‹ Les origines du droit franco-canadien. Comprenant:--I. L'histoire du droit français depuis l'époque gallo-romaine jusqu'à l'ère révolutionnaire inclusivement;--II. L'histoire du droit canadien depuis la découverte du Canada jusqu'à la cession (domination française), et depuis le traité de Paris (1763) jusqu'à la confédération inclusivement (domination anglaise)Chapitre 8 sur 75 · CHAPITRE DEUXIÈME Époque barbare ou ftranqne · texte numérisé non relu

CHAPITRE DEUXIÈME Époque barbare ou ftranqne

Sommaire : — Invasion des Burgondes, des Wisigoths et des Francs en Gaule. — Effets de cette invasion sur les institutions Gallo-Romaines. — Condition des personnes chez les Germains. — Organisation politique, judiciaire et administrative des Germains.— Caractère général de la législation barbare ; principe de la personnalité des lois. — Condition des personnes et droit civil chez les Francs. — Quelques unes des institutions de la monarchie franque. — Le droit pénal ; système des compositions ; Judicia Dei; Epreuves. — Leges Barharonim ; Lois des Wisigoths ; Loi Salique ; LoidesRipuaires ; Loi des Burgondes ; Loi Gombette ; Formules de Marculfe ; Capitulaires de Charlemagne ; Diplômes et polyptiques. — Leges RomanofMm . 9

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