T. 1, chap. VI, n« 233, 23t (édit. Salmon

•J. Jb'ul., n** 212.

3. Toul le cliapilre lxi (t. Il) est consacré au duel judiciaire : j) 1710. En lous cas de crimes on peut appeler ou venir à gages.... — J^ i7l3. On peut se faire remplacer par un champion; il y cinq cas d'excuses.... — $ 171 i. Le gentilhomme combat conirc le gentilhomme à cheval avec armure complète.... -- 5 mS- In chevalier ou écuyer qui appelle un homme • de poosté ■ combat à pied..., «car porce qu'il s'abeisse en apeler si basse persone, sa dignetés est ramenée en cel cas à teu.x armeures comme cil qui est apelés a de son droit; et moût seroit crueus chose se li gentius bons apeloit un home de poosté et il avoit l'avantage du cheval et des armeuree.... • — |\ 1716. Si riiomme de poosté apele gentilhomme, il combat à pied et H gentius bons à ce val armés de toutes armes; car en aus défendant il est bien avenant qu*il usent de leur avantages. • — Jî 1717. -Si un homme de poosté apele un homme de poosté il se combalront à pié. • — f, 1718. « Li cheval et les armeures de cix qui viennent en la court du soverain, sunt au sovrain, soit pes fête ou ne soit.... • — jî 1720. Pour meubles ou héritages le vaincu perd la querelle el paie le vilain 60 sous, le gentilhomme 00 livres d'amende au suzerain.... — ,^1721. Dans le cas où Ton prend des champions • li champions vaincus a le poing coupé, car aucuns, par barat, se porroit feindre par louier et se clameroit v«iincus, par quoi ses mestres emporteroit le domajxc el la vilenie et cil emporleroit l'argent; et pour ce est bons li jugement du mehaing.... • — f, 1722. • Il est en la volenté du comte de remettre en sa cort quand il li plera les gages por mueblcs et pour héritages, car quant le roi Lois les osta de sa cort il ne les osla pas de la court à ses barons.... • — § 1723. ■ H est en la velonlc (les hommes de la comlé de Clermont de tenir lor cort, s'il lor plaist, de ces rast selonc l'ancienne couslume ou selonc l'establissement le Roi... •, etc.

d objection contre eux en matière criminelle. Dans les autres cas, on peut se faire remplacer par un champion, lequel a le poing coupé s'il est vaincu, car il pourrait se laisser corrompre et s'avouer facilement vaincu : il aurait ainsi tout profit, tandis que celui qui remployait aurait la honte et les dommages. Beaumanoir précise les armes qu'on doit apporter : le gentilhomme lutte à cheval et avec armure complète contre un autre gentilhomme; il combat à pied s'il s'abaisse à provoquer un vilain; les roturiers combattent à pied. Le légiste du comté de Clermont détaille toutes les prescriptions certainement bien anciennes, mais qu'il considère comme bonnes et il n'oublie pas les avantages pour le. seigneur. Celui-ci eu effet reçoit les armes et les chevaux, qu'il y ait paix ou non, et les confiscations prononcées contre le vaincu. Beaumanoir enseigne a ceux qui le liront, comment ils doivent s'y prendre dans les appels de faux jugement pour n'avoir pas à combattre tous les hommes qui ont rendu la sentence : ils ne doivent pas attendre que tous se soient prononcés ^ Un témoin, défié pour faux témoignage, s'il est vaincu, a le poing coupé; dans une accusation criminelle il est passible de la peine de mort*. La nouvelle procédure d'enquête a multiplié les appels : ils montent de degré en degré, de cour en cour jusqu'à celle du souverain : or on peut épuiser, selon Beaumanoir, toutes lesjuridictions pour faire décider s*il y aura gage de bataille, car autrement, la bataille faite, « la querelle serait venue à fin et il n'y aurait plus eu besoin d'appel ' » . Une telle doctrine n'aurait pu être formulée par le légiste si l'Ordonnance de 1260 eût été rigoureusement appliquée.

Il la connaît pourtant bien : le comte de Clermont, son maître, Ta adoptée dans ses domaines : < il est, dit Beaumanoir, en la

!. Même chapitre, S 1752-1755. Appels de faux jugements. —H faut demander que le jugement soit prononcé par l'un des hommes et qu'ensuite le seigneur dem«ande à chacun qui suivra cet avis. Alors si le second se lève et soutient le jugement, le condamné provoque ce juge : celui-ci accepte les gages et, pour se donner plus de force, demande aux autres s'ils s'accordent au jugement parce que sa défense est plus belle « quand il s'i sunt tuit accordé -.