ibid., n° nstf

■>. Beaumanoir, chap. lu, 1759.

l'appel. 533

noir voulait même que si rhomme était « coutumier de parler vilainement », on le frappât de la peine de prison, car, ajoute-t-il, il y en a beaucoup qui, pour une si petite somme, ne se priveraient pas « de dire vilain mot en court, et pour ce peine de prison y est bien employée ». Le jurisconsulte de Beauvais admet même pour rappel de faux jugement, le nouveau débat. Si l'appelant n'a pas injurié son seigneur en disant : « comme mauvais que vous êtes », ou en l'accusant d'avoir été corrompu, il y a simple appel et on examine le jugement; dans le cas où la sentence serait annulée, chacun des hommes qui y avaient concouru, paieraient l'amende de 60 livres* (1200 f.). Il ne faut pas trop se hâter d'appeler son seigneur de défaute de droit, car celui-ci peut user des délais que lui donne la coutume : sans doute s'il le fait « pour aucune des parties grever, ce n'est pas loyauté »; il le peut néanmoins. Et Beaumanoir de nous raconter que les gens de la ville de Gand s'étaient trop hâtés d'accuser, devant le roi, le comte de Flandre de défaute de droit. Ils furent renvoyés à la cour du comte qui les frappa d'une amende exorbitante : 40000 livres (800000 f.). En vain les bourgeois revinrent-ils se plaindre au roi. Il leur fut répondu qu'ils avaient exposé le comte à perdre sa juridiction sur la ville et que l'amende était à la discrétion du seigneur*. Les Olim conGrment le récit du légiste par deux arrêts'. Beaumanoir tient pour la stricte observation, dans les appels, de la hiérarchie féodale : « Selon que les hommages vont en descendant, les appels doivent être faits en montant, de degré en degré, sans nul seigneur trespasser* ». Théorie qui consacrait l'autorité des seigneurs et servira plus tard à la ruiner, car l'obéissance aussi devra remonter comme les appels.