III. — Les Coutumes de la région méridionale

Nous sommes plus riches en documents pour le Midi, quoiqull puisse paraître extraordinaire que les coutumes eussent envahi cette région du Droit écrit. Mais chaque ville, chaque bourgade, avec son égoïsme local, tenait à faire déterminer les exceptions qu*elle entendait apporter aux règles du droit romain. A la fin du X' siècle, la personnalité des lois avait presque disparu : le Bréviaire d'Alaric cessait d'avoir une autorité suffisante pour empêcher les coutumes de se former. Les coutumes de la Réole\ du moins les primitives, datent de 917, celles de Bigorre^, du XI* siècle (1097). Au xu* siècle, le mouvement se généralise : Prades*, Moissac^j Arles^j Montauban*, Nîmes "^^ Perpignan^, Valence*,

anciennes coutumes des pays de la langue d'oïl, Les marches séparantes d'Anjou, Bretagne et Poitou, par Emile Chénon. Nouvelle Revue histor. du Dr. /r., t. XVl, 1892, p. 18 et p. 165. — L^* et coutumes du canton de Belléme (Orne), par G. Courlois, Bellème, 1884. — Les anciens usages de Lunéville, Mémoire de la Société d'Archéologie lorraine, t. XVUI, p. 12". — Les Coutumes d'Êpinal, par Ch. Ferr)-, Épinal (1892).— Les Coutumesde la Haute-Alsace, dites de Ferrette, par Bonvalot, Paris, 1810.

— Le Coustumier de la vicomte de Dieppe, par Guillaume Tieulliers, publié par Emmanuel Goppinger (1885).

1. Coutumes de la région méridionale. — Coutumes de la Réole: anciennes (917); nouvelles (1201 à 1295). { Archiver histor. du départ, de la Gironde, p. 236.)

2. Coutumes de Digorre (1097), très courtes, contiennent quelques points de droit.

— Giraud, ouv. cité, t. 1. Preuves, p. 19, 25.

3. Privilèges de Prades (M 13). — Baron de Gaujal, Etudes histor. sur le Rouergue, Paris, i vol. in-8*, t. L — Champollion-Figeac, Mélanges (Documents inédits de l'Hist. de Fr.).

4. Coutumes de Moissac (1125). — Hist. du Languedoc (édit. ia-I"), t. IIL Preuves, p. 105. — Lagrèze-Fossat, Etudes historiques sur Moissac, 3 vol. in-8* (1872), t. I, p. 67.

5. Charte du Consulat d'Arles (1142-1155). Simple charte avec quelques points de droit. — Gallia Christiana, t. l. — Giraud, ouv. cité, i. II, p. 2-4. — Statuts d'Arles (1162-1202). —Giraud, ouv. cité, t. II, p. 185-246.

6. Coutumes de Montauùan (1144-1196-1231-1328). — Ord., t. XI, p. 66. — H. Lebret, Hist. de la ville de Monlauban (186S), in-4'*. — Devais aîné, Hist. de Montauban (1855), in-8\

7. Privilèges de Simes (1145-1 185-1195-1208-1216-1218-1219-1254). — Ménard, Hist. civile, ecclésiastique et littéraire» de Sîmes (Paris, 1750-1758), 7 vol. in-4*.

8. Coutumes de Perpignan (entre 1172 et 1196). — Mémoires de la société archéoL de Montpellier, t. 111, 1848.

9. Coutumes de Valence (Dauphiné). J. OUivier, Essai histor. sur la ville de Valence, Valence (1831), in-8.

Marmande\ Millau*^ Limoux^y Béziers^y Charroux^. Au xiii" siècle, chaque année voit naître une et même plusieurs coutumes, ainsi qu'on peut s'en convaincre par le tableau ci-joint •.

i. Coutumes de Marmande (1182 et 1396). Texte provençal (120 articles) publiés par Delplt, Arckiv. histor. de la Gironde^ t. V, p. 187, 194.

2. Coutumes de Millau (1187). — De Gaujal, Eludes sur le Rouergue.

3. Coutumes de Limoux (1192 et 1292). — J. Bouté, Libertés et Coutumes de la ville de Limoux, 1 vol. in-S" (1851).

i. Coutumes de Bézier^ (U94). — Gallia Christiana, t. VI, Instr., p. 142.

5. Coutumes de Charroux (1170-1117; 1247); publiées par de La Fontenelle d'après les manuscrits de dom Fonleneau avec une traduction française, Poitiers (1843), in-8% puis par Giraud, ouv» cité, t. II, p. 399.