AVERTISSEMENT

En livrant ces pages à la publicité, j'ai cru me rendre utile à tous les débutants dans la carrière professionnelle,

En eftet, rien de plus passionnant que de suivre le développement progressif des institutions de l'ancienne mère-patrie, lan France, et de constater le rôle prépondérant qu'elles ont joué dans l’organisation judiciaire du Canada-Français.

Retracer les origines du droit français, depuis l'époque Gallo-Romaine jusqu’à l'ère révolutionnaire inclusivement, en indiquant les coutumes et les ordonnances qui ont servi de base au Code Napoléon : faire l'historique des Parlements, des

justices royales, seignenriales et ecclésiastiques, et de leurs

transformations respectives, tel est en résumé, l'objet de ln première partie de l'ouvrage.

Dans la seconde partie, j'ai cherché à faire revivre le droit qui régissait notre pays, sous l'ancien régime, ses institutions civiles et politiques, son organisation judiciaire et municipale. Le Conseil souverain, l'enregistrement des Ordonnances et la tenure seigneuriale, sont autant de sujets qui rappellent la domination française.

La troisième partie, embrasse toute la période écoulée depuis la cession jusqu’à nos jours. Il n'a paru bon de démontrer comment les capitulations et le traité de Paris ont conservé aux Canadiens-français les institutions qui leur étaient chères ; comment, après des luttes incessantis, nos pères réussirent à faire consacrer leurs droits, d'abord par l'acte de Québec (1774), et plus tard par l'acte Constitutionnel (1791). Après avoir signalé les griefs des Canadiens à l'époque de la rébellion et analysé les ordonnances du Conseil spécial, j'étudie les réformes nombreuses accomplies sous l'Union jusqu'en 1866, époque à laquelle le Code Civil à été mis en vigueur. Il importait d'indiquer les origines françaises et anglaises de notre droit qui, à raison même des deux dominations successives, a dû nécessairement subir des moditications d’une nature particulière, et de démontrer en même temps, combien les Canadiens-