I. — Les i>iotàires

Les Sages de Tantiquité portaient avec eux toute leur science. Au moyen âge, les juges gardaient le droit en leur mémoire. La façon toute patriarcale de rechercher les précédents par le souvenir (ce qu*on appelait le record de cour), offrait, entre autres inconvénients, celui qu'on était exposé à ne plus retrouver non seulement le souvenir, mais le juge. Le développement de la procédure écrite assura des moyens plus raisonnables de remonter au passé. On conserva les pièces des procès. On employa les notaires à fixer les débats.

Dans les derniers temps de la République romaine, c'étaient des notaires qui reproduisaient les discussions du Sénat à l'instar de nos sténographes*. Plus tard, sous TEmpire, des notaires consignaient par écrit les délibérations du Consistoire sacré ou Con-

1. Bouché-Leclercq, Manuel des Institutions romaines, p. iOO. — Dans l'armée il y avait aussi des secrétaires, des scribes. (/lôrflni notarii, exceptores, codicillarti)^ des préposés aux registres (a6 indicibus, tabularii, capsariiy etc.). Ibid^ p. 326, note 1.

Le mot de notaires serait venu des nota en signes abrégés, dites notes tironiennes parce qu'elles auraient été inventées par Tiron, affranchi de Gicéron. Lors du procès de Catilina, Gicéron aurait ainsi obtenu la reproduction intégrale du discours prononcé par Gaton en réponse à celui de Jules Gésar. Ges notes abrégées, véritable sténographie, auraient été adoptées ensuite dans les écoles publiques et pour la transcription des manuscrits. (Voir Chéruel, Dict. des Institut., article Notes

TlROmEHMBS.)

-seil souverain : ils étaient sous la direction (i*un primicier \ De serviles qu'elles avaient été, comme tant d'autres» les fonctions des scribes étaient devenues un offlce public et considéré. Les notaires, dits aussi tabellions ^, recevaient et rédigeaient les contrats, les testaments'. Le Code de Justinien défendit de donner à des esclaves cette mission réservée aux seuls hommes libres^.

L'Église conserva les notaires et les employa d*abord comme clercs ou secrétaires des évèques, puis comme scribes dans les <îours ecclésiastiques '. Le quatrième concile de Latran (1215) •exigea (38* canon), dans tout procès, la présence d'une personne publique chargée de dresser le procès-verbal •. Sans renoncer à leurs autres besognes, les notaires devinrent des greffiers.

Le pape instituait les notaires de ces cours ecclésiastiques. Ils ajoutèrent à leur titre celui à' apostoliques et gardaient ainsi, en tous lieux, leurs pouvoirs comme officiers de l'Eglise universelle. Se modelant sur les cours ecclésiastiques, les cours séculières eurent leurs notaires. Le roi les institua à l'exemple du pape^.

Des notaires, les uns furent donc apostoliques^ les autres royaux, quelquefois les deux ensemble. Dans les pays de droit écrit l'emploi des notaires n'avait jamais cessé : il était plus rare dans les pays de droit coutumier, où on ne leur reconnaissait pas le pouvoir de conférer aux actes la forme publique ". L'obéissance aux canons do concile de Latran, puis l'institution royale effacèrent cette