en abrégeront et délivreront les causes au plus brièvement que ils pourront pour eschever les mises des parties et quils ne se corrompront, ne souffreront corrompre par dons ne autrement, mais garderont droiture contre quelconque personne que ce soit, soit contre le prince, soit contre autre etc*. »

Autour des- auditeurs, nous revoyons des auxiliaires que nous avons déjà rencontrés en étudiant les parlements de Beaune et de Dole : les procureurs et les avocats des parties. Ces derniers doivent être examinés et approuvés par les chanceliers et les baillis, comme les avocats qui parlent devant le parlement*. La police de la salle est faite par le maire de la ville de Beaune. Il assistera à la séance avec deux ou trois sergents « personnellement pour lonneur de monseigneur et de son auditoire » s'il n'a pas de justes et loyales excuses à proposer*. Enfin, à côté des juges en titre, notons, i^omme jouant un rôle important près de Tauditoire. le procureur du duc et le grellîer.

il a este tout seul, et lequel muistre Jehan a este président esdiz jours, et est venuz m jours avant laudicion diceulx jours pour veoir et visiter certain procès qui estoient a délivrer ou diffinir en yceulx jours. Arcb. Côte* d'Or, B 4449» fol. aav.

1. Bibl. de Beaune, man. 24 (q5), p. 4oet 4t} reproduit par Dom Aubrkr, Etat^ p sgS.