UNIVERSITÉ IMPÉRIALE

Au nom de Napoléon ^ Empereur des Français ^ Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin.

Nous, Louis de Fontanes, Grand-Maître de TUniversité Impériale, comte de TEmpire,

Vu Tarticle 6 du décret impérial du 17 septembre 1808, qui établit une Faculté de théologie protestante à Montauban.

Vu Tarticle 7 du décret impérial du 17 mars précédent, et Tarticle 7 du décret du 17 septembre précité qui nous chargent de nommer pour la première fois les doyens et professeurs des Facultés de théologie protestante sur une liste triple de sujets présentés par les présidents de Consistoires,

Vu la délibération du Conseil de T Université, en date du 13 septembre 1809, portant que la Faculté de théologie de Montauban sera organisée sur le pied de celle de Genève, et considérant que la Faculté de théologie de Montauban, dans risolement où elle se trouve de tout établissement littéraire, doit pouvoir rapprocher de son enseignement, celui de la haute littérature des lycées;

Sur la présentation qui nous a été faite par M. le Président du Consistoire de TÉglise réformée de Montauban.

Avons arrêté et arrêtons ce qui suit :

Article premier.

Nous avons nommé et nommons pour composer la Faculté de théologie de Montauban :

MM. Frossard, Président du Consistoire de Montauban ;

ARHÈTÉ DU 8 DÉCEMBRE 1809. 27

BouRRiT, pasteur, à Lyon; Anspack, pasteur, à Genève; BoNNARD, pasteur, à Marsillargue.

Article 2.

Ces professeurs se partageront renseignement de la manière suivante :

M. Frossard, enseignera la morale évangélique; M. BouRRiT, l'histoire ecclésiastique; M. Anspack, le dogme; M. BoNNARD, rhébreu.

Article 3.

Pour préparer aux études de la Faculté par un enseignement analogue à celui des hautes classes des lycées, nous avons nommé et nommons en dehors de la Faculté, les professeurs suivants :

Pour la philosophie, M. E. Gasc, de Genève;

Pour la haute latinité et le grec, M. Combes Dounous,

ex-législateur.

Article 4.

M. Frossard est nommé doyen pour trois ans, à dater du jour de son installation.

. Article 5.

M , est nommé secrétaire pour trois

ans, à dater du jour de son entrée en fonctions.

Article 6.

Le doyen rédigera le Règlement intérieur de la Faculté et après Tavoir fait discuter dans l'assemblée des professeurs, le présentera à notre approbation.

Article 7.

Une expédition du présent arrêté, scellée du sceau de l'Université, sera déposée dans les archives de la Faculté après avoir été transcrite sur les registres; chacun des